Acte Administratif - ARRP 2025 137

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Acte Administratif - ARRP 2025 163

Acte Administratif - ARRP 2025 137 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cadenet. Lien du pdf (Acte Administratif - ARRP 2025 137)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit, DEPARTEMENT

DE VAUCLUSE

ARRONDISSEMENT

D'APT

MAIRIE

DE

CADENET

N° 137 / 2025

Envoyé en préfecture le 09/04/2025

Regu en préfecture le 09/04/2025

Publié le

1D : 084-218400266-20250409-2025_ARR_137-AR

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84160 Gadenet ARRETE DETERMINANT LES MODALITES

Téléphone 04 90 68 13 26

Mall : accuell@mairiecadenet.fr

DE NUMEROTAGE DES VOIES

Le Maire de la Commune de CADENET,

VU les articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-28 du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU la délibération du conseil municipal en date du 22/02/2016 validant le principe de procéder au nommage et au numérotage des voies de la commune, et autorisant l'engagement des démarches préalables à leur mise en œuvre,

VU la délibération du conseil municipal en date du 26/06/2017 décidant le numérotage des habitations et la dénomination des voies de la commune,

VU la délibération du conseil municipal en date du 25/11/2024 validant le classement des voies et modification du linéaire de la voirie communale,

VU l'arrêté n°104/2025 du 05/03/2025, portant numérotage des voies de la commune. Considérant que le numérotage des habitations constitue une mesure de police générale que seul le maire peut prescrire,

Considérant la nécessité de prescrire la numérotation sur la Route de Pertuis, Considérant qu'il est nécessaire de modifier le précédent arrêté de numérotage,

ARRETE

ARTICLE 1 :

L'arrêté municipal n°104/2025 du 05/03/2025 est abrogé et remplacé par le présent arrêté.

ARTICLE 2 :

Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Balerys

Chemin des Balerys

… Chemin des Balerys

.… Chemin des Balerys

… Chemin des Balerys

Chemin des Balerys

Chemin des Balerys

H est prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Bayles

Qnnrnrrrrrnrrnenrrnrennnes Chemin des Bayles

50... Chemin des Bayles

60... Chemin des Bayles

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… Chemin des Bayles

150... Chemin des BaylesEnvoyé en préfecture le 09/04/2025

Reçu en préfecture le 09/04/2025

Publié ls

ID : 084-218400265-20260409-2025_ARR_137-AR

160... Chemin des Bayles

. Chemin des Bayles

. Chemin des Bayles

820 rss, Chemin des Bayles

. Chemin des Bayles

. Chemin des Bayles

. . Chemin des Bayles

529... Chemin des Bayles

Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin de Bellugue

Chemin de Bellugue

.Chemin de Bellugue

.Chemin de Bellugue

.Chemin de Bellugue

.Chemin de Beliugue

. Chemin de Bellugue

.Chemin de Bellugue

.Chemin de Bellugue

.Chemin de Bellugue

Chemin de Bellugue

Il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin de la Bergerie

Chemin de la Bergerie

… Chemin de la Bergerie

… Chemin de la Bergerie

…. Chemin de la Bergerie

…. Chemin de la Bergerie

.… Chemin de la Bergerie

… Chemin de la Bergerie

Chemin de la Bergerie

IL est prescrit la numérotation suivante sur le chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

.… Chemin de la Boulade

.Chemin de la Boulade

.Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

snrsrrnierreseseeneennene Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

. Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

.Chemin de la Boulade

.Chemin de la Boulade

Chemin de la BouladeEnvoyé en préfecture le 09/04/2026

Reçu en préfecture le 09/04/2025

Publié le

ID : 084-218400265-20250409-2025_ ARR 137-AR

Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

.Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

… Chemin de la Boulade

… Chemin de la Boulade

.Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

.Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

.Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

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Chemin de la Boulade

… Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

… Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

Chemin de la Boulade

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Chemin Pierre Brossolette

Chemin Pierre Brossolette

Chemin Pierre Brossolette

Chemin Pierre Brossolette

Chemin Pierre Brossolette

Chemin Pierre Brossolette

… Chemin Pierre Brossolette

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Chemin Pierre Brossolette

Chemin Pierre Brossolette

… Chemin Pierre Brossolette

… Chemin Pierre Brossolette

… Chemin Pierre Brossolette

… Chemin Pierre Brossolette

Chemin Pierre Brossolette

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Chemin Pierre Brossolette

Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Gade

40 À... Chemin du Cade

nn Chemin du Cade

AD Cunnnnnnrrnn Chemin du CadeEnvoyé en préfacture le 09/04/2025

Reçu en préfecture le 09/04/2025

Publié le

1D : 084-218400266-20250409-2025_ARR_137-AR

Chemin du Cade

.Chemin du Cade

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. Chemin du Cade

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.Route des Cairades

.Route des Cairades

Route des Cairades

ILest prescrit la numérotation suivante sur la route du CampingEnvoyé en préfecture le 09/04/2025

