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Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Convocation - 01 Courrier de convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
VILLE DE Æ
Castelnau-le-
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
ET DES SERVICES A LA POPULATION Le 22 juin 2021
MESDAMES ET MESSIEURS LES
CONSEILLERS MUNICIPAUX
OBJET : Convocation au Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
En application des articles L2121-10 et L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur
de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le mardi 29 juin 2021 à 18 h 30 au KIASMA
En raison de la crise sanitaire et en l'application de l’article 6 de la loin°2020-1379 du 14 novembre 2020,
la réunion se tiendra sans public.
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour, les synthèses des affaires soumises à délibération du Conseil, un
pouvoir et le procès-verbal du conseil municipal du 17 mai 2021.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs et Chers Collègues, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
ic LAFFORGUE
Mairie de Castelnau-le-lez + rue de la Crouzette + CS 40013 : 34173 CASTELNAU-LE-LEZ
Tél : 04 67 14 27 14 : Fax : 04 67 14 27 48 : www.castelnau-lelez.fr