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Ordre du Jour - Ordre du jour 20 11 2024
Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Surgères.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 20 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
HOLEDLK ! | IUävilelL. CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 20 NOVEMBRE 2024 À 19H30 DANS LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MAIRIE DE SURGÈRES Qi À 01 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2024.01.29 Décisions du Maire. 2024.01.30 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2024. 2024.01.31 Présentation du rapport annuel du mandataire de la société publique locale Charente-Maritime Développement. 2024.01.32 Convention de partenariat avec la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Aunis Sud. 02 - FINANCES 2024.02.39 Avenants n°4 et 5 au marché d'assurance pour la flotte automobile et les risques annexes (Lot n°3). 2024.02.40 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « En Avant Première ». 2024.02.41 Restitution des terrains familiaux par la Communauté de Communes Aunis Sud — Autorisation de signer le procès- verbal de restitution. 2024.02.42 DO eATON des provisions pour le financement du déficit de l'opération de création du lotissement « Abel oyaud ». 2024.02.43 Budget principal. - Décision modificative n°3 sur l'exercice 2024. 03 — URBANISME, VOIES ET RESEAUX 2024.03.32 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de financement pour la réalisation de l'itinéraire cyclable « Saint- Mard — Surgères » - Rectificatif. 2024.03.33 Avenant n°1 à la convention passée avec le Syndicat Mixte Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime et relative à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'œuvre concernant l'étude de faisabilité d'un schéma vélo et piéton. 2024.03.34 Convention concernant l'étude de jalonnement secondaire hors hyper centre-ville avec le Syndicat Mixte Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime. 2024.03.35 Acquisition d'un terrain cadastré AN 110 et AN 111 sis au lieudit Saint-Pierre au profit de la Commune de Surgères en vue de constituer une réserve pour l'assainissement collectif. 2024.03.36 Dénomination de la voie du lotissement « Le Clos des Écrivains ». 2024.03.37 Rétrocession des espaces communs et de la voirie du lotissement « Le Domaine de la Clé des Champs ». 2024.03.38 Modification de la dénomination de la rue de l'Abbé Pierre. 05 - PERSONNEL TERRITORIAL 2024.05.16 Modification et refonte du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.L.F.S.E.E.P.) 2024.05.17 Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour les agents de la filière police municipale. Surgères, le 13 novembre 2024, Le Maire, Catherine DESPREZ.