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Document publié le Mardi 8 septembre 2026 par la commune de Corbelin.
Lien du pdf (Déliberation - Resultat des votes CM08092026)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Jeunesse,
RESULTAT DES VOTES
Conseil municipal
du 08 septembre 2026
L'an deux mille vingt-six, le 08 septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de
CORBELIN (Isère), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
de Monsieur René VIAL, Maire de Corbelin.
- Nombre de conseillers en exercice : 19
- Date de la convocation : 03 septembre 2026
Etaient présents :
René VIAL, François MANON, Isabelle MASSARD, Philippe CONSO, Marjorie COURBI, Mathieu
REMACLE, Colette FARLAY, Monique BERTRAND, Jocelyn ZANOT, Laetitia JUERY, Michel ARNAUD,
Myriam LAPIERRE, Isabelle JACQUEMIN, Hervé DELBEGUE.
Etaient excusés ou absents :
Béatrice BERGER donne pouvoir à René VIAL
Aurore SMIDA donne pouvoir à François MANON
Thomas PICOT donne pouvoir à Isabelle MASSARD
Yoann FAVIER donne pouvoir à Mathieu REMACLE
Alain CHADI donne pouvoir à Hervé DELBEGUE.
Marjorie COURBI a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS :
e DÉLIBÉRATION n°2026-07-01 : Personnel - Recrutement d’un agent contractuel pour assurer
le remplacement d'agents publics momentanément indisponibles — Services techniques
e DÉLIBÉRATION n°2026-07-02 : Personnel - Ajustement du RIFSEEP
e DÉLIBÉRATION n°2026-07-03 : Finances — Adhésion au groupement de commandes gaz TE38
e DÉLIBÉRATION n°2026-07-04 : Éclairage public — Transfert de la compétence TE38
e DÉLIBÉRATION n°2026-07-05 : Éclairage public - Maintenance éclairage public TE38 — Niveau
maintenance forfaitaire et participation financière communale
e DÉLIBÉRATION n°2026-07-06 : Voirie : Étude pour le sens unique Route de Montbretel et
Route Bois Barral (autre sens)
e DÉLIBÉRATION n°2026-07-07 : Voirie : Demande d'étude par le Conseil Départemental de
l'Isère du changement de régime prioritaire de la route RD 82 E aussi appelée Route de la Porte
e DÉLIBÉRATION n°2026-07-08 : Voirie - Demande d'avis au Conseil Départemental de l'Isère
relatif au décalage du panneau d’entrée en agglomération sur La Route de La Porte.
Mairie de Corbelin
40 place du Campanil — 38630 CORBELINMairie de Corbelin
e DÉLIBÉRATION n°2026-07-09 : Voirie — Mise en place d’une interdiction de stationnement
permanent Rue des Frères
e DÉLIBÉRATION n°2026-07-10 : Urbanisme — Avenant à la convention d'occupation du
domaine public Graines 2 Copines
Adoption à la majorité.
La secrétaire de séance Le Maire
Marjorie COURBI René VIAL
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