Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 03 02 2023
Déliberation - deliberations 03 02 2023
Déliberation - liste des deliberations examinees 03 02 2023
Convocation - convocation et ordre du jour du conseil municipal
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 09 09 2022
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal 03 02 2023
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 02 12 2022
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 06 04 2023
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
Convocation - conseil municipal 02 02 2023 convocation ordre du
Convocation - convocation et ordre du jour du conseil municipal du 03 02 2023
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Convocation - convocation et ordre du jour du conseil municipal du 03 02 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Budget,
VILLE DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SAINT-DIÉ-DES-VOSGES —_—
Saint-Dié-des-Vosges,
Le 27 janvier 2023,
Maire de Saint-Dié-des-Vosges,
Vice-Président de la Communauté d'Agglomération,
A
Mesdames et Messieurs les Adjoints
Et Conseillers Municipaux
De la Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Objet : Conseil municipal
Nos réf. : BT/AR/CV
PJ. : 1 pouvoir
Madame et Chère Collègue,
Monsieur et Cher Collègue,
Conformément aux articles L.2121-9, L.2121-10 et L.2121-12 du Code Général des
Collectivités Territoriales, j’ai l’honneur de vous prier d’assister à la réunion du Conseil municipal de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges qui aura lieu le :
Vendredi 03 février 2023 à 19 h 00
Salle du Conseil municipal — 1° étage de l’Hôtel de Ville
En cas d'empêchement, je vous serais très obligé de bien vouloir m'en aviser avant la séance, conformément à la loi, ou de faire parvenir un pouvoir écrit (dont le modèle est joint à la présente) au Secrétariat Général.
Je vous prie de croire, Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue, à l’assurance de mes sentiments distingués.
HÔTEL DE VILLE - B.P. 275 - 88107 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX
TÉL.:03 29 52 66 66 - FAX :03 29 52 66 89
www.saint-die.eu Lame
J *
L €
e
E D
17 du C.
rm S
a. f
7e a é
cuti €
C ba embr
Ê € €. C
a
e i
à u e€
’ l r e
’ lr L
, . ñ
t e r
è 1 e
‘ent ft c
r
2
a
€
1 a 1 lee à e
Conseil Municipal du Vendredi 03 février 2023 à 19h00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L. 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'informations
a) Informations du Maire
b) Sur les subventions attribuées
c) Sur l’exécution du budget 2023
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 02 décembre 2022 (annexe)
2. Demande de subvention Chemin de la Roche Saint-Martin
3. Demande de subvention pour l’aménagement de la rue du 12 ème Régiment d’Artillerie et du Général Barrard
4. Renouvellement du bail portant amodiation des droits de chasse dans les forêts et terrains communaux à l’Amicale des chasseurs de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
5. Cession d’un bien immobilier Avenue de la Vanne de Pierre
6. Cession d’un bien immobilier rue du Lycée
7. Echange de biens immobiliers avec Vosgelis
8. Création d’un Conseil des sages (annexe)
9. Résultat du vote du budget participatif 2022
10. Adoption du règlement intérieur du budget participatif 2023 (annexe)
11. Remplacement de membres extérieurs de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
12. Schéma directeur du réseau de chaleur urbain – Définition du périmètre de développement prioritaire
13. Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges et participation de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants déodatiens solarisés dans les écoles primaires du privé sous contrat implantées sur le territoire de Saint-Dié- des-Vosges – Année 2022-2023
14. DSP Restauration scolaire et extrascolaire – Convention d’indemnisation du délégataire en application de la théorie de l’imprévision (annexe)
15. Taux d’imposition applicable en 2023 à chacune des trois taxes directes locales
16. Décision modificative n°1 – Budget parking Q@-
Q@-
CO re in
S-
17. Evolution du stationnement
18. Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation de véhicules dans le cadre du stationnement payant sur la voie publique
19. Etat d’assiette 2023 pour les coupes en forêt communale
20. Modification de la délégation au Maire de certaines attributions du Conseil municipal
21. Adhésion au Comité National d’Action Sociale
22. Désignation des délégués au Comité National d’Action Sociale
23. Modification du tableau des effectifs
24. Autorisation de passage du 38 ème Rallye Vosges Grand Est
25. Motion pour l’extension de l’éclairage public à Saint-Dié-des-Vosges jusqu’à minuit (annexe)
26. Motion pour l’indemnisation des bars et restaurants impactés par l’extension de l’éclairage public (annexe)
27. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe)
28. Questions diverses