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Conseil Municipal - CM du 18 novembre 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 18 novembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Budget,
sé
X La
Commune
de
Beaufort DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
NOVEMBRE
2024
Le
Conseil
municipal
de
Beaufort
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
le
18
NOVEMBRE
2024,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
FRISON-ROCHE,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
:
12
novembre
2024
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 16
PRÉSENTS
: Mmes
&
MM.
FRISON-ROCHE
Christian,
MIRABAIL
Jean-Pierre,
MOLLIET
Gisèle,
DOIX
Thierry,
VIALLET
Bruno,
DUC-GONINAZ
Guy,
VINCENZI
Walter,
ROUX-
NOUVEL
Florence,
MENOTTO
Sylvain,
JOGUET
Mathieu,
VIARD-GAUDIN
Eliette,
BLANC
Nicolas
ABSENTS
REPRESENTES
:
Mme
PALLUEL-BLANC
Célia
par
Mme
ROUX-NOUVEL
Florence
Mme
CRESSENS
Annick
par
M.
BLANC
Nicolas
ABSENTES :
Mme
HORNECKER
Justine,
Mme
VIBERT
Séverine
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
ROUX-NOUVEL
Florence
Après
approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente,
le
Conseil
municipal
passe
à
l’ordre
du
jour.
-
Validation
du plan
de
secours
Le
Conseil
prend
connaissance
du
plan
de
secours
préparé
par
la
SEMAB
qui
définit
les
moyens
mis
en
œuvre
sur
le
domaine
skiable
et
rappelle
que
la
direction
des
opérations
de
secours
est
sous
la
responsabilité
du
Maire
et
de
Monsieur
Nicolas
PERRETTA,
nouveau
directeur
de
la
SEMAB,
recruté
pour
la
saison
d'hiver
2024/2025
[par
suite
du
départ
de
M
Laurent
FILLION)
et
désigné
comme
responsable
de
la
sécurité
du
domaine.
Le
plan
de
secours
est
validé
à
l'unanimité. -
Validation
des
tarifs
de
secours
héliportés
et
approbation
de
la
convention
à
intervenir
avec
le
SAF
Le
Conseil
prend
connaissance
des
tarifs
des
secours
héliportés
{prestataire
SAF)
pour
la
saison
à
venir
(76,42
€
HT
par
minute
de
vol)
et
autorise
à
l'unanimité
M.
le
Maire
à
signer
la
convention
à
intervenir
avec
le SAF.
-
Approbation
de
la
Convention
pluriannuelle
d'objectifs
avec
l'Office
de
Tourisme
M
Nicolas
BLANC,
Président
de
l'Office
de
tourisme
présente
le
projet
de
convention
d'objectifs
entre
la
commune
de
Beaufort
et
l'Office
de
tourisme,
convention
établie
pour
3
ans
à
compter
de
2025.
ll rappelle
les
différentes
missions
confiées
à
l'Office,
prévues
dans
la
convention
(accueil
et
information
des
visiteurs,
évènementiel
et
animation,
communication
et
promotion
touristique,
commercialisation,
développement
de
la
notoriété,
relations
avec
les
partenaires,
classement
des
meublés
de
tourisme,
développement
durable,
valorisation
et
promotion
des
produits
locaux
et
touristiques,
élaboration
d'une
politique
touristique).
I
convient
de
noter
que
de
nouvelles
missions
sont
dévolues
à
l'Office,
notamment :
-gestion
des
actions,
au
côté
de
l'Office
de
Tourisme
des
Saisies
et
en
lien
avec
les
4
communes
du
Beaufortain,
de
la
marque
Beaufortain
et
du
budget
associé
(195
000
€)
restitué
par
Arlysère
agglomération
(présence
commune
des
2
offices
sur
des
salons,
ambassadeurs,
communication...)
