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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Seance du Conseil Municipal du 16 SEPTEMBRE 2024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune d'Émerainville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Seance du Conseil Municipal du 16 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ÉMERAINVILLE
Date
convocation
:
10
septembre
2024
Date
affichage :
10
septembre
2024
Nombre
de
conseillers en
exercice
: 29
Présents
: 27
Votants
: 29
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le
seize
septembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à l'Hôtel
de
Ville,
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
KELYOR,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS :
Alain
KELYOR
Christophe
PIRRONI
— arrivé
à
19h08
Michelle
FABRIGAT
Angélique
DIVOUX
Pierre
PARIZIA
Karin
BRESSON
Andrée
BOTTASSO
Ronan
HASCOET
Denis
LEVRON
Élodie TOMAS
Monique
MAAH
Hanane
ANNOQRI
Alain
LAFLEUR
Martine
STOCKER
Danielle
BUTUL
Bernard
LE
MEUR
Jean-Luc
BITBOL
Christophe
QUINION
Jacques
MATE
Guillaume
COURTOIS
Henry
COVIN
Aurélie
TOUCHARD
Michèle
POURCEL
Jacques
HULEUX
Claude
MOREL
Denis
ROBINET
Malek
IKHENACHE
ÉTAIENT
REPRÉSENTÉS
:
Frédéricque
ROBERT
par
Pierre
PARIZIA
Ghislaine
FAVORY
par
Christophe
QUINION
INVITÉS
: Laurent
PAILLAS
—
Sylvie
ROY
—
Corinne
STEINER
—
Valérie
TERRIERE
-— Julien
BOUSSANGE
Karen
RENONCOURT
— Chantal
MARQUES
Salomon
RAMJATTAN
PASTEL
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Madame
Monique
MAAH
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
Municipal
peut
valablement
délibérer. LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DE
LA
SÉANCE
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
3 juillet
2024
Vote
à
la majorité,
5
voix
contre
(M.
STOCKER
C.
QUINION
+
POUVOIR
G.
COURTOIS
— A
TOUCHARD)
1 Abstention
: (B.
LEMEUR)
2024.09.55
Modification
annuelle
des
contrats
à
durée
indéterminée
concernant
les
intervenants
de
l'Espace
St
Exupéry
Vote
à
l'unanimité
2024.09.56
Ajustement
du
mode
de
recrutement
et
de
rémunération
des
intervenants
extérieurs
pour
les
activités
socioculturelles
et
sportives
Vote
à
l'unanimité
2024.09.57
Modification
du
règlement
intérieur
de
la collectivité
Vote
à
l'unanimité
2024.09.58
Actualisation
du
tableau
des
effectifs
—
création
et
suppression
de
postes
Vote
à
l'unanimité
2024.09.59
Mise
à
jour
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
Vote
à
l'unanimité
2024.09.60
Recours
à
un
contrat
d'apprentissage
Vote
à
l'unanimité
2024.09.61
Autorisation
au
maire
de
signer
la
convention
de
gestion
en
flux
tripartite
entre
la
commune,
la
CAPVM
et
le bailleur
social
3F
Seine
et
Marne
Vote
à
l'unanimité
2024.09.62
Autorisation
au
Maire
de
signer
la
convention
d'utilisation
du
réseau
des
piscines
entre
la
commune
et
la
Communauté
d'Agglomération
de
PARIS
VALLEE
DE
LA
MARNE
Vote
à
l'unanimité
2024.09.63
Autorisation
au
Maire
de
signer
la
convention
EPS
pour
la
mise
à
disposition
d'intervenants
extérieurs
professionnels
agréés
par
une
structure
partenaire
entre
l'Education
Nationale
et
la
ville
Vote
à
l'unanimité
2024.09.64
Autorisation
au
Maire
de
signer
la
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
entre
l'Education
Nationale,
circonscription
de
CHAMPS/MARNE,
et
la
ville
Vote
à
l'unanimité
2024.09.65
Autorisation
au
Maire
de
signer
les
conventions
en
partenariat
avec
l'Education
Nationale,
circonscription
de
CHAMPS/MARNE,
et
le
point
lecture
Vote
à
l'unanimité
2024.09.66
Autorisation
au
Maire
de
signer
la
convention
avec
l'association
SEVE
pour
des
ateliers
philosophie
dans
les
écoles
élémentaires
Vote
à
l'unanimité
2024.09.67
Autorisation
au
Maire
de
signer
les
conventions
en
partenariat
avec
l'Education
Nationale,
circonscription
de
(CHAMPS/MARNE,
et
la
ludothèque
Vote
à
l'unanimité
2024.09.68
Autorisation
au
Maire
de
signer
la
convention
de
partenariat
entre
la
commune
et
les
intervenants
bénévoles
de
l'association
«
LIRE
ET
FAIRE
LIRE
»
pour
la
mise
en
place
de
séance
de
lecture
à
la
crèche
«
Les
Petits
Princes
»
Vote
à
l'unanimité 2024.09.69
Autorisation
au
Maire
de
signer
l'avenant
à
la
Convention
d'objectifs
de
financement
2023-2027
de
la
CAF
77
Vote
à
l'unanimité
2024.09.70
|
Règlement
de
fonctionnement
de
la
crèche
«
Les |
Vote
à
l'unanimité
Jeunes
Pouces
»
2024.09.71
|
Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure
:
tarifs | Vote
à
l'unanimité
applicables
au
1°’ janvier
2025
2024.09.72
|
Nouvelle
dénomination
de
rues
Vote
à
l'unanimité
2024.09.73
|
Rétrocession
de
la
voirie
appartenant
à
la
société | Vote
à
l’unanimité
HLM
3F
dans
le domaine
public
communal
2024.09.74
|
Rétrocession
de
délaissés
fonciers
appartenant
à |
Vote
à
l'unanimité
l'établissement
public
d'aménagement
de
Marne
la
Vallée
CLOTURE
DE
LA
SÉANCE
A
20
HEURES
05