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Déliberation - 20260314 désignation des membres de la régie réseau de chaleur
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20260314 désignation des membres de la régie réseau de chaleur)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 02/04/2026
PARENT DE LA NME SAR Reçu en préfecture le 02/04/2026 ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONS, Publié le
Go DE LA COMMUNE DE 12: 070-217001205-20260402-20260314-DE
VILLE DE Séance du 31 mars 2026 CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 24
Date de la convocation : 25 mars 2026
Date d’affichage : 07 avril 2026
L’an deux mille vingt-six et le trente et un mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous
la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. S. COLLILIEUX - B. PY - M. JACOBERGER - G. BRIOT adjoints
—- C. HOSATTE - Y. TESTON - C. PERON - K. LIONNET - O. HOUILLON - M. DUPATY -
T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - M. FAIVRE - J. MOLNAR - S. BERNARD -
M. METTAVANT - Z. KANJUGA - F. DEMESY - C. MATHIE - S. FASQUELLE
Pouvoirs : T. SEGUIN donne pouvoir à S. COLLILIEUX
Excusée : C. COUDEREAU
Absente : N. SMAINE PELLETERET
Madame Ghislaine BRIOT à été désignée secrétaire de séance
DCM 2026/03/14
Désignation des membres de la régie réseau de chaleur
Conformément à l’article 7 des statuts, les membres du Conseil d’exploitation sont nommés pour la durée de leur mandat d’élus municipaux par le Conseil municipal.
Le Conseil Municipal à l’unanimité :
e DESIGNE les membres du conseil d'exploitation, comme suit :
e Monsieur COLLILIEUX Stéphane
e Monsieur JACOBERGER Michel
e Monsieur SCHLUMBERGER Thierry
e Monsieur Sébastien BERNARD
e LAISSE le soin au département de désigner 1 représentant ;
e D’autoriser Mme la Maire à signer tout acte ou document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Marie-Claire FAIVRE