-application
de
la
grille
d'évaluation
mise
en
place
pour
les
évènements
touristiques
du
territoire,
-animation,
au
côté
de
la
commune
du
label
Flocon
vert
[2
flocons)
obtenu
récemment
(juin
2024)
: participation
aux
réflexions
et
actions
stratégiques
retenues,
-intégration
d'une
mission
en
lien
avec
le
projet
de
la
Cayère
(gestion
et
animation
de
l'espace),
Il rappelle
également
les
actions
en
cours
au
sein
de
l'Office
s'agissant
de
la
mise
en
œuvre
du
nouvel
organigramme
des
services,
tout
comme
l'important
dossier
de
classement
de
l'Office
qui
conditionnera
les
dotations
attribuées
à
la
collectivité
(dotation
touristique,
taxe
de
séjour
..).
M.
le
maire
informe
le
Conseil
que
le
bilan
d'activité
2024
de
l'Office
sera
présenté
lors
de
la
réunion
du
16
décembre
2024
fout
comme
le
prévisionnel
2025
et
la
validation
de
la
dotation
de
fonctionnement
pour
2025.
Le
Conseil
valide
à
l'unanimité
la
convention
d'objectifs
établie
pour
une
durée
de
3
ans.
-
Avenant
au
marché
de
travaux
de
réfection
du
Pont
de
la
Serraz
M
le
Maire
rappelle
le
marché
en
date
du
15
janvier
2024,
signé
avec
l'Entreprise
MARTOIA,
pour
la
réalisation
des
travaux
de
réfection
du
Pont
de
la
Serraz,
pour
un
montant
de
148
870
€
HT.
En
cours
de
chantier,
au
regard
des
conditions
météorologiques,
des
interventions
supplémentaires
ont
dû
être
mises
en
œuvre
(notamment
doublement
des
canalisations
de
dérivation
des
eaux,
reconstitution
de
la
voirie,
comblement
de
Page
2 l'affouilement
en
rive
droite),
interventions
nécessitant
la
validation
d'un
avenant
au
marché.
Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'avenant
n°
1
au
marché
de
travaux
avec
l’entreprise
MARTOIA,
avenant
d'un
montant
de
19
742,50
€
HT
portant
le
montant
total
du
marché
à
168
612,50
€
HT.
-
Marché
de
fourniture
de
carburants
et
combustibles
2025/2028
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
que
la
consultation
pour
la
fourniture
et
la
livraison
de
carburant
et
combustibles
2025-2028
«a
été
lancée
selon
la
procédure
d'appel
d'offres
ouvert,
et
a
fait
l'objet
d'une
analyse
et
d'une
décision
par
la
Commission
d'appel
d'Offres.
Le
Conseil,
après
avoir
pris
connaissance
des
éléments
du
dossier,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
marché
avec
la
Société
SAS
Total
Energie
Proxi
Sud
Est
sur
la
base
d'un
accord-cadre
conclu
pour
une
période
initiale
de
12
mois
à
compter
du
01/01/2025,
accord-cadre
reconductible
3
fois,
sans
que
ce
délai
ne
puisse
excéder
le
31/12/2028.
-
Stabilisation du
glissement
de
Melon
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
du
fait
que
les
travaux
nécessaires
à
la
stabilisation
du
glissement
de
Melon
{suite
aux
intempéries
de
novembre
2023)
ont
fait
l'objet
d'une
consultation
et
sont
attribués
à
l'Entreprise
MARTOIA,
pour
Un
montant
de
99
970
€
HT.
Ces
travaux
prévus
initialement
à
l'automne
2024
sont
reportés
au
printemps
2025,
au
regard
des
conditions
météorologiques
de
l'automne.
-
Décisions
modificatives
budgétaires
Le
Conseil
municipal
valide
des
décisions
modificatives
budgétaires
d'ajustement
aux
budgets
général
et
domaine
skiable.
-
Demandes
de
subvention
pour
projets
communaux
Le
Conseil
autorise
M.
