Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ooapin 33
Convocation - ooapin 61
Arrêté - ooapin 26
Déliberation - ooapin 2
Déliberation - ooapin 107
Déliberation - ooapin 9
Déliberation - ooapin 130
unknown - ooapin 100
Procès Verbal - PV CM 15 11 24
Compte-Rendu - CR CM 05 09 2024
Déliberation - ooapin 72
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Comprégnac.
Lien du pdf (Déliberation - ooapin 72)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Eau et assainissement,
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune de COMPREGNAC
se réunira, en séance ordinaire le 15 novembre 2024, à 20 heures OC.
Objet de la réunion
1) Programme ERRE choix des deux référentes
2) Validation du devis pour l'électricité de la Mairie
3) Convention pour 2025 local Peyre pour un nouvel artisan d'art M. William PUEL (4 mois) et
Mme
Eliane REGIMBEAU (6 mois)
4) Délibération RPQS 2023 eau et assainissement
5) Délibération pour inscription au congrès des maires
6) Remboursement de frais pour le repas des aînés et frais carte sim free aux élus.
7) Délibération choix SOCOTEC mission contrôle technique
8) Délibération arrêt projet travaux mairie et appartement solde ARCHITECTES
9) Décision modificative salle des fêtes pour paiement études
10) Délibération subvention ADMR 2024
11) Délibération tarification occupation espace public
12) Délibération mutuelle communale refuge mutualiste
13) Délibération aide aux sports et à la culture année scolaire 2024-2025
14)Délibération CDG 12 en vue de l'accompagnement dossier retraite et invalidité CNRACL
15) Questions et informations diverses
Fait à COMPREGNAC , le 08 novembre 2024
Le Maire