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Déliberation - 00 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Saint-Laurent-des-Arbres.
Lien du pdf (Déliberation - 00 Liste des deliberations)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Travail et emploi, Institutions publiques,
COMMUNE de SAINT LAURENT DES ARBRES
- 30126 -
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2024 – 19H00
LISTE DES DELIBERATIONS
_______________
ADMINISTRATION GENERALE
078/2024 Destitution ou maintien des fonctions de Monsieur Jean-Louis NOIRET, adjoint au Maire, après retrait de l’ensemble de ses délégations – approuvé
079/2024 Destitution ou maintien des fonctions de Madame Stéphanie MARCEAU, adjointe au Maire, après retrait de l’ensemble de ses délégations – approuvé
080/2024 Détermination du nombre d’adjoints au Maire – approuvé 081/2024 Election d’un adjoint au Maire – approuvé
082/2024 Détermination du montant des indemnités de fonction des élus – approuvé 083/2024 Convention avec la fondation 30 millions d’amis pour la stérilisation et l’identification des chats errants – approuvé
084/2024 Dérogation municipale 2025 au principe du repos dominical - Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire – approuvé
085/2024 Dérogation municipale 2025 au principe du repos dominical - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers – approuvé
086/2024 Retrait de la Communauté de communes du pays d’Uzès du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) de l’Yeuseraie – approuvé
087/2024 Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de la SPL30 – approuvé
RESSOURCES HUMAINES
088/2024 Organisation du temps de travail - approuvé
CADRE DE VIE – VOIRIE – EQUIPEMENTS – TRAVAUX – SECURITE
089/2024 Programme d’aménagement de la Rue du Baron le Roy (RD26) - approuvé 090/2024 Convention de servitude avec ENEDIS - Parcelles C1815 et C1817 - Traverse de la roue – approuvé