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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2026 04 39 dsignation des reprsentants de la cc2vv lascomade
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2026 04 39 dsignation des reprsentants de la cc2vv lascomade)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Environnement,
1
DÉLIBERATION N° 2026-04-39
Désignation des représentants de la CC2VV à l’ASCOMADE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 23 avril 2026
2026-04-39
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 62 (dont suppléé : 1)
Nombre de délégués titulaires absents : 13 (dont représentés : 5)
Votants : 67
Le 23 avril 2026, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est
réuni à la Halle aux Grains (Place Aristide BRIAND), à l’ISLE-SUR-LE-DOUBS (25250), sur la convocation qui leur a
été adressée par M. Bruno BEAUDREY, Président, le 17 avril 2026.
Présents : Christophe AUDOUZE (Arcey) ; Bruno BEAUDREY (Etrappe) ; Isabelle BELPERIN (L'Isle-sur-le-Doubs) ;
Nathalie BELZ (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Nicolas BENALIOUA (Sourans) ; Marion BLANC (Geney) ; Sylvain BOBY
(Bournois) ; Yves BOILLOT (L'Hôpital-saint-lieffroy) ; Yves BOITEUX (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Marie-Odile
BONDENET-DRUET (Accolans) ; Claude BOURIOT (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Jacky BOUVARD (Trouvans) ; Christophe
BOUVIER (Médière) ; Evelyne CARLIN (Pays-de-Clerval) ; Didier COMTE (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Jean-Marc COUVET
(Tournans) ; Benoît CUENOT (Hyémondans) ; Joseph CUENOT (Mésandans) ; Pascal DEVAUX (Rognon) ; Pierre
DIONISI (Anteuil) ; Marc-André DODIVERS (Blussans) ; Séverine DUCROUX (Rougemont) ; Christophe DUPONT
(Arcey) ; Marc FARINE (Roche-les-Clerval) ; Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans) ; Jennifer FIGENT-CHENEY (L'Isle-
sur-le-Doubs) ; Jennifer FROSIO (Arcey) ; Isabelle FROTÉ (Marvelise) ; Didier GAIFFE (Rang) ; Fabrice GAUDILLAT
(Tallans) ; Nicolas GRUNEISEN (Cubry) ; Rodney HEDIN (Abbenans) ; Claude HUEBER (Onans) ; Michaël
HUGONIOT (Arcey) ; Philippe JANUEL (Avilley) ; Pascal JEANNIN (Faimbe) ; Emmanuelle LAVILLE (Uzelle) ; Jimmy
LEBLANC (Viethorey) ; Raphaël LOMBARDET (Soye) ; Pierre MAHON (Cubrial) ; Frédéric MAURICE (L'Isle-sur-le-
Doubs) ; Virginie MAURIVARD (Cubrial) ; Alix MILLET (Rougemont) ; Marc PERDRIZET (La Prétière) ; Pascal
PERREAU (Désandans) ; Astrid PETIT (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Sandrine POETE (Saint-Georges-Armont) ; Marie-
Sophie POFILET (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Anaïs PREDINE (Pays-de-Clerval) ; Alain ROTH (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Clovis
ROUSSEL (Pays-de-Clerval) ; Jérôme ROUSSET (Anteuil) ; Pierre RUPP (Fontenelle-Montby) ; Olivier SAGE
(Branne) ; Sébastien SANCEY-RICHARD (Gondenans-Montby) ; Catherine SEICHEPINE (Arcey) ; Yannick SIRJEAN
(Blussangeaux) ; Emmanuel SPADETTO (Mondon) ; Laurent TOURTIER (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Claude TRIMAILLE
(Fontaine-les-Clerval) ; Marie-Pierre VERNAY (Pompierre-sur-Doubs).
Absents excusés : Martine COLLERY (Rougemont) ; Hervé RICHARD (Gémonval).
Absents : André BOUVERET (Huanne-Montmartin) ; Sylvain DUBOIS (Romain) ; Olivier FAIVRE-PIERRET
(Gondenans-les-Moulins) ; Olivier PERRIGUEY (Mancenans) ; Victorien PIEGELIN (Gouhelans) ; Bernard SOCIE
(Puessans).
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2
DÉLIBERATION N° 2026-04-39
Désignation des représentants de la CC2VV à l’ASCOMADE
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 67
Voix contre : 0
Abstention : 0
Absents représentés : Nicolas DORMOY (Pays-de-Clerval), pouvoir à Anaïs PREDINE ; Pierre FILET (Montagney-
Servigney), pouvoir à Emmanuel SPADETTO ; Daniel MÉNIER (Nans), pouvoir à Jacky BOUVARD ; André PARROT
(Désandans), pouvoir à Pascal PERREAU ; Cyril SIMONIN (Appenans), pouvoir à Christophe BOUVIER.
Absents suppléés : Marie-Andrée DEVILLARD (Montussaint), représenté par son suppléant Alexandre
CHAILLET.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Jennifer FROSIO
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2026-04-39
Le Président rappelle à l’assemblée que l’ASCOMADE, Association de Collectivités pour la Maîtrise des Déchets
et de l'Environnement, est née en 1987 d'une volonté commune de l'ANRED (Agence Nationale pour la
Récupération et l'Elimination des Déchets), de la région Franche-Comté et des collectivités comtoises souhaitant
développer des politiques environnementales enrichies des expériences de chacune.
L’ASCOMADE poursuit un triple objectif :
o Favoriser l’échange d’informations et d’expériences ;
o Conseiller les collectivités sur des aspects techniques, réglementaires et méthodologiques ;
o Réaliser des actions communes permettant aux collectivités membres de gagner en efficacité.
La CC2VV est adhérente à l’ASCOMADE pour les thématiques déchets et assainissement.
Suite au renouvellement général du Conseil Communautaire, il convient de désigner un délégué titulaire et un
délégué suppléant.
L’exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil communautaire désigne, pour représenter la
Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes à l’ASCOMADE, les délégués suivants :
o M. Jacky BOUVARD, délégué titulaire
o M. Emmanuel SPADETTO, délégué suppléant
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY