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Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 20 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Le 14 juin 2023
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-9, L.2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le mardi 20 juin 2023 à 18 h 30 en Mairie.
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
TON
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122 - 22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Communication de l'arrêté préfectoral d'autorisation n°17192 du 26/05/2023 relatif à l'exploitation par la société SOMAT d'une carrière de calcaire située Lieu-dit La Cruelle à la
Turbie.
Approbation du procès-verbal du 9 mai 2025.
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