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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 15 03 24 Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Bazancourt. Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 15 03 24)Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 15 mars 2024

N° délibération Objet Décision

MARS 001

DÉCISION DU MAIRE prise en vertu d'une délégation

donnée par le conseil municipal -

Avenant au contrat d’assurance de la flotte automobile -

GROUPAMA

Approuvée

MARS 002

DÉCISION DU MAIRE prise en vertu d'une délégation

donnée par le conseil municipal -

Convention d’honoraires - Cabinet d’avocats SELAS

DEVARENNE

Approuvée

MARS 003 Dissolution du Centre des Sapeurs-Pompiers Approuvée

MARS 004 Nomination du membre représentant la Commune à l’Association Foncière Approuvée

MARS 005 Règlements intérieurs marchés nocturnes et marché de Noël Approuvée

MARS 006 Modification du tableau des effectifs : création d’un poste à 17.5h Approuvée

MARS 007 Subventions aux associations 2024 Approuvée

MARS 008 Taux des Contributions Directes Locales 2024 Approuvée