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Compte-Rendu - CR CM 25 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Mazille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 25 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
MAIRIE
de MAZILLE
Canton
de
Cluny
71250
- Saône
et Loire
Arrondissement
de
Mâcon
Téléphone
03
85
50
81
17
Email
: mairie. mazille71(@orange.fr
Compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil Municipal
en
date
du
25
Septembre
2023
à 18
heures
Présents
:
Jean-Marc
CHEVALIER,
Jean-François
FICHET,
Gérard
MO
YNE,
Laurent
WOOG,
Marie-Pierre
PORTE,
Irène
TISSOT,
Fabrice
GAUTHIER,
Christian
GAYRAL,
Jean-Baptiste
MARTINOT,
Armando
PEREIRA
et
Jean-Paul
ROUGEOT.
Au
complet,
le Conseil
peut
valablement
délibérer
: ouverture
des
travaux
du
Conseil
Municipal
à 18 h 10.
Secrétaire
administrative
: Geneviève
VIGNERESSE
Secrétaire
de
séance
: Gérard
MOYNE.
1
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
du
26
Juin
2023 :
Après
discussion
et précisions
concernant
le versement
de
la subvention
à l’association
UNISSONS,
le Conseil
approuve
le procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
du
26
juin
2023,
à
l'unanimité,
sauf
deux
abstentions.
2 — Dissolution
du
SPANC
du
Clunisois :
Monsieur
le
Maire
expose
les
décisions
prises
au
cours
de
cette
année
par
les
organes
de
décision
du
Service
Public
de
Contrôle
de
l’Assainissement
Non
Collectif,
créé
pour
gérer
les
obligations
de
contrôle
du
respect
des
règles
légales
des
rejets
des
eaux
non
reliées
à une
installation
d’assainissement
collectif.
Il donne
lecture
du
compte-rendu
de
la séance
du
conseil
d’administration
du
SPANC
du 5
juillet
2023
actant
la
dissolution
et
la reprise
par
la
Communauté
de
Communes
du
Clunisois
et la Communauté
de
Communes
de
la Mère
Boitier
avec
effet
au
1% janvier
2024.
La poursuite
des
contrôles
sera assurée
par la reprise
des personnels,
des matériels,
des
archives
et des
finances
selon
une
répartition
au prorata
des
communes
concernées
à mettre
au point.
Le
Conseil
prend
acte,
à
l’unanimité,
de
la
décision
de
dissolution
du
SPANC.,.
et
du
transfert
de
la
compétence
aux
communautés
de
Communes
du
Cllunisois
et
de
la
Mère
Boitier,
pour
les
Communes
qui
les
concernent,
avec
effet
au
1°"
janvier
2024.
3 - CHARTE
O
N
F 2023-2042 :
La
charte
précédente
se
terminait
en
2020,
et
la
nouvelle
est
en
préparation
depuis
2018.
Monsieur
le Maire
commente
le document
proposé
par
l’O
N
F,
faisant
l’analyse
des
sols
des
104,07
hectares
et les essences
correspondant
à chaque
nature
de
sol, et proposant
la gestion
des
prélèvements,
travaux
et replantations
souhaïitables
en fonction
de l’évolution
du climat.
Il attire l’attention
du
Conseil
sur
l'incidence
des
frais
de
gestion
de
l’O
N
F
prélevés
sur
les
ventes
ainsi
que
celle
de
la
C
V
O
(Contribution
Interprofessionnelle
Obligatoire
) de
10
%,
lesquels
grèvent
le rendement
des
plantations. De
même,
le
projet
d’élargissement
de
la
desserte
dite
sommière
entre
les
parcelles
10
à
17,
suppose
le transport
et stockage
des
grumes
sur
le Chemin
des
Roches,
avec
risque
de
dégradation
des
routes jusqu’à
la RD
19
comme
cela
s’est
déjà produit.
De
plus
cela
entraîne
également
une
procédure
d’acquisition
des
parcelles
correspondant
à l’emprise
des
compléments
d’espace
auprès
des
différents
propriétaires
riverains.
Une
expérimentation
de
rétablissement
de
la zone
humide
au bas
de
la parcelle
23
présente
un
intérêt
certain.
De
même,
l’implantation
d’une
borne
à incendie
est jugée
par
le conseil
indispensable
dans
la perspective
d’aggravation
des
risques
d” incendie
liée
au réchauffement
climatique.
Le
Conseil,
à
l’unanimité,
valide
le
projet
dans
son
analyse
de
l’existant
et
dans
ses
objectifs,
sous
les
réserves
suivantes
:
-
abandon
de
l’élargissement
de
la
sommière
entre
les
parcelles
10
à
17
et
il
souhaite
qu’une
autre
solution
soit
trouvée
pour
le
débardage,
le
stockage
et le transport
des
grumes
vers
la
RD,
- implantation
d’une
borne
à incendie
en
limite
supérieure
du
début
de
la
parcelle
10.
4—
Modification
du
programme
des
coupes
en
2024-2025 :
A
la demande
de
l’ONF,
une
modification
du programme
des
coupes
prévues
en
application
de
la précédente
Charte
est nécessaire
pour
la vente
des
bois
correspondants.
A
l’unanimité,
le
Conseil
approuve
:
- parcelle
31
de
4
ha
59
: coupe
et vente
de
tous
les
douglas
(suite
aux
chablis
et
en
cours
de
dépérissement),
- parcelle
3
: report
sur
2025
de
léclaircie
du
taillis
sous
futaie,
- parcelle
27
: abandon
du
projet
de
coupe
rase.
Plus
rien
n’étant
à l’ordre
du jour,
la séance
est levée
à 20
heures.