Le
Maire
à
solliciter
des
subventions
pour
les
projets
Suivants
:
-valorisation
du
bois
local
pour
la
réhabilitation
de
la
ferme
de
la
Cayère
(Plan
Forêt
Bois
Région),
-DSIL
(Dotation
de
Solidarité
pour
l'investissement
Local)
pour
la
construction
du
chalet
de
Rognoux,
- Plan
5000
Equipements
- Génération
2024
pour
la
création
d'équipements
sportifs
-
Subvention
en
faveur
de
la
garderie
les
petites
frimousses
pour
2025
Le
Conseil
est
informé
du
bilan
de
fonctionnement
de
la
garderie
d'Arêches
située
à
La
Clé
des
Cimes,
qui
propose
depuis
2022
Un
accueil
en
micro-crèche
complémentaire
de
l'accueil
touristique
en
saison.
ll
est
rappelé
que
les
élus
ont
fait
le
choix
d'un
usage
optimisé
des
locaux
constituant
cette
garderie
et
que
la
capacité
d'accueil
s'élève
à
24
enfants
dont
6
permanents.
Le
budget
prévisionnel
pour
2025
a
été
validé
lors
de
l'Assemblée
Générale
de
l'Association
gestionnaire
de
la
garderie
et
le
montant
de
la
participation
financière
communale
{attendue
à
hauteur
de
60
000
€)
sera
confirmé
lors
d'une
prochaine
séance
du
Conseil
municipal.
Page
3 Le
Conseil
municipal
valide
l'attribution
d'un
acompte
de
20000
€
sur
cette
participation
afin
de
permettre
le
fonctionnement
de
la
structure
dès
décembre
2024.
En
parallèle,
des
discussions
sont
toujours
en
cours
avec
la
CAF,
la
MSA
et
les
parents
dont
les
enfants
fréquentent
la
garderie
afin
de
consolider
le
fonctionnement
de
la
structure.
-
Convention
avec
M.
Rémy
PYTHON
CURT
pour
une
prestation
de
déneigement
Le
Conseil
prend
connaissance
de
la
convention
de
prestation
établie
entre
Monsieur
Rémy
PYTHON-CURT
et
la
Commune
de
Beaufort,
convention
permettant
la
mobilisation
d'un
chauffeur
pour
assurer
le
déneigement
et
valide
cette
dernière
à
l'unanimité,
le
tarif
horaire
restant
fixé
à
45
€
HT.
-
Tarifs
des
prestations
communales
pour
2025
Le
Conseil
actualise,
à
compter
du
1eï janvier
2025,
les
montants
des
droits,
redevances
et
prestations
communales
avec
une
augmentation
moyenne
de
l'ordre
de
2 %
(sauf
pour
les
tarifs
funéraires
qui
n'augmentent
pas).
-
Validation
des
tarifs
applicables
pour
le
chauffage
urbain
(R1/R2)
Le
Conseil
actualise
les
indices
R1
et
R2
applicables
à
la
facturation
des
abonnés
du
réseau
de
chauffage
collectif,
à
compter
du
1er septembre
2024.
Ils s'établissent
comme
sui
:
- RT
: 60,2
€
HT/MWH
- R2
: annuel
49,3
€
HT
/MWH
-
Clôture
du
Budget
annexe
lotissement
de
la
Marzellaz
Le
Conseil
autorise
M.
Le
maire
à
clôturer
le
budget
annexe
du
lotissement
de
la
Marzellaz,
l'ensemble
des
lots
ayant
été
vendu,
les
résultats
étant
transférés
au
budget
général
de
la
commune
tout
comme
les
espaces
communs
du
lotissement.
-
Tarif
interventions
entretien
des
toilettes
sèches
Le
Conseil
actualise
les
tarifs
horaires
d'intervention
pour
le
nettoyage
des
toilettes
sèches
en
les
fixant
à
18
€.
-
Déclarations
d'intention
d'aliéner
Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
la
vente
de
biens
situés
à
Arêches
et
à
Beaufort.
