Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 9 mai 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 2 mai 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 20 juin 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 14 juin 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 20 juin 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 27 mai 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 28 mars 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 15 decembre 202
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 20.09.2021
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 19.09.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 9 mai 2023
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 9 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Le 2 mai 2023
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-9, L.2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous prie de bien vouloir assister à la
réunion du conseil municipal qui aura lieu le mardi 9 mai 2023 à 18 h 30 en Mairie.
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Xavier BECK
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122 - 22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Approbation du procès-verbal du 28 mars 2023.
Administration générale
1- Autorisation d’ester en justice suite aux infractions au code de l’urbanisme
2 - Recours contre les délibérations 4.3 et 4.4 du 6 octobre 2022 du Conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte d'Azur
3 - Droits d'occupation de l'Espace Marquet pendant le 80°" Grand Prix de Monaco 4- Régularisation par division en volumes d’un ensemble immobilier constitué de deux anciens tunnels ferroviaires et de la voirie communale — Allée Auguste Dalmasso et avenue Winston Churchill
Finances
5 - Décision modificative n°1 — Budget principal 2023
Personnel
6 - Présentation du Rapport Social Unique 2021
Questions diverses