Reçu en préfecture le 09/04/2025

Publié l&

ID : 084-218400266-20250409-2025_ARR_137-AR

Route du Camping

Route du Camping

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Route du Camping

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.Route du Camping

Route du Camping

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170. .Chemin du Castelar

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319 B Chemin du Castelar

Ilest prescrit la numérotation suivante sur la route Ceux de Dien Bien Phu

Route Ceux de Dien Bien Phu

Route Ceux de Dien Bien Phu

….Route Ceux de Dien Bien Phu

.… Route Ceux de Dien Bien Phu

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Route Ceux de Dien Bien Phu

nas Chemin de Champ Long

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Chemin de Champ Long

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.Chemin de Champ Long

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… Chemin de Champ Long

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Chemin de Champ Long

Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Cigare

209 À... Chemin du Cigare

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Chemin du Cigare

Chemin du Cigare

Chemin du Cigare

Chemin du Cigare

.… Chemin du CigareEnvoyé en préfecture le 09/04/2025

Reçu en préfecture le 09/04/2025

Publié le

ID : 084-218400265-20250409-2025 ARR_137-AR

ILest prescrit la numérotation suivante sur le chemin de la Coste

90... Chemin de la Coste

Il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin de la Costière

AD ne Chemin de la Costière

IL est prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Cougnaux

Chemin des Cougnaux

. Chemin des Cougnaux

. Chemin des Cougnaux

. Chemin des Cougnaux

Chemin des Cougnaux

ll est prescrit la numérotation suivante sur la route de Cucuron

Route de Cucuron

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Route de Cucuron

Route de Cucuron

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Route de CucuronRoute de Cucuron

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… Route de Cucuron

… Route de Cucuron

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… Route de Cucuron

… Route de Cucuron

… Route de Cucuron

Route de Cucuron

Route de Cucuron

… Route de Cucuron

… Route de Cucuron

… Route de Cucuron

.… Route de Cucuron

Route de Cucuron

Envoyé en préfecture le 09/04/2028

Reçu en préfecture le 09/04/2025

Publié le

ID : 084-218400266-20250409-2026_ ARR _137-AR

H est prescrit la numérotation suivante sur le chemin de Derrière les Os

19...

29...

… Chemin Derrière les Os

… Chemin Derrière les Os

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… Chemin Derrière les Os

Chemin Derrière les Os

Chemin Derrière les Os

… Chemin Derrière les Os

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… Chemin Derrière les Os

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… Chemin Derrière les Os

… Chemin Derrière [es Os

Chemin Derrière les OsEnvoyé en préfecture le 09/04/2026

Reçu en préfecture le 09/04/2028

Publié le

ID : 084-218400265-20250409-2026_ARR_137-AR

Chemin Derrière les Os

. Chemin Derrière les Os

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. Chemin Derrière les Os

Chemin Derrière les Os

ILest prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Disen

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Chemin du Disen

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Rue Emile Ducarre

Chemin des Faridoux

… Chemin des Faridoux

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… Chemin des Faridoux

… Chemin des Faridoux

… Chemin des Faridoux

Chemin des Faridoux

Envoyé en préfecture le 09/04/2025

Reçu en préfecture ls 09/04/2025

Publié e

ID : 084-218400265-20250409-2025 ARR _137-ARChemin des Faridoux

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Chemin des Faridoux

Chemin des Faridoux

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… Chemin des Faridoux

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… Chemin des Faridoux

Chemin des Faridoux

Chemin des Faridoux

Chemin des Faridoux

Envoyé en préfecture le 09/04/2025

Regu en préfecture le 09/04/2025

Publié le

1D : 084-218400265-20250409-2025_ARR_137-AR

ILest prescrit la numérotation suivante sur la rue Ferrages

Rue des Ferrages

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Rue des Ferrages

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Rue des Ferrages

IPest prescrit la numérotation suivante sur le chemin de Font Orgière

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… Chemin de Font-Orgière

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Chemin de Font-Orgière

Envoyé en préfecture le 09/04/2025

Reçu en préfecture le 09/04/2025

Publié le

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Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Fourques

