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Déliberation - 2023 089 Designation referent Environnement dechets a la CCSB
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serres.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 089 Designation referent Environnement dechets a la CCSB)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Énergies,
Mairie
de
Serres
Hautes-Alpes
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
15
Présents
10
Absents
5
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour
14
Contre
0
Absentions
0
Date
de
convocation
28/09/2023
Date
d'affichage
28/09/2023
Envoyé
en
préfecture
le
11/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/10/2023
Publié
le
S
L
O
ID
: 005-210501664-20231003-2023
089-DE
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
n°
2023-089
Séance
du
3
octobre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
trois
octobre,
à
vingt
heures
trente
minutes,
l'assemblée
délibérante,
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
ROUIT
Daniel
” Étaient
présents
:
Mme
ARLAUD
Véronique,
Mme
DERYCKE
Mireille,
M.
DOS
SANTOS Miguel,
M.
GAUTIER
Adrien,
Mme
MAYER
Arlette,
M.
PEUZIN
Louis,
M.
PINERO
Pierre,
M.
POURCHI
Raymond,
Mme
VERA
Martine
Procuration
:
Mme
DENUT
Jacqueline
a
donné
pouvoir
à
Mme
MAYER
Arlette
M.
LEBRUN
Sébastien
a
donné
pouvoir
à
Mme
ARLAUD
Véronique
Mme
RICHIER
Delphine
a
donné
pouvoir
à
Mme
DERYCKE
Mireille
Mme
ROBERT
Laetitia
a
donné
pouvoir
à
Mme
VERA
Martine
Absent
excusé
:
M.
WOSINSKI
André
Michel
A
été
nommé
comme
secrétaire
de
séance
:M.
GAUTIER
Adrien
La
Communauté
de
Communes
du
Sisteronais-Buëch
a
décidé
la
création
d’un
réseau
de
référents
environnement
/ déchets
afin
d'encourager
une
dynamique
de
proximité
de
ce
réseau
au
sein
des
communes.
Par
référent
environnement
est
entendu
:un
élu
du
conseil
municipal
sensible
à
l'environnement
ou
un
habitant
particulièrement
impliqué,
en
mesure
de
tenir
le
conseil
municipal
informé.
Les
référents
ont
pour
vocation
de
:
"
Jouer
un
rôle
d'interface
entre
la
CCSB
et
les
communes
de
son
territoire
"
Faciliter
sur
le
terrain
la
mise
en
place
de
certaines
actions
“
Apporter
localement
un
appui
aux
actions
déjà
menées
par
la
CCSB
et
contribuer
ainsi
à
une
amplification
de
leur
impact
"
Participer
à
la
mise
en
œuvre
d’un
réseau
de
référents
"
Promouvoir
la
transition
écologique
Les
objectifs
sont,
dans
un
premier
temps,
liés
à
la
gestion
des
déchets
et
ont
pour
ambition
de
:
"
Consolider
l'efficacité
des
actions
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
pour
une
démarche
de
proximité
et
participative
"
Créer
un
lien
et
de
la
convivialité
“"
Favoriser
la
réduction
du
tri
des
déchets
pour
ainsi
limiter
le
volume
de
déchets
enfouis
et
donc
le
coût
de
gestion
des
ordures
ménagères
“
Disposer
de
relais
de
terrain
formés
aux
bons
messages
et
aux
bonnes
pratiques
"
Maintenir
le
dynamisme
du
réseau
de
référents
à
travers
des
challenges
ou
des
propositions
d’actions
exemplaires Envoyé
en
préfecture
le
11/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/10/2023
Publié
le
S
L
C
ID
: 005-210501664-20231003-2023
089-DE
En
lien
avec
la
charte
d'engagements
entre
les
communes
et
la
CCSB
vis-à-vis
des
déchets,
les
missions
confiées
aux
référents
sont
:
"
Promouvoir,
sensibiliser
et
communiquer
autour
de
la
prévention
des
déchets
(le
compostage,
la
lutte
contre
le
gaspillage
alimentaire,
le
développement
du
tri
sélectif...)
"
Faire
remonter
les
informations
de
terrain
(collecte
des
déchets,
points
bloquants,
pistes
d'améliorations...)
"
Participer
au
réseau
des
référents
intercommunaux
(a minima
une
réunion
thématique
et
une
formation
par
an)
"
Diffuser
les
informations
au
sein
de
sa
commune
Le
Maire
lance
l’appel
à
candidature
auprès
de
l’assemblée
délibérante
et
le
public
présent.
Mme
Véronique
ARLAUD
se
propose
à
cette
fonction.
Mme
Mireille
DERYCKE
se
propose
pour
la
suppléance.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
- Désigne
Mme
ARLAUD
Véronique
référente
du
réseau
environnement
/
déchets
- Désigne
Mme
DERYCKE
Mireille
suppléante Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
Fait
à
Serres
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
VU
Daniel
ROUIT
Adrien
GAUTIER