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Déliberation - 20260313 2 designation membres COFOR
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20260313 2 designation membres COFOR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE
VILLE DE
CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
DELIBERATION DU CONS
DE LA COMMUNE DE OC
Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
Publié le
ID : 070-217001205-20260402-202603132-DE
Séance du 31 mars 2026
Nombre de membres en exercice : 24
Date de la convocation : 25 mars 2026
Date d’affichage : 07 avril 2026
L’an deux mille vingt-six et le trente et un mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous
la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. S. COLLILIEUX - B. PY — M. JACOBERGER - G. BRIOT adjoints — C. HOSATTE -— Y. TESTON - C. PERON - K. LIONNET -— O. HOUILLON -— M. DUPATY — T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - M. FAIVRE - J. MOLNAR - S. BERNARD - M. METTAVANT -Z. KANJUGA - F. DEMESY - C. MATHIE -— S. FASQUELLE Pouvoirs : T. SEGUIN donne pouvoir à S. COLLILIEUX
Excusée : C. COUDEREAU
Absente : N. SMAINE PELLETERET
Madame Ghislaine BRIOT 2 été désignée secrétaire de séance
DCM 2026/03/13-2
Désignation des membres COFOR
La commune de CHAMPAGNEY est adhérente à la COFOR.
Cette association sise à Vesoul propose diverses actions au bénéfice des élus.
Elle place la forêt au cœur du développement local avec la volonté de maintenir et développer en région les
emplois liés à la chaîne de transformation du bois, de poursuivre la structuration de la filière bois-énergie et
de promouvoir la valorisation du bois local dans les constructions publiques.
Enfin, elle représente et fait valoir les intérêts des communes forestières auprès des pouvoirs publics.
Le Conseil Municipal, invité à se prononcer sur la désignation des représentants du conseil municipal :
e Désigne à main levée et à l'unanimité :
o Monsieur Michel JACOBERGER, titulaire
o Monsieur Sébastien BERNARD, suppléant
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Mäire, |
Marie-Clair FAIVRE