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Arrêté - ARR2023 051 Arrêté circulation la Cime Elagage
Document publié le Jeudi 3 août 2023 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2023 051 Arrêté circulation la Cime Elagage)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
COMMUNE
de
CHAMPRGNIER
Commune
de
Champaanier
DEPARTEMENT
de
UISERE
CANTON
de
LE
PONT
DE
CLATIX
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
ARRÊTÉ
N°2023-051
PORTANT
RÉGLEMENTATION
DE
LA CIRCULATION
LE
MAIRE
DE
CHAMPAGNIER,
-
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
-
_ Vule
Code
de
la
Voirie
Routière,
-
Vu
l'arrêté
n°
2020-086
de
la
Commune
de
CHAMPAGNIER,
en
date
du
7
octobre
2020
par
lequel
la
Commune
s'oppose
au
transfert,
au
bénéfice
de
la Métropole,
du
pouvoir
de
police
« spéciale
» en
matière
de
circulation
et
de
stationnement.
Considérant
la demande
de
M.
Guillaume
FLAVIER
représentant
l’entreprise
LA CIME
ELAGAGE,
sise
route
du
Vicaire
38650
SAINT
MICHEL
LES
PORTES,
chargée
d'effectuer
des
travaux
d’élagage
Chemin
du
Chasselas
et
au
Domaine
de
Rochagnon,
dans
la
commune
de
CHAMPAGNIER,
Considérant
qu'il
convient
d’assurer
la
pérennité
du
domaine
public,
la
sécurité
des
usagers
et
des
intervenants
sur
le
chantier,
ARRETE
Article
1
: Du
21
août
au
25
août
inclus,
l’entreprise
LA
CIME
ELAGAGE
est
autorisée
à
empiéter
sur
la
chaussée
de
la voirie
chemin
du
Chasselas
et
Domaine
de
Rochagnon.
L'entreprise
mettra
en
place
des
rubalises
avec
des
interdictions
de
stationner
sur
les
places
de
parking
longeant
la
place.
Article
2 : Pendant
la durée
des
travaux,
les
dispositions
suivantes
seront
prises
:
*
Le
chantier
sera
fermé
à l’aide
de
barrières
et
balisé
sur
chaussée.
*
La
circulation
sera
maintenue
sur
une
voie
à
l’aide
d'un
alternat
de
circulation
manuel.
+
Il sera
interdit
pour
les
véhicules
légers
et
poids
lourds
de
stationner
ou
de
dépasser
au
droit
du
chantier. +
La vitesse
sera
limitée
à 30
km/h.
+
Les
accès
riverains,
secours
et
collecte
des
déchets
ménagers
seront
maintenus
et
gérés
par
l'entreprise
chargée
des
travaux.
Article
3
: Les
signalisations
réglementaires
conformes
aux
dispositions
de
l'instruction
ministérielles
sur
la
signalisation
(livre
| —
8è"°
partie)
seront
mises
en
place,
entretenues
et
déposées
par
l’entreprise
chargée
des
travaux.
L'arrêté
sera
affiché
sur
le chantier.
1sur2
Arrêté
ARR2023_0S1 Article
4
: Tout
véhicule
en
infraction
au
présent
arrêté
pourra
être
mis
en
fourrière.
Article
5 : Monsieur
le Maire,
Monsieur
le commandant
de
la brigade
de
gendarmerie
de
Vizille,
Monsieur
le
Brigadier-chef
principal
de
la
police
pluricommunale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Article 6
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et/ou
affiché
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
Article
7
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification,
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administratif
de
GRENOBLE.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
le
Maire
de
la
Commune
de
CHAMPAGNIER.
Cette
démarche
proroge
le délai
de
recours
contentieux.
Fait
à Champagnier,
le 02
août
2023
Le
Maire,
Florent
CHOLAT
2sur2
ue
Arrêté ARR2023_05/
ARE
Ve.
3 AOUT 2023