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Procès Verbal - ODJ26.03 1
Procès Verbal - ODJ6.02
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Procès Verbal - ODJ6.02)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Famille,
1
ORDRE DU JOUR
Annexes au présent document :
Annexe 1 Point 1 : Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2023 Annexe 2 Point 7 : Débat d’orientations budgétaires 2024 (sur table) Annexe 3 Point 8 : Tableau des AC prévisionnelles 2024
Annexe 4 Point 11 Tableau des effectifs au 1/01/2024
Annexe 5 Point 15 : Plan Avant-Projet ZA du Couquet
Annexe 6 Point 16 : Projet de règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise Annexe 7 Point 17 : Projet de règlement de la Commission d’Indemnisation à l’amiable
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES-ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1/ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2023. 2/ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Élection d’une nouvelle Vice-présidence de la Communauté de Communes à la suite d’une démission.
3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Composition du Bureau – Élection de deux nouveaux membres du Bureau Communautaire.
4/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Nouvelles désignations au sein des Commissions thématiques et territoriales pour les Communes de LATRONQUIERE, ASPRIERES, LIVERNON et BALAGUIER D’OLT. Désignation des représentants du GRAND - FIGEAC au sein des établissements publics, SCIC, Sociétés privées, Associations.
5/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Récapitulatif de la liste des associations auxquelles le GRAND – FIGEAC adhère.
6/ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Mandat spécial pour le déplacement du Président du GRAND – FIGEAC à PARIS dans le cadre d’une invitation d’Intercommunalités de France. 7/ BUDGET 2024. Premiers éléments du Débat d’Orientations Budgétaires. 8/ BUDGET 2024. Attributions de compensation prévisionnelles 2024. 9/ FINANCES. Fixation des durées d'amortissement des biens à la suite de l’adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024. 10/ FINANCES. Création d’une nouvelle régie pour le FabLab.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adoption du tableau des effectifs au 1er janvier 2024, et création de postes dans le cadre du budget 2024
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adoption des besoins saisonniers, occasionnels et de remplacements d'agents titulaires pour 2024 (liste des services concernés) et composition de la Commission de recrutement des emplois saisonniers.
13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Stages rémunérés (durée supérieure à 2 mois par stage) en 2024 pour les Directions Développement, Aménagement, Habitat et Urbanisme, Culture et du patrimoine.
ENFANCE-JEUNESSE
14/ JEUNESSE. Répartition de l’enveloppe complémentaire ALSH 2023.
ÉCONOMIE-FORMATION-TOURISME-DÉVELOPPEMENT LOCAL
15/ ÉCONOMIE. Quartier commercial du Couquet : Adoption de l’avant-projet global d’aménagement, de sécurisation et de renaturation.
16/ ÉCONOMIE. Révision du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprises.
AMÉNAGEMENT-PLANIFICATION-HABITAT-URBANISME
17/ AMÉNAGEMENT. Cœurs de villes et villages : Proposition de création d’une Commission d’Indemnisation Amiable (CIA) dans le cadre des travaux des places Carnot et Lacombe à FIGEAC et adoption de son règlement intérieur.
Conseil Communautaire
Mardi 6 février 2024 – 18h
Salle des Fêtes - BAGNAC-SUR-CÉLÉ
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GEMAPI
18/ GÉMAPI. Diagnostic vulnérabilité bassin Lot.
VOIRIE
19/ VOIRIE. Enveloppe solidarité voirie CAPDENAC-GARE.
TOURISME
20/ TOURISME. Lac du Tolerme – SYMLAT - Vente du fonds de commerce du restaurant « les Rives du Tolerme ».
DOSSIERS POUR INFORMATION
A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Marchés publics
B/ ÉCONOMIE : ADEFPAT (Association pour le Développement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires) – Renouvellement de la convention-cadre tri-annuelle de partenariat.
C / ÉCONOMIE : Accompagnement ADEFPAT (Association pour le Développement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires) – Projet de tiers-lieu Animapôle (FIGEAC)
D/ ÉNERGIE. Certificats d’Économie d’Énergie : Signature d’une convention de valorisation des CEE avec le délégataire HELLIO.
E/ HABITAT. Revitalisation des centres bourgs - Dépôt du dossier d'éligibilité et étude de calibrage Résorption de l’Habitat Insalubre Irrémédiable et Traitement de l’Habitat Insalubre Remédiable et Opération de Restauration Immobilière (RHI-THIRORI) à CAPDENAC-GARE auprès de l’ANAH.
F/ HABITAT. Revitalisation des centres bourgs - Étude de calibrage Résorption de l’Habitat Insalubre Irrémédiable et Traitement de l’Habitat Insalubre Remédiable et Opération de Restauration Immobilière (RHI-THIRORI) à CAJARC auprès de l’ANAH.
G/ Point d’information sur l’affectation 2023 des crédits de l’enveloppe complémentaire voirie.