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Procès Verbal - PV CM 5 02 2025
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Chenecey-Buillon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 5 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Procès-Verbal
Conseil municipal du
Mercredi 5 février 2025 à 20H
L'an deux mil vingt-cinq, le 5 février à vingt heures, le conseil municipal de la commune de
Chenecey-Buillon s'est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la
présidence de Mme Laurence BREUILLOT pour la session ordinaire du mois de Février.
Etaient présents: Laurence BREUILLOT, Daniel BRANCHER, Julien GUYONNEAU, Didier
ROULIN, Geneviève TISSERAND, Mr Gilles FORT, , Mr Denis REVILLARD, Mr Jacques MOREL,
Céline VANOTTI
Etaient absents excusés: Mme Christine CULOT (Procuration Geneviève TISSERAND) Mr
Vincent VANHUFFEL (Procuration Laurence BREUILLOT) Mr Benoit MEYER (Procuration
Didier ROULIN)
Il a été procédé, conformément à l’article L121-14 du Code des Communes, à l'élection d’un
secrétaire pris dans le Conseil. Mr Didier ROULIN ayant obtenu la majorité des suffrages, a été
désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal du mois de Janvier 2025
2. Urbanisme
3. Baux : Renouvellement
4. ZAER : arrêt de la proposition des ZAER (délibération n°2)
5. Travaux :
-_ Rue de l'Eglise : consultation des entreprises ainsi qu’une réunion publique
- Secrétariat de Mairie
- Casse sur le réseau d’eau
6. Bilan financier des sentiers
7. Subvention aux associations 2025
8. Divers : Repas des aînés et Recensement
Le Maire demande d'ajouter un point complémentaire qui est le bilan financier des sentiers.
Approbation par le conseil.
1. Approbation du Procès-Verbal du mois de Janvier 2025 par le secrétaire Mr ROULIN
2. Urbanisme :
- DP Raymond MEYER : changement de porte de garage
- DP Dominique MARTEL : réfection toiture
- DP Angélique BAMBERGER : pose d’une clôture 3. Baux : renouvellement. 3 baux sont à renouveler
Serge DUQUET : parcelle C 256, prix 85.66€
Philippe GAUTHIER : parcelle B 138, prix 54,25€
Raphaël BONZON : C88, C442, C443, C450, C972, C1018, C1080, C1349, AH99 au prix de
164,04€.
Raphaël BONZON B1188, B48, B43, B47 : pour ces parcelles, nouveau bail à clause
environnementale, prix : 50€
Ces baux sont d’une durée de 9 ans.
Approuvé à l’unanimité
4. ZAER : arrêt de la proposition des ZAER (délibération n°2)
Suite à la délibération du 7 février 2024, une consultation publique a été effectuée jusqu’au
15/03/2024 et les avis obligatoires recueillis. Avec une consultation Epage Haut-Doubs Haute-
Loue en novembre 2024.
Les secteurs retenus pour le développement de l’hydro-électricité sont les suivants :
Moulin Lambert
Forges
Buillon
Moulin de Buillon
Une nouvelle délibération est donc nécessaire pour arrêter la proposition de ZAER.
Approuvé à l’unanimité.
5. Travaux :
- Rue de l'Eglise : Informations données sur l'avancement du dossier. Les travaux relatifs à
l'assainissement seront réalisés au cours du 1°’ semestre 2025. Les travaux
d'aménagement auront lieu dans la foulée.
Une réunion publique se déroulera le 12 mars à 20h
Les dossiers de demande de subventions ont été déposés auprès des différents
partenaires : Etat, Région, Département et la CAF
- Secrétariat de mairie : les travaux ont commencé pour un coût total de 16864€ HT.
- Casse sur le réseau d’eau : vers l’ancienne fontaine. Travaux réalisés pour un montant de 3954 € TIC
6. Bilan financier des sentiers
Financeurs
Nature de ETAT Ci TTC | Coët HT Éipecses DREAL BFC (Sites «1 paysages, Flan de rciancs) QE GhM Chenecey
ANCT (AMLFNADT)
Etwde de fanobdité parcours de découverte AMO LS 80C is 80C ss 5 000 2% 14%
Complémrnt d'étude parcours péisgegique AMO 1 200 | X0 1 200
Etude de fsisabdité paysagère AMO 2 000 474 222$
Réclisstion parcours {148 68SC HT) Travaux 140 971.6) 111 S 49,4 re
Résoes betvrédére (23 425€ HT, éligible 19 725 “oO
FHT, répie non igible Topo 1408 et beirédère r 10 is 328 11660
Builloa 2256) LEPRUS
[Maintenance Apiicaiion sucaérique 2025 friveux 2912 ï #20] 820 (Er
[TOTAL GENERAL 207302.76| 182 341,63 1375294 5 00€ 1 200 32922 7. Subventions aux associations 2025
ADMR : 250€
Agir : 200€
APE : 150€
Atelier couleur : 150€
Comité des fêtes : 150€
Coup de pouce alimentaire : 218€
CPEPESC : 500€
Echo de la Loue : 150€
Assoiffé d'azur: 150€
Pétanque : 150€
ADMR section gymnastique : 200€
US Doubs et Loue : 150€
Zaccrojeux : 150€
Semon l'Espoir : 103€
L'inventaire des possibles : 150€
Chez Blanche et Robert : 150€
Approuvé à l’unanimité
8. Divers:
- Point sur le repas des aînés du 9 février
-_ Point sur le recensement
- Visite travaux nouvelle école le 08 février 2025
Clôture 21h30
Le Maire
Le Maire,
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