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Déliberation - JOUR 06 06 2014
Document publié le Vendredi 6 juin 2014 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Déliberation - JOUR 06 06 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
50
Rosans, le 30-05-2014.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 6 juin 2014 à 18 h 00
Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation des précédents comptes rendus (séances des 18 avril, 6 mai et 22 mai 2014)
2. Subventions aux associations (suite) délibération n° 1
3. Dossiers en cours, le point sur les opérations d’investissement votées, virements de crédits, demande de prorogation à la région pour le dossier « façades 3ème tranche », demande de subvention pour la piste de La Fayée, délibérations n° 2 et 3
4. Foncier communal (cession acquisition avec l’ADSEA pour les régularisations cadastrales des chemins au Lastic et aux Buissons, demande d’acquisition des parcelles F 501 et F 502 par la SCI des Coings), délibération n° 4
5. Commission du personnel
6. Saison 2014, Nuit des étoiles le 1er août 2014, évènement cols réservés 11 août 2014, proposition du RMCC (rassemblement du model Club de la Crau) pour la fête votive, convention avec le SDIS pour la surveillance du plan d’eau du 28 juin 2014 jusqu’au 31 août 2014, délibération n° 5
7. Demande de la FDSEA05 pour une motion concernant la loi sur l’eau, délibération n° 6
8. Questions diverses,
Madame Josy OLIVIER, maire de Rosans.