Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône
unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône
unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône
unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône
unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône
unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône
unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône
unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône
unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône
unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône
unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône - 2026 076 CC designation delegue AMORCE
Document publié le Jeudi 28 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône - 2026 076 CC designation delegue AMORCE)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Environnement,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200630-20260528-2026-076-CC-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 29/05/2026
Publication : 29/05/2026
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES
NOMBRES DE MEMBRES DELIBERATIONS
AHérents En Gutont prie du Conseil de la COMMUNAUTE DE
Au Conseil exercice part à la COMMUNES du
cernradene | ERA "PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE"
Date de la convocation Séance du jeudi 28 mai 2026 (20h)
ALORS À SAINT-SYMPHORIEN DE LAY Date d'affichage
21/05/2026 L'an deux mille vingt six
et le vingt-huit mai à vingt heures
Le Conseil Communautaire régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Hubert ROFFAT, Président.
Etaient présents :
LABOUTIERE Florence (Chirassimont), CORNET Delphine (Cordelle), DURET Nathalie (Croizet sur Gand), BABE Jean-Jacques (Fourneaux), GUILLON Jean-
Christophe (Lay), PION Éric (Machézal), VIGNAND Colette (Neaux), DAVID Blandine (Neulise), PETERSEN Yannick (Neulise), ROFFAT Hubert (Neulise), HETSCH Jean- Marc (Pradines), MONDIERE Hubert (Pradines), LAIADI Ben Abdellah (Régny), MONTEL Fabienne (Régny), BAKOA Tristan (St Cyr de Favières), DELUBAC Adeline (St Cyr de Favières), COQUARD Romain (St Just la Pendue), GIRAUD Stéphanie(St Just la Pendue), MICOLON Laurianne (St Just la Pendue), PRAST Lionel (St Just la Pendue), PERRIN Gérald (St Priest la Roche), DADOLLE Aurélien (St Symphorien de Lay), GEAY Dominique (St Symphorien de Lay), MARTEIL Frédéric (St Symphorien
de Lay), PIZAY Séverine (St Symphorien de Lay), CRIONAY Timothée (St Victor sur Rhins), VEILLARD Paticia (St Victor sur Rhins), BRETET Jean-Baptiste (Vendranges)
Excusés ayant donné pouvoir :
CHATRE Philippe (Cordelle) a donné pouvoir à CORNET Delphine (Cordelle) GIANINA Antoine (Régny) a donné pouvoir à MONTEL Fabienne (Régny)
Excusée :
Secrétaire de séance : DAVID Blandine
Délibération : 2026-076-CC
OBJET : Désignation des délégués à AMORCE
e Communes du Pays entre
Loire et RI -unauté d à communauté d Gne
D 44, rue de la Tête Noire 42470 Saint Symphorien de Lay
[M Tél. : 04 77 62 77 62 Fax: 04 77 62 77 63
COPLER copler@copler.fr - www.copler.fr Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200630-20260528-2026-076-CC-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 29/05/2026]
Publication : 29/05/2026
Délibération : 2026-076-CC
OBJET : Désignation des délégués à AMORCE
AMORCE est l'association nationale au service des collectivités territoriales des
associations et de leurs partenaires. Elle regroupe les communes, les
intercommunalités, les syndicats mixtes, les régies, les SEM, les départements, les
régions, ainsi que leurs partenaires compétents en matière de gestion des Déchets, de Réseaux de chaleur ou d'Énergie, de l'Eau et de l’Assainissement et de la Propreté
en faveur de la Transition Écologique et de la Protection du Climat.
Cette association loi 1901, à but non lucratif et d'intérêt général, est un réseau de
collectivités et de professionnels qui a pour objectifs d'informer et de partager les expériences sur les aspects techniques, économiques, juridiques ou fiscaux des choix
menés dans les territoires sur ces sujets.
Quelles que soient les décisions, un contact permanent entre les collectivités
territoriales responsables permet à chacune d'améliorer la qualité de sa propre gestion. Le rôle d'AMORCE est aussi d'élaborer et de présenter des propositions à
l'État et aux diverses autorités et partenaires au niveau national et européen, afin de
défendre les intérêts des collectivités territoriales et d'améliorer les conditions d'une bonne gestion de l'Énergie, des Déchets, de l'Eau et Assainissement, de la Propreté
et Transition Écologique à l'échelle des territoires.
Une action concertée de l'ensemble des collectivités permet ainsi de mieux défendre
leurs points de vue.
En conséquence, après en avoir délibéré et avoir pris connaissance des statuts, le
Conseil Communautaire, à l’unanimité :
DECIDE
- DE DESIGNER Monsieur BABE Jean-Jacques pour le représenter en tant que
titulaire au sein des diverses instances de l'association, ainsi que Madame
LABOUTIERE Florence en tant que suppléant,
- DE L’AUTORISER à signer les différents actes nécessaires à cette adhésion.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdit
Fait à Saint-Symphorien de Lay,
Le 28/05/2026
Le secrétaire de séance,
L Blandine DAVID
LA r a f I C D = de = à:
communauté de Communes du Pays entre Loife Et Rhône
Ne 44, rue de la Tête Noire 42470 Saint Symphorien de Lay
[M Tél. : 04 77 62 77 62 Fax : 04 77 6277 63
COPLER copler@copler.fr - www.copler.fr