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Convocation - Convocation CM du 07 Octobre 2026
Document publié le Mercredi 7 octobre 2026 par la commune d'Inzinzac-Lochrist.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 07 Octobre 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
RS
INZINZAC
LOCHRIST
Dossier suivi par
:
Mikaël NIVANEN Direction générale Tél : 02 97 85 30 36 Mail : secretaire@inzinzac-lochrist.fr
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil municipal Inzinzac-Lochrist, le 30 Septembre 2026
Objet :
Convocation du Conseil municipal du Mercredi 07 Octobre 2026
Pièces jointes :
Dossier de séance, Pouvoir, Annexes
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se déroulera :
Mercredi 07 Octobre 2026 à 18H30
Salle du Conseil en Mairie
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de la séance du Conseil municipal. Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma sincère considération.
Mairie, Place Charles de Gaulle, 56650 Inzinzac-Lochrist
02
97 85
30 30
«
contact.mairie@inzinzac-lochrist.fra
www.inzinzac-lochrist.fr
(£) (©) (&) (in) 1- 2- 3-
10- 11- 12- 13- 14- 16- 17- 19- 20- 21- 22-
RS
INZINZAC
LOCHRIST
ORDRE
DU
JOUR
Informations au Conseil municipal INSTANCES
-
Désignation
du
Secrétaire
de
Séance
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
-
Règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
RESSOURCES
HUMAINES
-
Approbation
de
la
Convention
Générale
d'utilisation
des
missions
facultatives
du
Centre
de
Gestion
56
RESSOURCES
HUMAINES
-
Approbation
de
la
Convention
Générale
d'utilisation
des
missions
facultatives
du
Centre
de
Gestion
56
RESSOURCES
HUMAINES-
Approbation
de
la
Convention
pour
le
calcul
des
allocations
d'Aide
au
Retour
à
l'Emploi
(ARE)
proposée
par
le
CDG
56
RESSOURCES
HUMAINES-
Approbation
de
la
Convention
d'adhésion
à
la
mission
de
médiation
proposée
par
le
Centre de Gestion 56 RESSOURCES HUMAINES- Approbation de la Convention d'adhésion à la mission facultative du service Intérim proposée par le Centre de Gestion 56 RESSOURCES
HUMAINES-
Modification
du
tableau
des
effectifs
de
la
commune
FONCIER
-
LOGEMENT
-
Convention
d'engagement
liée
à
une
autorisation
de
déport
de
production
de
logements
locatifs
sociaux
familiaux
FONCIER-LOGEMENT
-
PLH
-
Contrat
de
mixité
sociale
abaissant
pour
la
période
triennale
2026-2028
FONCIER
-
Référentiel
foncier
PROJET
-
Travaux
d'aménagement
du
parking
de
la
médiathèque
-
Approbation
du
projet
et
Demande
de
subventions
-
Lorient
Agglomération
Gestion
Intégrée
des
Eaux
Pluviale
(GIEP)
-
PROJET
-
Travaux
de
rénovation urbaine
de
la
RD
145
-
2%
tranche
-
Section
Sud
-
Présentation
du
Projet
-
Plan
de financement
prévisionnel
Global
-
Lancement
de
consultation
INTERCOMMUNALITÉ
-
Demande
de
Fonds
de
Concours
du
Contrat
Territorial
2024-2028
pour
la
sécurisation
de
la
voirie
Allende/Croizat
et
les
travaux
d'espaces
verts
de
la
RD145
-
2%
Tranche
PROJET
-
Demande
de subvention
-
Lorient
Agglomération
Gestion
Intégrée
des
Eaux
Pluviales(GIEP)
Travaux
de
rénovation
urbaine
de
la
RD
145
-
2"
tranche
-
Section
Sud
PROJET
-
Demande
de
subvention
-
Lorient
Agglomération
Schéma
cyclable
d'agglomération
-
Travaux
de
rénovation urbaine
de
la
RD
145
-
27%
tranche
-
Section
Sud
PROJET
-
Demande
de
subvention
-
Fonds
verts
Pistes
cyclables
2026
-
Travaux
de
rénovation
urbaine
de
la
RD
145
-
2%
tranche
-
Section
Sud
PROJET
-
Demande
de
subvention
-
Département
du
Morbihan
-
PST
2026
-
Travaux
Parking
Médiathèque
Voirie
Forges
-
RD145
PROJET
-
Demande
de
subvention
-
Département
du
Morbihan
-
Amende
de
police
-
2"%
tranche
RD145
CITOYENNETE
-
Convention de
partenariat
avec
le
Pimms
médiation
Lorient
FINANCES
-
Prise
en
charge
des
frais
engagés
par
les
élus
lors
du
congrès
des
Maires
à
Paris-
Mandats
spéciaux FINANCES-
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
du
13
avril
2026
au
24
septembre 2026
Mairie,
Place Charles
de
Gaulle,
56650
Inzinzac-Lochrist
02
97 85 50 30
-
contact.mairie@inzinzac-lochrist.fr«
www.inzinzac-lochrist.fr
(£) (6)
(5)
(in)
Ë