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Déliberation - deliberations du conseil municipal du vendredi 31
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du vendredi 31 janvier 2025
Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune de Toulon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du vendredi 31 janvier 2025)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Santé,
République Française
VILLE DE TOULON
Direction Affaires Générales et Démarches Transversales
Service Affaires Générales
Pôle Assemblées
Tel. 04.94.36.89.25
assemblee@mairie-toulon.fr
Toulon, le 31 Janvier 2025
LISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES
AU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 31 JANVIER 2025
00.1.01 DRHCeamo01 2025/1/S
Signature de la convention 2025-2028 relative à l'adhésion au service "Médecine Préventive" du Centre de Gestion 83 à destination des collectivités non affilées
APPROUVEE
00.3.01 DirEducJeun02 2025/21S
Rémunération des auteurs illustrateurs qui interviennent sur le dispositif "Toulon sur Livre" dans le cadre du Parcours Culturel et Sportif
APPROUVEE
00.3.02 DirEducJeun01 2025/31S
Attribution de subventions aux associations ou coopératives des écoles pour contribuer au financement des classes transplantées des écoles toulonnaises
APPROUVEE
01.1.01 DFJprbu01 2025/4IS
Transmission du compte administratif ou du compte financier unique 2023 et du rapport d'activité 2023 des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale
APPROUVEE
01.1.02 DADenvur001 2025/5/S
Attribution de subventions dans le cadre de la campagne de ravalements de façades obligatoire 2022-2025
APPROUVEE
Affiché du: 3 1 jan 20%
| AU: 44 FEV 20%
Ville de Toulon > www.toulon.fr ar Lee République Française
VILLE DE TOULON
Hôtel de Ville — Avenue de la République — CS 71407 — 83056 TOULON Cedex - 04 94 36 30 00
01.4.01 DFIJmarch01 2025/6/S
Désignation des candidats admis à concourir dans le cadre du concours restreint niveau Esquisse plus - Prestations de maîtrise d'œuvre pour les travaux de réaménagement de l'anse Tabarly et requalification de la base nautique de Toulon intégrant une éco-base de la mer
APPROUVEE
03.1.01 DCSEacul001 2025/71S
Dénomination du nouveau giratoire quartier de l'Aguillon
APPROUVEE
03.1.02 DCSEacul002 2025/8/S
Actualisation de la liste des produits dérivés destinés à la vente au sein du Musée d'Art de Toulon
APPROUVEE
09.1.01 DADdevurb001 2025/9/S
Avis du Conseil Municipal sur la Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Toulon en vue du réaménagement de l'Anse Tabarly
APPROUVEE
13.1.001 DCSEspol001 2025/10/S
Attribution de subventions à 26 associations sportives au titre du Budget 2025 affectées à la saison 2024/2025 et signature des conventions de subventions afférentes
APPROUVEE
13.1.02 DCSEspol002 2025/11/S
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Rugby Club Toulonnais Société Anonyme Sportive Professionnelle au titre du Budget 2025, affectée à la saison 2024-2028 et signature de l'avenant n°1 à la convention de subvention afférente
APPROUVEE
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0
© 1
Ville de Toulon > www.toulon.fr Fe
Ve République Française
VILLE DE TOULON
Hôtel de Ville — Avenue de la République — CS 71407 — 83056 TOULON Cedex- 04 94 363000
13.1.03 DCSEspol003 2025/121S
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Rugby Club Toulonnais au titre du Budget 2025 affectée à la saison 2024-2025 et signature de l'avenant n°1 à la convention de subvention afférente
APPROUVEÉE
13.1.04 DCSEspol004 2025/13/S
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Sporting Club de Toulon au titre du Budget 2025 affectée à la saison 2024-2028 et signature de l'avenant n°1 à la convention de subvention afférente
APPROUVEE
00.0.01 DGScons01 2025/14/S
Vœu présenté par le Conseil Municipal relatif au prochain projet de Loi de Finances 2025
APPROUVEE
| A Taie de > \
arme | PAR | Affiché du: 312% | LE
au 1 4 FEV. 208 LE #72)
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TOy, 2 Ville de Toulon > www.toulon.fr
Vs République Française
VILLE DE TOULON
Hôtel de Ville — Avenue de la République — CS 71407 - 83056 TOULON Cedex - 04 94 36 3000
RAPPORTEUR
Monsieur DE UBEDA, Conseiller municipale
QUESTION ORALE
L'annonce faite aux salariés de la dissolution du Chœur de l'Opéra de Toulon
TT,
HS NUE du NN «N° ep»
: Affiché du 3 1JAN 209
| au 14 FEV. 20% | (e[igt mé | |
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6 République Française
VILLE DE TOULON
| RAPPORTEURS |
Madame MUSCHOTTI et Monsieur DEPALLENS, Conseillers municipaux
QUESTION ORALE
Hôtel de Ville — Avenue de la République — CS 71407 — 83056 TOULON Cedex - 04 94 363000
Situation du Zoo du Mont Faron
: Affiché du : 3 1JAN 2095 |
L au 14FEV |
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