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Ordre du Jour - Ordre du jour 25 septembre 2013
Compte-Rendu - cr 25 09 2013
Document publié le Mercredi 25 septembre 2013 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 25 09 2013)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Institutions publiques,
\.!- . \
Ozo ] T- | da ss Fe IT] e re République Française - Département de Seine-et-Marne DA IRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEILLERS EN EXERCICE LORS DE L'APPEL DES
MEMBRES : 35—-1= 34
(Démission de Monsieur Loic GRIVEAU —
liste Horizon 2000)
De MES 0 ne COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL
PRESENS : 25 MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2013 ABSENTS : 10
Pouvoirs : 9
NOTANTS : 34
CONVOQUES LE : 19 SEPTEMBRE 2013
L'an deux mil treize le vingt cinq septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune
d'Ozoir-la-Ferrière, s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur
Jean-François ONETO, Maire.
PRESENTS : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur André BOYER, Madame Muriel BARDON, Monsieur
Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Christine FLECK,
Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD, Monsieur Marc DUSAUTOIR, Monsieur Luc-
Michel FOUASSIER, Monsieur Frédéric MARCOUX, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde
FARADE, Madame Sarah BENHAMOU, Madame Anne-Marie CADART, Madame Suzanne BARNET, Monsieur
Jean-Claude DEBACKER, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur
Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN, Monsieur Charles KLINZING, Monsieur Jean-Paul CHONION,
Madame Martine DAVID.
ABSENTS EXCUSES : Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Françoise
FLEURY, Madame Marie TISSIER, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Jorge DOS SANTOS, Madame
Espérance AUDINEAU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Monsieur Patrick
VORDONIS.
POUVOIRS DE : Madame Antoinette JARRIGE
Monsieur Stéphen LAZERME
Madame Françoise FLEURY
Madame Marie TISSIER
Madame Chantal BOURLON
Madame Espérance AUDINEAU
Monsieur Emmanuel COUTHON
Madame Carole ROUAN
Monsieur Patrick VORDONIS
Madame Muriel BARDON
Monsieur André BOYER
Madame Sarah BENHAMOU
Madame Dominique BERNARD
Madame Anne-Marie CADART
Monsieur Alain FOURQUIN
Madame Raymonde FARADE
Madame Josyane MELEARD
Monsieur Jean-François ONETO O-
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Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et le Conseil Municipal désigne à l'unanimité, Monsieur Antoine
GOETZMANN, secrétaire de séance, en application de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière Tél. : 01 64 43 35 35
45, avenue du Général-de-Gaulle Fax : 01 64 40 3313
BP 149 - 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex www.mairie-ozoir-la-ferriere.fr Monsieur le Maire a procédé à l'installation d'un nouveau membre du conseil municipal,
Madame Valérie BOURGUIGNON de la liste « Horizon 2000 » ;
Le remplacement d’un conseiller municipal au sein des commissions municipales et syndicats
intercommunaux suivants a été adopté à l'unanimité :
> Commission Environnement ;
> Commission Jeunesse ;:
> Commission Transports ;
> Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement et l'Entretien des Rus du Bassin du
Réveillon (S.I.A.R) - membre titulaire ;
> Syndicat Mixte d'Etudes et de Programmation Frange Ouest (SMEP) —- membre suppléant ;
> Syndicat Intercommunal de la Brie pour le Raccordement à Valenton (S.I.B.R.AV) —
membre suppléant ;
> Syndicat de Transports Intercommunal Gretz-Ozoir (STIGO) — membre titulaire ;
La décision modificative n°3 - Budget Ville a été adoptée par :
* 28 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER,
Madame Muriel BARDON, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal
FROUIN, Madame Christine FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD,
Monsieur Marc DUSAUTOIR, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Marie
TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX,
Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde FARADE, Madame Sarah
BENHAMOU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART,
Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame
Valérie BOURGUIGNON.
Ÿ 6 Voix CoNTRE : Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN,
Monsieur Charles KLINZING, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Martine DAVID.
La décision modificative n°1 — Budget Eau 03 a été adoptée par :
Y* 28 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER,
Madame Muriel BARDON, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal
FROUIN, Madame Christine FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD,
Monsieur Marc DUSAUTOIR, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Marie
TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX,
Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde FARADE, Madame Sarah
BENHAMOU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART,
Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame
Valérie BOURGUIGNON.
Ÿ 6 ABSTENTIONS : Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN,
Monsieur Charles KLINZING, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Martine DAVID.
La taxe sur les surfaces commerciales — Fixation du coefficient multiplicateur a été adoptée
par :
* 28 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER,
Madame Muriel BARDON, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal
FROUIN, Madame Christine FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD,
Monsieur Marc DUSAUTOIR, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Marie
TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX,
Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde FARADE, Madame Sarah
BENHAMOU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART,
Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame
Valérie BOURGUIGNON.
*_ 3 Voix ConTRE : Monsieur Charles KLINZING, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Martine DAVID.
Ÿ 3 ABSTENTIONS : Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN. 10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
La taxe sur la consommation d'électricité — Fixation du coefficient multiplicateur unique a été
adoptée par :
28 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER,
Madame Muriel BARDON, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal
FROUIN, Madame Christine FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD,
Monsieur Marc DUSAUTOIR, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Marie
TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX,
Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde FARADE, Madame Sarah
BENHAMOU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART,
Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame
Valérie BOURGUIGNON.
* 6 Voix ConTRE : Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN,
Monsieur Charles KLINZING, Monsieur Jean-Paut CHONION, Madame Martine DAVID.
L'attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations « Raid Amazones » et « Topo
sans Frontières » a été adoptée à l’unanimité.
Le Conseil Municipal a pris acte du rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité
Urbaine (DSU) et du Fond de Solidarité de la Région Île de France (FSRIF) au titre de l’année
2012 ;
L'acquisition foncière de l'avenue Henri Beaudelet et du bassin de régulation en vue de
lincorporation dans le domaine public communal a été adoptée à l’unanimité.
La reprise en gestion des équipements d'assainissement du lotissement du Parc d'Activité de
la Gare a été adoptée à l’unanimité.
La demande de subvention pour la création d'une piste cyclable — Allée de la Brèche aux
Loups a été adoptée par :
Ÿ 31 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER,
Madame Muriel BARDON, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal
FROUIN, Madame Christine FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD,
Monsieur Marc DUSAUTOIR, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Marie
TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX,
Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde FARADE, Madame Sarah
BENHAMOU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART,
Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame
Valérie BOURGUIGNON, Dominique LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN,
Y_ 3 ABSTENTIONS : Monsieur Charles KLINZING, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Martine DAVID.
La convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée pour les travaux d'assainissement
de la résidence du Clos de la Vigne à Férolles Attilly a été adoptée à l’unanimité.
La convention de maîtrise d'ouvrage déléguée de la résidence Vincennes et participation
communale a été adoptée à l’unanimité.
Le concours de nouvelles d'Ozoir-la-Ferrière - règlement de la 9°"° édition 2014 a été adopté
à l’unanimité.
Le tableau des emplois communaux a été adopté à l’unanimité.
Le Conseil Municipal a pris acte du compte rendu au conseil de l'exercice des pouvoirs
délégués ;
FAIT À OZOIR-LA-FERRIERE LE 26 SEPTEMBRE 2013
LE MAIRE,
-FRANÇOIS ONETO.