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Document publié le Mardi 18 mai 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 84 2010)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Environnement,
PUBLIE LE
25 MA! 205
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATION n
‘SÉANCE DU 18 MAI 2010 À 18 HEURES 30
N° 3 - 84 / 2010 : CRÉATION D'EMPLOIS SAISONNIERS
L'An Deux Mille Dix, le 18 Mai 2010
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 18 Mai 2010 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Robert GAUTHIER
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, Jean-Michel BOUAT, Olivier. BRAULT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Félix TORRÈS, Gérard POUJADE, Thierry DUFOUR, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Christelle GUILLAUMOT, Pierre COSTES, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude COSTES, Dominique BALOUP.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Françoise LESCURE, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Alain GRIMAL, Alain LONG, Jean MAURTES.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Christine DEVOISINS, Stephen JACKSON, Laurence PUJOL, Dominique BILLET, Dominique SANCHEZ, Thierry ASTOULS, Anne-Marie
ROSÉ, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Robert BOUDES, Michel DELPOUX.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Naîma MARENGO, Laure SUDRE, Daniel GAUDEFROY, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUÉRRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Christian MALGOUVYRES, Marie- Claude DURAND, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Noël RAMON, Patrice MANGIONE, Thierry MALLÉ, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Eliane CARLES, Emmanuelle VIEILLEDENT,
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 41
Votants (titulaires, suppléants votants) : 34 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 18 MAI 2010
N° 3 — 84 / 2010 : CRÉATION D'EMPLOIS SAISONNIERS
Pilote : Ressources Humaines
Monsieur Christian CHAMAYOU, rapporteur
Comme chaque année, il est nécessaire de recruter du personnel saisonnier pour assurer le fonctionnement des services qui nécessitent soit un renfort occasionnel, soit un renfort pendant la période estivale afin de respecter la législation des régimes de travail.
Il est donc proposé au Conseil Communautaire d'approuver la création d'emplois de non titulaires, pour la période du 1% juin au 15 septembre, pour faire face aux besoins saisonniers et occasionnels précités et ce conformément aux dispositifs de l'article 3 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée.
Pour les équipements sportifs communautaires ATLANTIS et TARANIS :
- 10 postes d‘éducateur des activités physiques et sportives.
- 8 postes d’adjoint technique.
-2 postes d'adjoint administratif (accueil et caisse)
Pour le service gestion des déchets :
- 15 postes d’adjoint technique.
Le niveau de rémunération de ces emplois -est fixé sur la base du 1° échelon du 1° grade du cadre d'emploi de référence.
Les candidats devront remplir les conditions de diplôme exigées pour l’accès au grade de recrutement, notamment pour les agents assurant les fonctions de maître-nageur sauveteur.
LeConseil de Communauté d'Agglomération de l’Albigeois,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS :EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
% DÉCIDE de créer les postes d'agents non titulaires saisonniers pour la période du 15 juin 2010 au 15 septembre 2010 tels que définis ci-dessus.
& DIT QUE iles crédits nécessaires sont inscrits au budget de l'exercice en cours.
Pour extrait conforme,
Fait le 18 Mai2010
BUBLELE | | T : (El Ancros JE
25 Mat 200 | 2 5) ]
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Sexe Président,
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