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Arrêté - 2023 1495 PM Atlanroute 57 rue Calvaire travaux de refection de tranchees pour le compte de Telelec Reseaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 1495 PM Atlanroute 57 rue Calvaire travaux de refection de tranchees pour le compte de Telelec Reseaux)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Dparbmentd
&
oo
Certifié
exécutoire
par
le Maire
SAINT
GILLES
LL
Le
Cle
Cr
.
ZE
compte
tenu
de
la publication
CNE
ANT
Cle de
Taint
rio
-de
Vi
le
POLICE MUNICIPALE
12
DEC.
2073
R 02 51 55 29 55
FB/PR N°
2023-
1495-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
rue
du
Calvaire,
à
l’occasion
de
travaux
de
réfection
de
tranchées,
réalisées
par
l'entreprise
Atlanroute
pour
le compte
de télélec
Réseaux.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions ;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-41,
L.
2212-2,
L.
2212-3,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3,
L.
2213-4
et
L.
2213-23 ;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l’article
R 411.5,
R411.7,
R411.8,
R411.21.1
et
R417.10 ;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à la signalisation
routière
:
Vu
à
la
demande
de
l’entreprise
Atlanroute
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
des
véhicules,
57
rue
du
Calvaire,
à
l’occasion
de
travaux
réalisés
par
l’entreprise
ATLANROUTE
- 460
rue
Pasteur
—
ZA
La
Loge
—
85170
LE
POIRE
SUR
VIE.
ARRETE
Article
Ler
-
Les
travaux
de
réfection
de
tranchées
au
57
rue
du
Calvaire
nécessitent
un
empiétement
avec
des
manœuvres
d'engins
de
chantier,
ainsi
que
le
stationnement
de
camions
de
chantier
sur
le trottoir
au
droit
du
chantier.
Il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
et
des
deux
roues.
Par
conséquent
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
organisée
à
l’aide
d'un
alternat
par
feux
tricolores,
avec
les
panneaux
réglementaires
AK5+KC1,
AK17
et
B14
(30
km).
La
zone
de
chantier
sera
délimitée
et
sécurisée
par
des
positions
de
chantier
K5c.
La
zone
de
chantier
nécessite
de
supprimer
temporairement,
les
deux
places
de
stationnement
au
droit
de
l'assurance
MAAF
pour
fluidifier
la
circulation,
du
fait
des
travaux,
étant
donné
que
les
travaux
sont
au
droit
du
cabinet
dentaire.
Les
panneaux
réglementaires
«
stationnement
gênant
»
accompagnés
de
l'arrêté
de
police
seront
mis
en
place
par
l'entreprise
ATLANROUTE,
sur
les
places
de
stationnement.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
aux
passage
piétons
les
plus
proches,
par
l'entrepreneur
par
le
panneau
réglementaire
JH
(piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face),
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
toute
la
durée
des
travaux,
vérifiée
et
maintenue
en
état,
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
strictement
interdit
au
droit
du
chantier.
Information
importante
:
Des
travaux
de
réseau
de
communication
par
la
SARL
Guiïlbaud
TP
vont
avoir
lieu
au
55
rue
du
Calvaire
dans
la
période
du
lundi
18
décembre
2023
au
vendredi
22
décembre
2023.
Tous
les
moyens
devront
être
pris
pour
que
chaque
entrepreneur
ne
se
gêne
et
afin
que
les
travaux
se
fassent
dans
les
meilleures
conditions
Avertissement : -
Pour
les
travaux,
les
deux
places
de
stationnement
au
droit
de
l'assurance
MAAF
pour
fluidifier
la
circulation,
étant
donné
que
les
travaux
sont
au
droit
du
cabinet
dentaire
sont
supprimées
temporairement,
avec
les
panneaux
«
stationnement
gênant
»
et
accompagnés
de
l'arrêté
de
police,
afin
que
les
camions
de
l’entreprise
ATLANROUTE
puissent
stationner.
Les
panneaux
seront
mis
par
l’entreprise
Atlanroute
48
heures
avant,
afin
d'exécuter
les
travaux
dans
les
meilleures
conditions
et
de
prévenir
les
riverains
et
usagers.
Article
2
-
Ces
prescriptions
sont
applicables
une
journée
dans
la
période
du
lundi
18
décembre
2023
au
vendredi
29
décembre
2023.La
durée
du
chantier
est
de
deux
heures.
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie Cedex
- Télévhone
: 02,51.55.79.79
-
Télécopie
: 02.51.55.42.21 Article
3
-
Article
4
-
Article
5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8-
Article
9
-
Article
10 -
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à
tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signaïisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur. Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l’Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux. Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWW .telerecours.fr. L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
11
décembre
2023.