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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clonas-sur-Varèze.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
05/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/03/2024
Département
de
l'Isère
République
ff Publié le
06/03/2024
S
LG
'
Géhas)/
:
EXTRAIT
DES
DELIBERATU2:058-213801
145
20240220-202414D-DE
EE
ur
Wareze
N°
2024-14
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Adoption
du
Compte
Administratif
2023
du
budget
annexe
SPA
«
Service
Pôle
Animation
»
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze
29/02/2024
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
10
Votants
:
09
+
2 pouvoirs
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-neuf
février,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
Conseil
municipal
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la convocation
: 22/02/2024.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le 22/02/2024
par
messagerie.
Présents
:
AIME
Jean-Claude.
CHORON
Vincent.
CONTRERAS
Joseph.
DULONG
Aurélie.
HAYART
Dominique
(pouvoir
de
Bruno
Cruypenninck).
LEMAITRE
Sylvie
(pouvoir
de
Muriel
Colangeli).
ROZELIER
Arlette.
VIALLATTE
Régis.
DUGUA
Véronique
(arrivée
à
20h39).
BARREL
Natacha
(arrivée
à
21h15).
Excusés
:COLANGELI
Muriel
(pouvoir
à
Sylvie
Lemaître).
CRUYPENNINCK
Bruno
(pouvoir
à
Dominique
HAYART).
DEYRIEUX
Caroline.
DUMAS
Christophe.
Absent
:MERNISSI
Chakib.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Madame
Sylvie
Lemaître,
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
dans
le
souci
de
sauvegarder
l'indépendance
de
l'assemblée
délibérante,
le
législateur
a
prévu
que,
dans
les
séances
où
le
compte
administratif
du
Maire
est
débattu,
le
Conseil
municipal
élit
son
Président.
Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
donc
invités
à
élire
un
Président
de
séance
pour
le
vote
du
Compte
administratif
2023.
Considérant
la
nécessité
pour
M.
VIALLATTE
Régis,
Président
de
la
séance
du
Conseil
afférente
au
vote
du
Compte
administratif
du
budget
annexe
SPA
«
Service
Pôle
Animation
»
de
la
commune,
de
se
retirer
au
moment
du
vote,
Considérant
la
candidature
de
Mme
Arlette
ROZELIER,
Le
Conseil
municipal,
Désigne
Mme
Arlette
ROZELIER
Présidente
de
séance
pour
le
vote
du
compte
administratif
2023
du
budget
annexe
SPA
«
Service
Pôle
Animation
»
de
la
commune
La
Présidente
présente
les
résultats
du
Compte
Administratif
2023,
section
par
section.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2121-14
relatif
à
la
désignation
d’un
Président
autre
que
le
Maire,
pour
présider
au
vote
du
compte
administratif
et
aux
modalités
de
scrutin
pour
les
votes
de
délibérations,
et
ses
articles
L.2121-21
et
L.2121-29,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-31
relatif
à
l'arrêt
du
Compte
administratif
et
du
Compte
de
gestion,
Vu
le
Compte
de
gestion
de
l'exercice
2023
dressé
par
le
Chef
comptable
du
SGC
du
Roussillonnais
et
voté
lors
de
la
même
séance
du
Conseil
municipal,
Considérant
que
le
Maire
de
la
commune
était
absent
au
moment
du
vote
et
que
Mme
Arlette
ROZELIER
a
présidé
la
séance
lors
de
laquelle
le
Compte
administratif
était
examiné,
Et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité, Envoyé
en
préfecture
le
05/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/03/2024
Publié
le 06/03/2024
S
L Gr
ID
: 038-213801145-20240229-202414D-DE
Adopte
le
Compte
administratif
2023,
lequel
peut
se
résumer
de
la
façon
suivante
:
Fonctionnement
Dépenses Recettes Résultat
de
l'exercice
Report
antérieur
Résultat
de
clôture
Investissement
Dépenses Recettes Résultat
de
l'exercice
Report
antérieur
Résultat
de
clôture
Résultat
global
de
clôture
Restes
à
réaliser
Dépenses
d'investissement
- 31
200.76
€
+ 44
528.57
€
+
13
327.81
€
+
2 573.34
€
+
15
901.15
€
- 28
270.79
€
+
586
576.00
€
+
558
305.21
€
- 259
780.75
€
+
298
524.46
€
+
314
425.61
€
42
024.21
€
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
Clonas
sur
Varèze,
le
1°
mars
2024,
Le
Maire,
Régis
VIALLATTE
La
secrétaire,
Sylvie
LEMAÎTRE mu
€