-
Entretien
des
terrains
pentus
: attribution
des
aides
financières
Le
Conseil
prend
connaissance
et
valide
à
l'unanimité
la
répartition
des
aides
communales
en
faveur
des
agriculteurs
ayant
signé
une
convention
d'une
durée
de
5
ans,
avec
la
Commune
et
le
GIDA
pour
l'entretien
des
ferrains
penius
(pentes
supérieures
à
45%),
étant
précisé
que
le
budget
annuel
affecté
à
cette
action
s'élève
à
10
000
€.
Une
surface
de
plus
de
77
hectares
a
été
entretenue
en
2024
par
14
exploitants
représentant
un
total
d'aide
de
9
909
€
(128
€
par
hectare).
Page
4 -
Validation
de
la
convention
avec
le
CEA
pour
la
carrière
de
Roselend
Après
avoir
pris
connaissance
du
contenu
de
la
convention
d'hébergement
à
intervenir
avec
le
CEA
(Commissariat
à
l'Energie
Atomique)
pour
l'Utilisation
du
site
«laboratoire
naturel
de
Roselend
»,
tout
comme
des
compléments
apportés
par
l'ONF
et
l'exploitant
agricole
lors
d'une
réunion
de
travail,
le
Conseil
valide
à
l'unanimité
la
convention
d'une
durée
de
10
ans,
moyennant
Une
redevance
annuelle
de
100
€.
-
Programme
de
construction
«
Les
champs
« à
Beaufort
: convention
d'occupation
du
domaine
public
(chemin)
pour
les
réseaux,
signature
de
l'Etat
Descriptif
de
Division
en
volume
et
vente
du
tréfonds
au
profit
du
promoteur
Le
conseil,
après
avoir
pris
connaissance
des
demandes
du
notaire
en
charge
de
la
préparation
de
l'acte
de
vente
du
terrain
situé
aux
champs
à
Beaufort
au
profit
de
la
SCCV
AR
L'OREE
DES
CHAMPS
24,
valide
{1
abstention) :
-la
signature
de
l'Etat
Descriptif
de
division
en
volume,
-l'autorisation
d'occupation
du
domaine
public
(chemin
rural),
pour
la
mise
en
place
des
réseaux,
-la
vente
du
tréfonds
du
chemin
public
au
profit
du
promoteur.
-
Réqularisation
foncière
secteur
les
Champs
(Beaufort)
Le
conseil,
après
avoir
pris
connaissance
de
l'analyse
juridique
du
notaire
s'agissant
des
règles
applicables
en
matière
de
prescription
acquisitive,
autorise
(1
abstention)
la
signature
de
la
cession
gracieuse
à
M
Thomas
MURAT
de
la
parcelle
section
B
n°
1856
d'une
surface
de
35
m2,
parcelle
située
aux
Champs,
les
frais
d'acte
étant
à
la
charge
de
l'acquéreur.
> AUTORISATION
DEPASSEMENT
CONTINGENT
HEURES
SUPPLEMENTAIRES
PERSONNEL
COMMUNAL
lors
de
conditions
climatiques
exceptionnelles
(neige-verglas)
Le
conseil
autorise
le
dépassement
du
contingent
mensuel
de
25
heures
supplémentaires
pour
le
personnel
communal
en
charge
de
la
viabilité
hivernale,
sans
pour
autant
dépasser
l'horaire
hebdomadaire
de
48
heures,
cette
dérogation
étant
accordée
pour
conditions
climatiques
exceptionnelles,
des
mois
de
novembre
2024
à
avril
2025.
+
COMPTES-RENDUS
DES
COMMISSIONS
-Agriculture:
réunion
de
bilan
de
la
saison
d'été
en
alpage
avec
les
agriculteurs.
