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Document publié le Mercredi 16 septembre 2015 par la commune de Masclat.
Lien du pdf (Déliberation - 290 view)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Ruralité, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2015
PRESENTS : AYZAC Marylène, DELMARES Bernard, DELTEIL Danielle, LUCKRAFT
Peter, MAS Grégoire, MARCOU Philippe, RENAULT Denis, THOCAVEN Jean-Louis, ZARA Gwenaëlle
ABSENTS EXCUSES : GILET Georges
ETAIT PREVU A L’ORDRE DU JOUR :
+ _ DELIBERATIONS :
- Changement du lieu de vote
- Convention de Partenariat relative aux activités périscolaires
- Adhésion à ’AMRF du Lot.
- Décision modificative.
e SMPVD
e _ SIA.E.P : rapport, prix et qualité de l’eau pour 2014.
e INFORMATIONS DIVERSES
e QUESTIONS DIVERSES
DELIBERATIONS :
1) CHANGEMENT DU LIEU DE VOTE :
Madame le Maire indique au Conseil Municipal que suite à sa proposition de changement de lieu de vote dont elle a fait part à l'assemblée en date du 8 juin 2015, une délibération doit être prise afin d’entériner cette décision.
Elle soumet au vote qui est approuvé à l’unanimité.
2) CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AUX ACTIVITES PERISCOLAIRES :
Madame le Maire rappelle les différentes activités périscolaires qui sont pratiquées et souligne que les parents ont eu l’information par une note transmise dans le cartable des enfants : Durant cette année scolaire Madame BRAVO Patricia organise des activités gymniques d’entretien et d’expression ainsi que physiques et sportives, tous les mardis au tarif de 35 € de l’heure. Madame le Maire demande au Conseil Municipal l'autorisation de signer la convention de partenariat et de prendre toutes Les dispositions afférentes aux règlements des factures qui seront présentées.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
3) ADHESION A L'ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX DU LOT (AMRF) : L'association des Maires Ruraux du Lot a été crée le 26 juin 2015. Le Président est le Maire de ST CIRGUES, Christian VENRIES. La cotisation départementale s’élève à 25 €. Madame le Maire propose que la commune de Masclat adhère à cette association qui informera les élus sur les problèmes auxquels ils sont confrontés, et qui sera leur porte parole auprès des instances départementales et régionales. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité,
4) DECISION MODIFICATIVE :
L'attribution de compensation du FPIC 2014, a été budgétisée sur le compte 73921 alors qu’elle relevait du compte 20412. Sur demande du Trésorier payeur une écriture modificative doit être établie afin de pouvoir la reverser à la Communauté de Communes.
SMPVD :
Le 17 juillet 2015, le Conseil Syndical s’est réuni et Monsieur LIEBUS ne s’est pas représenté au poste de Président. Monsieur DESTIC Pierre, Maire de St Céré, a été élu Président.
Le 30 juin 2015, fa commission ADS (Application du droit des Sols) s’est réunie à LOUBRESSAC. Madame le Maire n’a pu y assister.
SIAEP :
Le SIAEP de Payrac adresse le RPQS pour 2014 adopté en comité syndical le 27 juillet 2015.
Tous ces comptes rendus sont diffusés sur Le site internet de la commune.
INFORMATIONS DIVERSES :
“+ Le Préfet nous a informés de l’impossibilité d’appliquer la répartition dérogatoire du FPIC pour 2015, suite aux décisions des communes de Baladou et Pinsac qui ont voté pour l’adoption de la répartition de droit commun.
+ La commission « Activités Economiques du SCOT » lance une réflexion prospective destinée à l'élaboration de sa stratégie, mais surtout au programme de développement du Nord du Lot, Un groupe sera constitué. Notre aide est sollicitée afin d’identifier des experts dans leur domaine, de personnes curieuses et impliquées : élus, techniciens ou administrés.
+ La société PROFAST sise à Calviac 24, représentée par un de nos administré, Olivier DOUCET, propose un devis « d’aéro-gommage à la scorie » afin de nettoyer le muret longeant la mairie, Madame le Maire souhaite connaître l’avis du Conseil. Le projet n'ayant pas été prévu au budget, il est abandonné.
Æ 2 CV (curriculum vitae) sont parvenus : animatrices en périscolaires. Trop tardifs pour y donner suite.
+ Un nouveau CV nous a été adressé. Il s’agit d’un couple à la recherche de terrains adaptés aux cultures potagères et fruitières à acquérir ou bien de la location d’une petite ferme avec terrain.
sÆ L’AMF organise le Congrès Départemental des Maires et Elus du Lot fe 4 octobre 2015 à Cahors à partir de 9h30. Les conseillers intéressés doivent se faire inscrire auprès de la mairie avant le 25 septembre 2015.
+ ACCESSIBILITE :
Après avoir modifié le lieu de vote, la salle polyvalente est accessible par la porte latérale. Le bureau de la mairie, l’entrée de l’école ainsi que de {a cantine seront équipés de rampes d’accès enroulables. Un devis nous est parvenu, un autre est en attente. Cela nous évite l’élaboration d’un ADAP (calendrier de mise en accessibilité). + DEFENCE INCENDIE :
Le 27 aout 2015 un responsable du SDIS s’est déplacé pour établir une liste des points d’eau ASA qui seraient susceptibles d’être pris en compte dans la défense incendie du village. En effet, certains poteaux ne sont plus en état de fonctionner et la pression n’est pas suffisante, Madame le Maire souhaiterait que certaines bornes ASA soient utilisées dans la DECI de la commune.
Le projet est à l’étude avec de nombreuses autres communes.
e Pour terminer, Madame le Maire, note que la salle polyvalente est occupée par les activités EPS , périscolaires, ainsi que par la danse créole du lundi au vendredi. Il faut donc prévoir lors des locations de ne pas occuper la saîle le vendredi ou seulement à partir de 17h30.Un nettoyage en fin de semaine est à envisager. Des heures supplémentaires devront être attribuées à la personne qui s’occupe de la garderie pour effectuer ce travail.
QUESTIONS DIVERSES :
Aucune question n’ayant été soulevée, l’ordre du jour étant épuisé, après avoir remercié l’assistance, Madame le Maire, clôture la séance,
Monique BOUTINAUD