Chemin des Fourques

Chemin des Fourques

I est prescrit la numérotation suivante sur le chemin de Francone

Chemin de Francone

Chemin de Francone

… Chemin de Francone

… Chemin de Francone

Chemin de Francone

Avenue de la Gare

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Avenue de la Gare

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Chemin des Gardis

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Chemin des Gardis

Il'est prescrit la numérotation suivante sur le chemin de l'HippodromeChemin de L'Hippodrome

Envoyé en préfecture le 09/04/2025

Reçu en préfecture le 09/04/2025

Publié le

1D : 084-218400265-20250409-2025_ARR_137-AR

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. Chemin de L'Hippodrome

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Route de Lauris

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Chemin du Laval

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Chemin du Laval

Chemin du Laval

Chemin du Laval

Chemin du Laval

Envoyé en préfecture le 09/04/2026

Reçu en préfecture le 09/04/2025

Publié le

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Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Lônes

Chemin des Lônes

Chemin des Lônes

Chemin des Lônes

Chemin des Lônes

Chemin des Lônes

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Chemin des Lônes

Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Long Bois

Chemin du Long Bois

Ilest prescrit la numérotation suivante sur la route de LourmarinMenereneneseeeeeneseneenns Route de Lourmarin

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rennes Route de Lourmarin

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499... .Route de Lourmarin

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579... ..Route de Lourmarin

619... Route de Lourmarin

Envoyé en préfecture le 09/04/2025

Reg en préfecture le 09/04/2025

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1D : 084-218400265-20250409-2025_ARR_137-AREnvoyé en préfecture le 09/04/2025

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éstareeenerereneeenennes Route de Lourmarin

Route de Lourmarin

Route de Lourmarin

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Route de Lourmarin

Route de Lourmarin

Route de Marseille

Route de Marseille

Route de Marseille

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… Route de Marseille

Route de Marseille

Route de Marseille

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Route de Marseille

Route de Marseille

Route de Marseille

Route de Marseille

Route de Marseille

Route de Marseille

. Route de Marseille

Route de Marseille

ILest prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Moulin neuf

Chemin du Moulin neuf

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Chemin du Moulin neuf

Chemin du Moulin neuf

Chemin du Moulin neuf

Chemin du Moulin neuf

Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin de la MourradeChemin de la Mourrade

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Chemin de la Mourrade

Chemin de la Mourrade

. Chemin de la Mourrade

. Chemin de la Mourrade

Chemin de la Mourrade

Envoyé en préfecture le 09/04/2025

Reçu en préfecture le 09/04/2025

Publié le

{D : 084-218400265-20260409-2025_ARR_197-AR

ILest prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Mouret

89... Chemin du Mouret

140... Chemin du Mouret

IL est prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Mulets

Chemin des Mulets

… Chemin des Mulets

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Chemin des Mulets

Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Paluns

Chemin des Paluns

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Chemin des Paluns

ILest prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Pastras

sessresseeneseensnenne Chemin des Pastras

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Chemin des Patis

Chemin des Patis

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Chemin des Patis

Chemin RD 973

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… Chemin RD 973

… Chemin RD 973

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Chemin RD 973

Chemin RD 973

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… Chemin RD 973

… Chemin RD 973

Chemin RD 973

Chemin RD 973

… Chemin RD 973

Chemin RD 973

Route de Pertuis

… Route de Pertuis

.… Route de Pertuis

… Route de Pertuis

… Route de Pertuis

… Route de Pertuis

.. Route de Pertuis

Route de Pertuis

Route de Pertuis

… Route de Pertuis

… Route de Pertuis

.… Route de Pertuis

Route de Pertuis

Route de Pertuis

.… Route de Pertuis

.… Route de Pertuis

.… Route de Pertuis

.… Route de Pertuis

Route de Pertuis

Envoyé en préfecture le 09/04/2025

Reçu en préfecture le 09/04/2025

Publié le

ID : 084-218400265-20250409-2025_ARR_137-ARRoute de Pertuis

. Route de Pertuis

Route de Pertuis

Route de Pertuis

. Route de Pertuis

. Route de Pertuis

. Route de Pertuis

. Route de Pertuis

. Route de Pertuis

. Route de Pertuis

. Route de Pertuis

. Route de Pertuis

. Route de Pertuis

. Route de Pertuis

. Route de Pertuis

. Route de Pertuis

Route de Pertuis

Route de Pertuis

. Route de Pertuis

. Route de Pertuis

Route de Pertuis

Envoyé en préfecture le 09/04/2025

Reçu en préfecture le 09/04/2025

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ILest prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Plan

