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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2026 04 62 dsignation des reprsentants au cnas
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2026 04 62 dsignation des reprsentants au cnas)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Exploration spatiale,
1
DÉLIBERATION N° 2026-04-62
Désignation des représentants de la CC2VV au Comité National d'Action Sociale
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 23 avril 2026
2026-04-62
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 61 (dont suppléé : 1)
Nombre de délégués titulaires absents : 14 (dont représentés : 6)
Votants : 67
Le 23 avril 2026, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est
réuni à la Halle aux Grains (Place Aristide BRIAND), à l’ISLE-SUR-LE-DOUBS (25250), sur la convocation qui leur a
été adressée par M. Bruno BEAUDREY, Président, le 17 avril 2026.
Présents : Christophe AUDOUZE (Arcey) ; Bruno BEAUDREY (Etrappe) ; Isabelle BELPERIN (L'Isle-sur-le-Doubs) ;
Nathalie BELZ (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Nicolas BENALIOUA (Sourans) ; Marion BLANC (Geney) ; Sylvain BOBY
(Bournois) ; Yves BOILLOT (L'Hôpital-saint-lieffroy) ; Yves BOITEUX (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Marie-Odile
BONDENET-DRUET (Accolans) ; Claude BOURIOT (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Jacky BOUVARD (Trouvans) ; Christophe
BOUVIER (Médière) ; Evelyne CARLIN (Pays-de-Clerval) ; Didier COMTE (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Jean-Marc COUVET
(Tournans) ; Benoît CUENOT (Hyémondans) ; Joseph CUENOT (Mésandans) ; Pascal DEVAUX (Rognon) ; Pierre
DIONISI (Anteuil) ; Marc-André DODIVERS (Blussans) ; Séverine DUCROUX (Rougemont) ; Christophe DUPONT
(Arcey) ; Marc FARINE (Roche-les-Clerval) ; Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans) ; Jennifer FIGENT-CHENEY (L'Isle-
sur-le-Doubs) ; Jennifer FROSIO (Arcey) ; Isabelle FROTÉ (Marvelise) ; Didier GAIFFE (Rang) ; Fabrice GAUDILLAT
(Tallans) ; Nicolas GRUNEISEN (Cubry) ; Rodney HEDIN (Abbenans) ; Claude HUEBER (Onans) ; Michaël
HUGONIOT (Arcey) ; Philippe JANUEL (Avilley) ; Pascal JEANNIN (Faimbe) ; Emmanuelle LAVILLE (Uzelle) ; Jimmy
LEBLANC (Viethorey) ; Raphaël LOMBARDET (Soye) ; Pierre MAHON (Cubrial) ; Frédéric MAURICE (L'Isle-sur-le-
Doubs) ; Virginie MAURIVARD (Cubrial) ; Alix MILLET (Rougemont) ; Pascal PERREAU (Désandans) ; Astrid PETIT
(L'Isle-sur-le-Doubs) ; Sandrine POETE (Saint-Georges-Armont) ; Marie-Sophie POFILET (L'Isle-sur-le-Doubs) ;
Anaïs PREDINE (Pays-de-Clerval) ; Alain ROTH (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Clovis ROUSSEL (Pays-de-Clerval) ; Jérôme
ROUSSET (Anteuil) ; Pierre RUPP (Fontenelle-Montby) ; Olivier SAGE (Branne) ; Sébastien SANCEY-RICHARD
(Gondenans-Montby) ; Catherine SEICHEPINE (Arcey) ; Yannick SIRJEAN (Blussangeaux) ; Emmanuel SPADETTO
(Mondon) ; Laurent TOURTIER (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Claude TRIMAILLE (Fontaine-les-Clerval) ; Marie-Pierre
VERNAY (Pompierre-sur-Doubs).
Absents excusés : Martine COLLERY (Rougemont) ; Hervé RICHARD (Gémonval).
Absents : André BOUVERET (Huanne-Montmartin) ; Sylvain DUBOIS (Romain) ; Olivier FAIVRE-PIERRET
(Gondenans-les-Moulins) ; Olivier PERRIGUEY (Mancenans) ; Victorien PIEGELIN (Gouhelans) ; Bernard SOCIE
(Puessans).
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2
DÉLIBERATION N° 2026-04-62
Désignation des représentants de la CC2VV au Comité National d'Action Sociale
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 67
Voix contre : 0
Abstention : 0
Absents représentés : Nicolas DORMOY (Pays-de-Clerval), pouvoir à Anaïs PREDINE ; Pierre FILET (Montagney-
Servigney), pouvoir à Emmanuel SPADETTO ; Daniel MÉNIER (Nans), pouvoir à Jacky BOUVARD ; André PARROT
(Désandans), pouvoir à Pascal PERREAU ; Cyril SIMONIN (Appenans), pouvoir à Christophe BOUVIER,
Marc PERDRIZET (La Prétière), pouvoir à Marc-André DODIVERS.
Absents suppléés : Marie-Andrée DEVILLARD (Montussaint), représenté par son suppléant Alexandre
CHAILLET.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Jennifer FROSIO
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2026-04-62
Le Président indique à l’assemblée que, suite au changement de mandature, la Communauté de Communes des
Deux Vallées Vertes étant adhérente au Comité National d’Action Social « CNAS », il convient de désigner un
délégué représentant les agents et un délégué représentant les élus au sein de notre EPCI.
L’exposé entendu et après délibération, le conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents et
représentés,
- décide ne pas recourir au scrutin secret pour l’ensemble des désignations des représentants de la
CC2VV au Comité National d'Action Sociale, le conseil communautaire statuant à l'unanimité de ses
membres présents sur ce point,
- désigne comme :
▪ Déléguée CNAS « collège élus » : Monsieur Laurent TOURTIER
▪ Déléguée CNAS « collège agents » : Madame Cindy ULMANN (responsable RH)
- autorise le président à accomplir toutes démarches nécessaires à l'exécution de la présente
délibération.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY