Ordre du Jour - odj bp 30 4 26

Documents similaires

Convocation - convocation cm bp 30 4 26 2

Ordre du Jour - odj word cm 9 4 26

Conseil Municipal - etat des votes cm 30 4 2026

Ordre du Jour - odj+conseil+du+4+février+26

Déliberation - etat des votes cm 9 4 26

Arrêté - t25 30 gurkebab

unknown - Arrêté+de+terasse+4

Conseil Municipal - etat des votes cm 9 4 26 1

Arrêté - T25 30+ +GUR+KEBAB

Arrêté - t25 26 justone

Ordre du Jour - odj bp 30 4 26 Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 05h28 par la commune de Tourcoing. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj bp 30 4 26)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité, CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL 2026

ORDRE DU JOUR

N° Objets soumis aux délibérations du Conseil Rapporteur N°page

1 Procès-verbal du Conseil municipal du 9 avril 2026 Madame le Maire 3

2 Désignation du représentant du Conseil municipal au sein de la Société Anonyme d'Économie Mixte (SAEM) Ville Renouvelée (SEM-001)

Madame le Maire 28

3 Désignation du représentant du Conseil municipal au sein de la Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA) la Fabrique des Quartiers (SPL-001) Madame le Maire 30

4 Désignation du représentant du Conseil municipal au sein de la Société Publique Locale (SPL) Euralille (SPL-002)

Madame le Maire 32

5 Désignation des représentants au sein de la Société Publique Locale (SPL) Ville Renouvelée (SPL-003)

Madame le Maire 34

6 Budget primitif 2026 - budget principal Monsieur ACHIBA Salim 36

7 Budget primitif 2026 - restauration municipale Monsieur ACHIBA Salim 247

8 Budget primitif 2026 - locations des immobilisations Monsieur ACHIBA Salim 293

9 Budget Primitif 2026 de la Régie autonome du DRE

(Dispositif de Réussite Educative)

Madame TAVERNIER

Florence

449

10 Prêts à long terme réalisation Monsieur ACHIBA Salim 604

11 Affectations de subventions n°1 Monsieur ACHIBA Salim 607

12 Affectation de subventions n° 2 Monsieur ACHIBA Salim 614

13 Affectation de subventions n° 3 Monsieur ACHIBA Salim 620

14 Affectation de subventions n° 4 Monsieur ACHIBA Salim 624

15 Affectation de subventions n° 5 Monsieur ACHIBA Salim 627

16 Fixation des taux de contributions directes locales pour 2026 Monsieur ACHIBA Salim 628

17 Adhésion à la Centrale d'Achat Métropolitaine (CAM) Monsieur ACHIBA Salim 630

18 Convention de groupement de commandes avec le Centre communal d'action sociale de Tourcoing pour la taille et le soin aux arbres et aux haies

Monsieur ACHIBA Salim 648

19 Convention de mutualisation de la gestion des archives avec le Centre communal d'action sociale (C.C.A.S.) de Tourcoing

Monsieur ACHIBA Salim 654

20 Protocole d'accord transactionnel - Centre social des Trois quartiers - Société AMBOIS

Monsieur ACHIBA Salim 65921 Acceptation d'un financement d'un fonds de concours MEL pour la Réhabilitation du monte-charge du MUba

Monsieur ACHIBA Salim 664

22 Attribution de subvention sur critères OMS: fonctionnement Monsieur VANDECASTEELE Bruno

689

23 Attribution de subvention sur critères OMS : aide à l'encadrement de haut niveau

Monsieur

VANDECASTEELE Bruno

691