Chemin du Plan

…. Chemin du Plan

… Chemin du Plan

…. Chemin du Plan

…. Chemin du Plan

.… Chemin du Plan

Chemin du Plan

ILest prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Planes

Chemin des Planes

. Chemin des Planes

. Chemin des Planes

. Chemin des Planes

. Chemin des Planes

. Chemin des Planes

. Chemin des Planes

. Chemin des Planes

. Chemin des Planes

. Chernin des Planes

. Chemin des Planes

. Chemin des Planes

. Chemin des Planes

. Chemin des Planes

Chemin des Planes

Chemin des Planes

Chemin des Planes

il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Pont de BoisEnvoyé en préfecture le 09/04/2025

Regçu en préfecture le 09/04/2025

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Chemin du Pont de Bois

… Chemin du Pont de Bois

.… Chemin du Pont de Bois

.… Chemin du Pont de Bois

. Chemin du Pont de Bois

… Chemin du Pont de Bois

… Chemin du Pont de Bois

Chemin du Pont de Bois

ILest prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Pont de Pile

320... Chemin du Pont de Pile

350... Chemin du Pont de Pile

Chemin du Pumian

.… Chemin du Pumian

… Chemin du Pumian

… Chemin du Pumian

… Chemin du Pumian

… Chemin du Pumian

… Chemin du Pumian

.… Chemin du Pumian

Chemin du Pumian

Chemin du Pumian

… Chemin du Pumian

… Chemin du Pumian

… Chemin du Pumian

… Chemin du Pumian

Chemin du Pumian

ILest prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Ramades

289... … Chemin des Ramades

1169... … Chemin des Ramades

1259 A … Chemin des Ramades

1259 B … Chemin des Ramades

1679... n Chemin des Ramades

1689... Chemin des Ramades

170 A Chemin des Roches

170B … Chemin des Roches

239... … Chemin des Roches

399 A … Chemin des Roches

399 B … Chemin des Roches

469 À … Chemin des Roches

469 B … Chemin des Roches

Chemin des RochesEnvoyé en préfecture le 09/04/2025

Reçu en préfecture le 09/04/2026

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il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Rhodarès

Chemin des Rhodarès

. Chemin des Rhodarès

Chemin des Rhodarès

H est prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Roucas

1429... Chemin du Roucas

1609... Chemin du Roucas

Il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Roures Est

Chemin des Roures Est

. Chemin des Roures Est

. Chemin des Roures Est

. Chemin des Roures Est

. Chemin des Roures Est

. Chemin des Roures Est

. Chemin des Roures Est

Chemin des Roures Est

Chemin des Roures Est

. Chemin des Roures Est

. Chemin des Roures Est

. Chemin des Roures Est

. Chemin des Roures Est

Chemin des Roures Est

ILest prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Roures Ouest

139 A … Chemin des Roures Ouest

139B … Chemin des Roures Ouest

459... Chemin des Roures Ouest

Il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin de la Royère

Chemin de la Royère

…. Chemin de la Royère

…. Chemin de la Royère

… Chemin de la Royère

. Chemin de la Royère

. Chemin de la Royère

. Chemin de la Royère

Chemin de la Royère

Chemin de la Royère

ILest prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Safari

. Chemin du Safari

drnrcsereesneseeneeense Chemin du SafariEnvoyé en préfecture le 09/04/2025

Reçu en préfecture le 09/04/2025

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Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin de Saint Jean

Chemin de Saint Jean

…. Chemin de Saint Jean

.… Chemin de Saint Jean

. Chemin de Saint Jean

.… Chemin de Saint Jean

.… Chemin de Saint Jean

.… Chemin de Saint Jean

… Chemin de Saint Jean

… Chemin de Saint Jean

… Chemin de Saint Jean

… Chemin de Saint Jean

Chemin de Saint Jean

.… Chemin de la Tuilière

… Chemin de la Tuilière

… Chemin de la Tuilière

… Chemin de la Tuilière

… Chemin de la Tuilière

… Chemin de la Tuilière

… Chemin de la Tuilière

.… Chemin de la Tuilière

… Chemin de la Tuilière

… Chemin de la Tuilière

… Chemin de la Tuilière

Chemin de la Tuilière

Chemin de la Tuilière

… Chemin de la Tuilière

… Chemin de la Tuilière

… Chemin de la Tuilière

Chemin de la Tuilière

Chemin de la Tuilière

1Chemin de la Tuilière

Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin de la Valbelle

.… Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

Chemin de la Valbelle

Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

.… Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

Chemin de la Valbelie210D.... Chemin de la Valbelle

210E Chemin de la Valbelle

Chemin de la Valbelle

…. Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

…. Chemin de la Valbelle

…. Chemin de la Valbelle

…. Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

…. Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

… Chemin de la Valbelle

Chemin de la Valbelle

Chemin de la Valbelle

Chemin de la Valbelle

Envoyé en préfecture le 09/04/2025

Reçu en préfecture le 09/04/2026

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1D : 084-218400266-20260409-2025_ARR_137-AR

