Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES SEANCE DU CONSEI
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DE LA SEANC
Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seanc
Déliberation - liste des deliberations votees au conseil municipa
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DE LA SEANC
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DE LA SEANC
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL NO
Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seanc
Convocation - convocation CM du 18 novembre 2024
Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Conseil Municipal du 18 NOVEMBRE 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune d'Émerainville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Conseil Municipal du 18 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
ÉMERAINVILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D’ÉMERAINVILLE
Date
convocation
:
7
novembre
2024
Date
affichage :
7
novembre
2024
Nombre
de
conseillers en
exercice
: 29
Présents
: 24
Votants
: 27
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le dix-huit
novembre
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
l'Hôtel
de
Ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
KELYOR,
Maire.
: ETAIENT
PRESENTS
:
| Alain
KELYOR
Claude
MOREL
Michelle
FABRIGAT
Malek
IKHENACHE
Pierre
PARIZIA
Frédéricque
ROBERT
Andrée
BOTTASSO
Karin
BRESSON
Denis
LEVRON
Élodie
TOMAS
Monique
MAAH
Hanane
ANNOQRI
Alain
LAFLEUR
Martine
STOCKER
Danielle
BUTUL
Ghislaine
FAVORY
Jean-Luc
BITBOL
Guillaume
COURTOIS
Jacques
MATE
Aurélie
TOUCHARD
Henry
COVIN
Jacques
HULEUX
Michèle
POURCEL
Denis
ROBINET
ÉTAIENT
REPRÉSENTÉS :
Christophe
PIRRONI
par
Michelle
FABRIGAT
Bernard
LE
MEUR
par
Aurélie
TOUCHARD
Christophe
QUINION
par
Ghislaine
FAVORY
ETAIENT
ABSENTS
:
Angélique
DIVOUX
Ronan
HASCOET
INVITÉS
: Laurent
PAILLAS
—
Sylvie
ROY
- Valérie
TERRIERE
Karen
RENONCOURT
- Chantal
MARQUES
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Madame
Monique
MAAH
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
Municipal
peut
valablement
délibérer. LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DE
LA
SÉANCE
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
16
septembre
2024
Vote
à
l’unanimité
2024.11.75
Remise
en
conformité
du
règlement
intérieur
du
LAEP
«
Les
Coccinelles
»
Vote
à
l’unanimité
2024.11.76
Autorisation
au
Maire
de
signer
l'avenant
à
la
convention
tripartite
d'objectifs
et
de
financement
2023/2027
avec
la
CAF
77
et
TILLOU
CRECHE
Vote
à
l’unanimité
2024.11.77
Renouvellement
de
la
délégation
de
service
public
pour
la
crèche
«Les
Canaillous
»
Vote
à
l’unanimité
202.11.78
|
Fixation
de
la
durée
et
du
tarif
du
macaron |
Vote
à
l’unanimité
de
stationnement
résidentiel
2024.11.79 | Rémunération
des
agents
chargés
du |
Vote
à l'unanimité
recensement
de
la
population
pour
l’année
2025
2024.11.80 |
Autorisation
au
Maire
de
signer
la | Vote
à l'unanimité
convention
entre
la
Région
Île
de
France
et
les
organismes
bénéficiaires
des
tickets
loisirs
dans
le
cadre
de
l'appel
à
projets
CLOTURE
DE
LA
SÉANCE
A
19
HEURES
35