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Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 par la commune de Bazancourt.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 14.11.2025.docx)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Consommateurs,
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La séance est ouverte le vendredi 14 novembre 2025.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h25.
N° délibération Objet Décision
NOVEMBRE001 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 octobre 2025 Approuvée
NOVEMBRE002 Décision modificative N°1 du budget annexe - SUPERMARCHE Approuvée
NOVEMBRE003 Décision modificative N°2 du budget général – virement de crédits Approuvée
NOVEMBRE004 Décision modificative N°3 du budget général – ouverture de crédits Approuvée
NOVEMBRE005 Modification des effectifs communaux –
ouverture de poste pour adaptation de grade Approuvée
NOVEMBRE006 Adhésion du contrat d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de la Marne Approuvée
NOVEMBRE007 Approbation de la programmation culturelle de La Filature – Volet 2 & 3 Approuvée
NOVEMBRE008 Fixation de l’indemnisation annuelle de
gardiennage de l’église Approuvée
NOVEMBRE009
Approbation de la convention de rétrocession
entre la CUGR et la commune – Lotissement
HAGUENIN
Approuvée
NOVEMBRE010
Autorisation de la signature de l’avenant N° 1 à
la convention de groupement avec la CUGR
relative à la lutte contre les déchets
abandonnés
Approuvée