ILest prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Vaurans

Chemin des Vaurans

. Chemin des Vaurans

. Chemin des Vaurans

. Chemin des Vaurans

. Chemin des Vaurans

Chemin des Vaurans

I est prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Vérunes

140 Chemin des Vérunes

Il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin de Vermillère

30 À … Chemin de Vermillère

30 B …. Chemin de Vermillère

30 C … Chemin de Vermillère

59 À … Chemin de Vermillère

59 B Chemin de Vermillère

59 C Chemin de Vermillère

59 D … Chemin de Vermillère

59E. …. Chemin de Vermillère

59 F.. .… Chemin de Vermillère

89 A. .… Chemin de Vermilière

89B. … Chemin de Vermillère

89 C. Chemin de Vermillère

89 D. Chemin de Vermillère

110... Chemin de Vermillère

120... Chemin de Vermillère

119 Chemin de Vermillère

Chemin de Vermillère

. Chemin de Vermillère

199... Chemin de VermillèreChemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

.… Chemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

Chemin de Vermillère

Chemin de Vermillère

. Chemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

.… Chemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

.… Chemin de Vermilière

… Chemin de Vermillère

… Chemin de Vermillère

Chemin de Vermillère

Chemin de Vidau

Chemin de Vidau

Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

… Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

.… Chemin de Vidau

… Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

.… Chemin de Vidau

… Chemin de Vidau

.… Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

.… Chemin de Vidau

Chemin de Vidau

Chemin de Vidau

.. Chemin de Vidau Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

.… Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

.… Chemin de Vidau

.… Chemin de Vidau

Chemin de Vidau

Envoyé en préfecture le 09/04/2026

Reçu en préfecture le 09/04/2025

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ID : 084-218400265-20250409-2025_ARR_137-AREnvoyé en préfecture le 09/04/2025

Reçu en préfecture le 09/04/2025

Publié le

ID : 084-218400265-20250409-2025_ARR_137-AR

Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

Chemin de Vidau

Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

… Chemin de Vidau

.… Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

. Chemin de Vidau

Chemin de Vidau

ARTICLE 3:

Le numérotage comporte, pour chaque voie, Une série de numéros, à raison d'un seul numéro par immeuble caractérisé par l'entrée principale.

ARTICLE 4 :

La série des numéros d’une voie régulièrement numérotée est formée des nombres pairs pour le côté droit et des nombres impairs pour le côté gauche de cette voie. La numérotation métrique sera établie par un nombre représentatif de la distance en mètres entre le début de la voie et l'entrée de l'immeuble. Cette façon de numéroter permet toute insertion de numéro par la suite.

ARTICLE 5:

Le numérotage est matérialisé par l'apposition d'une plaque autocollante adhésive, portant en chiffres arabes, le numéro de l'immeuble. La plaque sera apposée de préférence

sur la boîte aux lettres.

ARTICLE 6:

Les frais de premier établissement sont à la charge de la commune.

ARTICLE 7 :

Les frais d'entretien et de réfection du numérotage sont à la charge des propriétaires.

ARTICLE 8 :

Les propriétaires doivent veiller à ce que les numéros inscrits soient constamment nets et lisibles et conservent leurs dimensions et formes premières. Nul ne peut, à quelque titre que ce soit, faire obstacle à leur apposition, ni dégrader, recouvrir ou dissimuler tout ou partie de ceux apposés.

ARTICLE 9:Envoyé en préfecture le 09/04/2026

Réçu en préfecture le 09/04/2025

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ID : 084-218400265-20250409-2025_ARR_137-AR

Aucun numérotage n'est admis que celui prévu au présent arrêté, Aucun changement ne peut être opéré que sur autorisation et sous contrôle de l'autorité municipale.

ARTICLE 10 :

Les infractions au présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements.

ARTICLE 11 :

Le présent arrêté sera adressé à Monsieur le Préfet et au Cadastre.

Fait à Cadenet, le 05 mars 2025.

Le Maire,

Jean-Marc BRABANT