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Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Saint-Laurent-des-Arbres.
Lien du pdf (Déliberation - 00 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
COMMUNE de SAINT LAURENT DES ARBRES
- 30126 -
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2025 – 19H00
LISTE DES DELIBERATIONS
_______________
RESSOURCES HUMAINES
056/2025 Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – approuvé 057/2025 Régime Indemnitaire de la filière police municipale - Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) – approuvé
EDUCATION – JEUNESSE
058/2025 Convention avec la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien pour la mise à disposition de locaux scolaires – approuvé
URBANISME - FONCIER
059/2025 Convention avec la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien pour l’instruction des autorisations d’urbanisme – approuvé
060/2025 Transfert d’office dans le domaine public communal de voies privées ouvertes à la circulation publique – ZAC de Fontagnac et de la Treille – approuvé
QUESTIONS DIVERSES