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Convocation - convocation et ordre du jour du conseil municipal du 01 06 2023
Document publié le Vendredi 26 mai 2023 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Convocation - convocation et ordre du jour du conseil municipal du 01 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
VILLE DE
SAINT-DIÉ-DES-VOSGES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Saint-Dié-des-Vosges,
Le 26 mai 2023,
Maire de Saint-Dié-des-Vosges,
Vice-Président de la Communauté d' Agglomération,
A
Mesdames et Messieurs les Adjoints
Et Conseillers Municipaux
De la Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Objet
Nos réf.
P.J.
Conseil municipal
BT/AR/CV
l pouvoir
Madame et Chère Collègue,
Monsieur et Cher Collègue,
Conformément aux articles L.2121-9, L.2121-10 et L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du Conseil municipal de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges qui aura lieu le:
Jeudi 1juin 2023 à 19 h 00
Salle du Conseil municipal- 1" étage de lHötel de Ville
En cas d'empêchement, je vous serais très obligé de bien vouloir m'en aviser avant la séance, conformément à la loi, ou de faire parvenir un pouvoir écrit (dont le modèle est joint à la présente) au Secrétariat Général.
Je vous prie de croire, Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments distingués.
HÔTEL DE VILLE-B.P.275-88107 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX
TÉL.: 03 29 52 66 66-FAX: 03 29 5266 89
www.saint-die.eu Conseil Municipal du Jeudi 1er juin 2023 à 19h00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L. 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'informations
a) Informations du Maire
b) Sur l’exécution du budget 2023
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 06 avril 2023 (annexe)
2. Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers déodatiens ayant obtenu une mention « Très bien » au Baccalauréat
3. Odonymie – Baptême du « Petit bois Suzanne NOEL »
4. Elargissement de l’aire d’envol pour le parapente sur le site dit « de la Biche »
5. Rétrocession rue Barlier
6. Rétrocession rue de la Madeleine
7. Echanges de terrains rue des Alliés
8. Cession d’un bien immobilier rue Thurin
9. Cession de biens immobiliers rue de la Prairie
10. Cession d’un bien immobilier à la Pêcherie
11. Cession d’un bien immobilier rue Sébastien Lehr
12. Cession d’un bien immobilier Avenue de la Vanne de Pierre
13. Règlement intérieur des centres de loisirs sans hébergement (annexe)
14. Modification du règlement du marché artisanal de Noël (annexe)
15. Convention cadre Action Cœur de Ville - Petites Villes de demain – valant Opération de Revitalisation de Territoire (annexe)
16. Jumelages – Participation municipale aux voyages linguistiques
17. Convention relative aux actions de prévention spécialisée (SELIA) (annexe)
18. Convention relative à l’accès des personnes atteintes de Maladies Inflammatoires Chroniques aux Toilettes de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges à titre gratuit (annexe)
19. Convention avec l’ATMO Grand Est et la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié- des-Vosges pour la pose de capteurs (annexe)
20. Demande de subvention pour le réaménagement global de la rue de la Ménantille
21. Subventions accordées aux associations de Maisons de Quartier 22. Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non-valeur et en créances éteintes
23. Approbation du compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2022 (annexes)
24. Compte administratif 2022 (annexes)
25. Affectation des résultats 2022
26. Approbation du budget supplémentaire 2023 (annexe)
27. Approbation des comptes et répartition du capital social de la société SPL-Xdemat
28. Personnel communal – Recrutement d’un vacataire
29. Modification du tableau des effectifs
30. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexes)
31. Questions diverses