Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal 06.12.2023
Conseil Municipal - conseil municipal 06.12.2023
Conseil Municipal - conseil municipal la trimouille fevrier 2021
Conseil Municipal - conseil municipal 21.10.2025
Conseil Municipal - conseil municipal 23.01.2024
Conseil Municipal - conseil municipal 25aout23
Conseil Municipal - conseil municipal 05.03.2024
Conseil Municipal - conseil municipal 26.09.23
Conseil Municipal - conseil municipal 25.04.2023
Procès Verbal - pv conseil municipal 06.01.2026
Conseil Municipal - conseil municipal 06.12.2023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Trimouille.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 06.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
1
Séance du 06 décembre 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 06 décembre, à 18 h 30 le Conseil Municipal de la commune de LA TRIMOUILLE, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Madame Brigitte ABAUX, Maire.
Date de la convocation : 1er décembre 2023
Date d’affichage de la convocation 1er décembre 2023
Nombre de Conseillers en exercice : 12
Nombre de Conseillers présents :11
Nombre de Conseillers représentés :
Nombre de Conseillers absents : 1
Présents : Mme ABAUX Brigitte. MM. PICHEREAU Ludovic. DESHAIS Christophe. GUILLON Alain KRZYZELEWSKI Richard. Mme. RIGOLET Cécile. MM. VAN THILLO Louis. LAPORTE MANY Antoine. MORISSET Fabien. BONGRAND Jérôme. Mme MAUDUIT Ophélie.
Absente excusée : Mme GUILLET Valérie
Mme Ophélie MAUDUIT a été élue secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance précédente a été approuvé.
Ordre du jour :
- Election d’un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2023_71 Vente de la licence IV à la commune de Pommiers (36)
- Questions diverses.
2023_71 Vente de la licence IV à la commune de Pommiers (36190)
Le Conseil Municipal,
Vu la délibération du Conseil Municipal n°2023-55, en date du 26 septembre 2023, fixant le prix de vente de la licence IV à 10 000 € ;
Vu la proposition d’achat de la licence IV par la commune de Pommiers (36190) au prix de 10 000 € ;
Vu le courrier de Mme le Maire de La Trimouille, adressé à M. le Préfet de l’Indre, en date du 24 novembre 2023, confirmant l’intention de la commune de vendre la licence IV à la commune de Pommiers (36190) ;
Vu le courrier de M. le Préfet de l’Indre, en date du 24 novembre 2023, autorisant le transfert de la licence IV au bénéfice de la commune de Pommiers (36190) ;
Décide :
- de vendre à la commune de Pommiers (36190) la licence IV au prix de 10 000 € (dix mille euros).
- de choisir comme notaire pour traiter cette affaire, Me Sylvain Marsaudon, titulaire d’un office notarial à Montmorillon (86500). Les frais de notaire seront à la charge de l’acquéreur.
- d’autoriser Mme le Maire ou son représentant à signer l’acte de vente et toute pièce nécessaire. 2
- Questions diverses.
Repas de Noël de l’école : les Maires des communes de résidence des enfants sont invités au repas du 22 décembre.
Eclairage du stade : revoir l’orientation des projecteurs.
Vestiaires stade : le FCVS demande que la Commune remonte une cloison. Celle-ci ayant été enlevée par l’association de foot, les membres du Conseil estiment que c’est à cette dernière de la remonter. Un avis favorable est donné pour isoler la partie du plafond du club house qui ne l’est pas. La Commune fournira les matériaux qui seront posés par le FCVS. Bassin d’orage : suites aux fortes pluies, plusieurs maisons de la route de Bélâbre ont été inondées. M. Christophe Deshais, 2ème Adjoint en charge de la voirie, a rencontré sur le site de l’ancien bassin d’orage, des représentants de la CCVG afin de discuter des conséquences de la suppression de la retenue d’eau. La CCVG doit prendre contact avec la DDT afin qu’elle vienne constater sur place l’inefficacité des aménagements effectués.
Le Conseil Municipal souhaite qu’une solution soit rapidement trouvée. Il craint qu’en cas de fortes pluies les habitations de Loutre et de la route de Bélâbre soit inondées. Sentier d’interprétation de Coulonges-Les Hérolles : le prix du panneau d’information à payer par la commune de La Trimouille est disproportionné par rapport à la longueur du sentier qui passe sur le territoire.
Création page facebook : le Conseil souhaite créer une page d’information officielle qui pourrait s’appeler Mairie de La Trimouille.
La séance est close à 19 h 55