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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C068 2026 Designation des conseillers communautaires au sein du PETR Monts et Barrages
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C068 2026 Designation des conseillers communautaires au sein du PETR Monts et Barrages)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
VE
ERA NE Sono
{communauté
de Communes
AA
fes Portes de Vasavière
FE él
0602
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 23 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-trois avril à 18 heures, le Conseil Communautaire de la Communauté de communes des Portes de Vassivière s'est réuni en session ordinaire à la
salle de l'annexe à Eymoutiers, sous la Présidence de Monsieur ECHASSERIEAU
Vincent. Date de convocation du Conseil Communautaire : 16 avril 2026 Membres en exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non pourvu
28
27
o
ù
1
0
Membres présents : ANDRIEUX Christelle, ANOMAN Matthieu, BOUTY Serge, CHABANAT Christine, DALLIERE-ROZENFELD Lolit, DELEFOSSE Laurent, DENIZOU Jean-Pierre, DUBOIS Barbara, DUMONT Christine, DUMONT SAINT PRIEST Hubert, ECHASSERIEAU Vincent, GARNICHE
Emmanuel,
GORGE Christine, LEBLANC
Christian, LEONET Antoine, MAZAUD-WITIMANN
Marie-France,
MUZETTE Thierry, PAQUET Laurent, PLAZANET Mélanie, ROCHE Martial, ROUGIER Serge, ROUSSEAU Syivie, SAINTAMAN Jean, SALAGNAT Michèle, SOLNON Chantal, THEYS Michel, VERLINDEN Denis. Membres ayant donné pouvoir : 0 Membres
excusés
n'ayant pas donné
pouvoir:
0
Membres absents : FOURNIER Stéphanie Secrétaire de séance : MUZETTE Thierry INSTITUTION Délibération n° C068-2026 : désignation des conseillers communautaires au sein du PETR Monts et Barrages Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les aricles L. 2121-33 et L. 6211-1 ; Vu l'arrêté préfectoral en
date du
19/12/2018,
portant
statuts
de
la Communauté
de
Communes
des
Portes de
Vassivière, conformément à
l'article L.. 6211-5-1 du code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération en date du
03 mars 2004 portant adhésion au Syndicat mixte « Monts et Barrages » ;
Vu
la délibération
du
14 juillet 2014
portant
transformation
du
Syndicat
Mixte
« Monts
et Barrages » en
Pôle
d'Equilbre Territorial et Rural (PETR) ; Vu les statuts du PETR Monts et Barrages ; Considérant que les statuts du PETR
Monts et Barrages prévoient que le nombre de membres
au sein du Conseil
syndical est fixé à 40 dont 11 pour la Communauté de communes des Portes de Vassivière : Il appartient
à l'organe délibérant de chaque entité de désigner en son sein ses représentants.
Le Conseil, après avoir en délibéré et à l'unanimité soit 27 voix Pour, ont désigné les représentants suivants :
PETR
MONTS
ET BARRAGES
Titulaires
Suppléants
Barbara DUBOIS
Christine CHABANAT
Michel THEYS
Hubert DUMONT-ST-PRIEST
Vincent ECHASSERIEAU
Mélanie PLAZANET
Laurent PAQUET
Jean-Pierre DENIZOU
Laurent DELEFOSSE
Christine GORGE
Emmanuel
GARNICHE
Marie-France MAZAUD-WITTMANN Lolita DALLIERE-ROZENFELD Martial ROCHE Christian LEBLANC Christine DUMONT
Fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures des membres présents.
Pour extrait conforme.
A Eymoutiers, le 24 avril 2026
Le Président,
Minc REGRNE
47 Communes
D
de
Vaselvière
Acte
rendu
exécutoire
le :
2 3
AVR,
2!
de
la Liberté
Publéle:
29
AVR.
2026
8;
- MOUTIERS