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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 06 04 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 06 04 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Banque, Entrepreneuriat et startup,
Conseil Municipal du Jeudi 06 avril 2023 à 19h00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L. 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Point d'information
a) Sur l’exécution du budget 2023
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 03 février 2023 (annexe)
2. Convention de mandat avec COLLECTICITY pour l’organisation de la collecte « solidarité Turquie » (annexe)
3. Aide de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges en soutien aux victimes du séisme en Turquie
4. Versement à une association de fonds collectés pour venir en aide aux victimes du séisme en Turquie
5. Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
6. Convention de coordination entre la Police Municipale et les Forces de Sécurité de l’Etat portant sur l’emploi de caméras piétons (annexe)
7. Demande de subvention pour la sécurisation des espaces publics / vidéoprotection
8. Demande de subvention dans le cadre de la réalisation du marché public global de performance
9. Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de matériels et fournitures informatiques au profit de la Ville, de la Communauté d’Agglomération, de l’Office de Tourisme intercommunal et du Centre Communal d’Action Sociale (annexe)
10. Fusion administrative des écoles maternelle et élémentaire Paul ELBEL
11. Convention de vente d’un objet confectionné avec le Lycée George BEAUMONT (annexe)
12. Soutien de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges à une action culturelle liée au jumelage Saint- Dié-des-Vosges – Friedrichsafen – Projet Franco-Allemand d’échange d’ensembles vocaux (annexe)
13. Acquisition de parcelles rue d’Epinal
14. Acquisition d’un bien immobilier sis Pres des Aunes
15. Cession d’un bien immobilier Quai du Maréchal LECLERC
16. Cession d’un bien immobilier avenue de la Vanne de Pierre
17. Cession d’un bien immobilier rue des Quatre Frère Mougeotte
18. Cession d’un bien immobilier rue Germaine MARCHAL
19. Echange de biens avec VOSGELIS 20. Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la rue du 12ème Régiment d’Artillerie à Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
21. Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la rue de la Gare – 2nde partie entre le N°11 et la rue Pasteur (annexe)
22. Enfouissement des réseaux secs rue des Bouquets
23. Enfouissement des réseaux secs rue du Cimetière militaire – Tranche 2
24. Taxes et produits irrecouvrables – Admission en non valeur et en créances éteintes
25. Avis conforme sur l’autorisation donnée à Monsieur le Président du Centre Communal d’Action Sociale pour la réalisation d’un emprunt
26. Dispositif « Je m’investis dans ma Ville » (annexe)
27. Attribution de subventions aux associations
28. Règlement du Marché artisanal de Noël (annexe)
29. Protection fonctionnelle : Versement de dommages et intérêts à deux agents
30. Personnel communal – Modification de la liste des emplois et les conditions d’occupation des logements de fonction
31. Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville au profit de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
32. Modification du tableau des effectifs
33. Motion : Pour l’organisation d’une consultation locale sur l’accès aux abonnements de stationnement à Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
34. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe)
35. Questions diverses