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Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 20 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Le 14 juin 2023
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-9, L.2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous prie de bien vouloir assister à la
réunion du conseil municipal qui aura lieu le mardi 20 juin 2023 à 18 h 30 en Mairie.
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
TON
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122 - 22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Communication de l'arrêté préfectoral d'autorisation n°17192 du 26/05/2023 relatif à l'exploitation par la société SOMAT d'une carrière de calcaire située Lieu-dit La Cruelle à la
Turbie.
Approbation du procès-verbal du 9 mai 2025.
Administration générale
1- Programme d'extention du réseau de vidéoprotection 2023 : sécurisation du bâtiment de la gendarmerie et square Bellando de Castro
2- Attribution d’une subvention à la manifestation nautique « Les Voiles Maralpines »
3 - Convention d'objectifs pluriannuelle avec l’Union Sportive de Cap d’Ail section football
pour la période 2023-2026
4- Rapport annuel du sous-délégataire NAOS RVG A’'TREGO pour l'exploitation du lot 1 restaurant plage Marquet — exercice 2022
5 - Rapport annuel du sous-délégataire UVITA/LE LAMPARO pour l'exploitation du lot 2 restaurant plage Marquet — exercice 2022
Finances
6- Décision modificative n°2 — Budget principal 2023
Enfance
7- Actualisation du règlement de fonctionnement de l’Accueil Collectif de Mineurs
Questions diverses