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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du vendredi 28 fevrier 2025
Document publié le Vendredi 28 février 2025 par la commune de Toulon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du vendredi 28 fevrier 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Tourisme,
République Française
VILLE DE TOULON
Hôtel de Ville — Avenue de la République — CS 71407 — 83056 TOULON Cedex - 04 94 36 30 00
Direction Affaires Générales et Démarches Transversales ..
Service Affaires Générales Te, | 5 |
Pôle Assemblées LE de % | Affiché du : 28 FEV. 22 Tel. 04.94.36.89.25 ff LAN | au 20! assemblee@mairie-toulon.fr 2 5 | | 1 TMARS 2015
KE Let sf Toulon, le 28 Février 2025
LISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES
AU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 28 FEVRIER 2025
00.0.01 DFJprbu03 2025/15/S
Adhésion de la Commune de Carcès à la Société Publique Locale Méditerranée et cession de parts détenues par la Ville de Toulon au sein de la S.P.L.M. aux Communes de la Valette-du-
Var et de Carcès
APPROUVEE
00.1.01 DRHCeamO02 2025/16/S
Présentation du Rapport Social Unique 2023
APPROUVEE
00.1.02 DRHrieO01 2025/17/S
Remplacement sur un emploi permanent d'un Assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques (catégorie B, filière culturelle, grade Assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques) au service Musées au sein de la Direction Affaires Culturelles de la DGA Développement Culturel, Sportif et Evènementiel - Recours éventuel à un agent
contractuel de catégorie B
APPROUVEE
00.2.01 DAGF0O1 2025/18/S
Versement des subventions de fonctionnement 2025 aux crèches associatives partenaires dans le cadre de la Convention Territoriale Globale - Versement du "Bonus Ville" et signature des conventions partenariales
APPROUVEE
é
To,
D Ville de Toulon > www.toulon.fr f | République Française Affiché du : 28 FEV. 205
VILLE DE TOULON | au zu Hôtel de Ville — Avenue de la République — CS 71407 — 83056 TOULON Cedex - 04 84 36 30 UU
02.2.02 DFJfonc03 2025/25/S
Mise à disposition à titre gracieux de locaux communaux à des associations d'intérêt général et signature des conventions y afférentes
APPROUVEE
02.2.03 DFJfonc04 2025/26/S
Accord donné par la Ville de Toulon à l'Office Public d'Habitations à Loyer Modéré Toulon Habitat Méditerranée préalablement à la démolition de 4 logements sociaux sis 527, avenue Joseph Gasquet
APPROUVEE
03.1.01 DCSEacul003 2025/27/S
Attribution de subventions à 91 associations culturelles et signature des conventions de subvention et d'un avenant à intervenir
APPROUVEE
03.2.01 DCSEacul006 2025/28/S
Signature d'une convention de partenariat entre le Conseil Départemental du Var et la Ville de Toulon pour le développement de la lecture publique
APPROUVEE
03.2.02 DCSEacul007 2025/29/S
Mise en place d'un Plan de Sauvegarde des Biens Culturels du réseau des Médiathèques de Toulon
APPROUVEE
03.3.01 DCSEarch01 2025/30/S
Signature d'une convention avec le Ministère de la Culture relative à la participation de la Ville de Toulon au portail national des archives "France Archives"
APPROUVEE
03.4.01 DCSEacul005 2025/31/S
Fixation du prix d'entrée public de l'exposition "Banksy, Street Art (R) Evolution" organisée au Musée d'Art de Toulon à l'été 2025
APPROUVEE
à Ville de Toulon > www.toulon.fr Le République Française
VILLE DE TOULON
13.1.01 DCSEspol005 2025/39/S
Hôtel de Ville — Avenue de la République — CS 71407 — 83056 TOULON Cedex - 04 94 363000
Attribution de subventions à 16 associations sportives au titre du Budget 2025 affectées à la saison sportive 2024/2025 et signature des conventions de subventions afférentes
APPROUVEE
13.1.02 DCSEspol006 2025/40/S
Signature de la convention avec le Syndicat de Gestion de l'Eygoutier relative à la gestion et l'entretien du bassin écrêteur de crues du terrain de tir à l'arc situé sur la Commune de la Garde
APPROUVEE
18.2.01 DGSTcimO01 2025/41/S
Reprise de concessions en état d'abandon
APPROUVEE
19.2.01 DSTBAâti01 2025/42/S
Dépôts de demandes d'autorisation d'urbanisme
APPROUVEE
Ville de Toulon > www.toulon.fr
(Pas Ÿ | Affiché du : 2 8 FEV, 2025
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