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Déliberation - 63 d1382453728122 458
Document publié le Mercredi 16 octobre 2013 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 63 d1382453728122 458)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 16 octobre 2013 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 08/10/2013
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 21/10/2013
SEANCE DU 14 OCTOBRE 2013
Délibération n° D-2013-458
Subventions aux associations culturelles
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD.
Secrétaire de séance : Frank MICHEL
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Pascal DUFORESTEL, ayant donné pouvoir à Madame Geneviève GAILLARD, Madame Delphine PAGE, ayant donné pouvoir à Madame Gaëlle MANGIN, Monsieur Jean- Claude SUREAU, ayant donné pouvoir à Madame Chantal BARRE, Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Louis SIMON, Monsieur Patrick DELAUNAY, ayant donné pouvoir à Monsieur Gérard ZABATTA, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel GENDREAU
Excusés :
Madame Maryvonne ARDOUIN, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Emmanuel GROLLEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 octobre 2013
Délibération n° D-2013-458
Direction Animation de la Cité Subventions aux associations culturelles
Monsieur Nicolas MARJAULT, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Niort soutient les associations autour de plusieurs axes :
- La collectivité accompagne les pratiques amateurs par la mise en place de subventions de fonctionnement aux associations de pratiquants et aux écoles d’enseignement artistique.
- Elle soutient également, sous forme de subventions et/ou d’aides en nature, l’organisation de manifestations qui contribuent à la diffusion, à l’animation dans les rues et les quartiers de Niort, à l’expression culturelle de la population et au rayonnement de la Ville à l’extérieur, pour les plus importantes.
- Enfin, la collectivité favorise l’activité des compagnies professionnelles soutenant les créations de spectacles vivants et le fonctionnement de ces compagnies. En contrepartie, ces dernières s’engagent à mener des actions culturelles en direction des structures éducatives et de proximité implantées sur le territoire. Cette forme de conventionnement est qualifiée de convention d’objectifs.
Ces aides concernent l’ensemble des domaines artistiques et culturels : théâtre, expression musicale, lyrique et chorégraphique, arts visuels, patrimoine local, etc.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions avec les associations suivantes ;
Convention d’objectif
Associations d’arts plastiques et autres activités artistiques
Hors champs (acompte) 20 000 €
Subvention exceptionnelle et manifestation
Associations d'expression musicale, lyrique et chorégraphique
Vocame 500 € - autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer et à verser aux associations concernées les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans les conventions.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Nicolas MARJAULT