Réunion
à
suivre
au
sujet
des
sentiers
le
3/12/2024
avec
les
partenaires
(Arlysère
agglomération,
ONF)
ce
sujet
étant
l'un
des
thèmes
prioritaires
à
travailler
pour
le
label
Flocon
veri,
-Vie
scolaire
: bilan
des
réunions
des
conseils
d'écoles
(Beaufort
et
Arêches
ou
les
questions
de
stationnement
ont
été
abordées).
Organisation
de
la
semaine
anti-gaspi
à
Arêches, Participation
appréciée
de
l'école
d'Arêches
lors
de
la
cérémonie
commémorative
du
11
novembre,
l'école
de
Beaufort
sera
présente
le
8
mai
2025.
Le
sujet
du
temps
de
restauration
scolaire
à
Beaufort
au
collège
a
été
évoqué
par
les
parents
: une
visite
des
représentants
des
parents
au
collège
pendant
le
repas
pourra
être
organisée.
-Patrimoine:
pendant
les
travaux
de
réhabilitation
de
la
ferme
de
la
Cayère,
les
manifestations
pourront
être
organisées
au
Moulin
de
la
Cayère,
Page
5 -Travaux:
travail
en
cours
sur
les
dossiers
de
réfection
des
ponts
du
Planay
(sujet
de
dévoiement
des
réseaux),
point
avec
COLAS
sur
le
programme
de
travaux
2024,
le
chemin
du
Bostet
a
été
sécurisé
ce
jour
par
l'ONF,
-Tourisme
installation
de
la
signalétique
en
cours,
bilan
de
l'AG
de
l'UCAAB
(l'association
sollicite
plus
d'échanges
avec
la
collectivité)
point
à
faire
avec
les
habitants
du
Planay
suite
à
la
mise
en
place
du
stationnement
payant,
-Sport
vie
associative
La
commission
pour
les
subventions
en
faveur
des
associations
d'intérêt
territorial
est
prévue
le
2
décembre
2024.
Le
Conseil
municipal
statuera
sur
l'ensemble
des
dossiers
de
subvention
en
faveur
des
associations
(communales
et
d'intérêt
territorial)
le
16
décembre
2024.
-Sécurité
: installation
de
la
DZ
(Héli
station
réservée
aux
hélicos
de
secours
et
d'Etat}
à
proximité
du
centre
technique
communal
(au
regard
de
l'engagement
des
travaux
à
côté
du
centre
de
secours
pour
le
projet
immobilier
dès
fin
novembre
2024).
-SEMAB:
M.
Nicolas
PERRETTA
a
été
retenu
au
poste
de
directeur
de
la
SEMAB
en
remplacement
de
M
Laurent
FILLION
(18
candidatures
reçues).
Il
prendra
ses
fonctions
le
6
décembre
pour
une
durée
de
6
mois
et
sera
remplacé
à
compter
de
mai
2025
par
un
autre
directeur.
>
QUESTIONS
DIVERSES
L'assemblée
prend
connaissance
des
informations
suivantes :
- Organisation
du
rallye
du
Beaufortain
le
samedi
3
mai
2025
: le
conseil
donne
un
avis
de
principe
favorable
en
faveur
de
son
organisation
-
Une
réunion
de
présentation
du
bilan
de
la
saison
d'été
2024
ef
Un
point
sur
la
préparation
de
la
saison
d'hiver
est
organisée
par
l'Office
de
tourisme,
la
Commune
et
la
SEMAB
le
mardi
26
novembre
2024
(à
destination
de
l'ensemble
des
socio
professionnels). -rencontre
avec
la
directrice
de
la
DDT,
son
collaborateur
et
les
services
du
RTM
au
sujet
de
l'application
du
Porté
à
Connaissance
du
risque
inondations.
La
révision
du
PPR
devrait
aboutir
en
2026
après
procédure
et
études
complémentaires
sur
les
risques
avalanches
et
glissements
de
terrain.
Dans
cette
attente,
un
projet
de
règlement
du
PPR
va
nous
être
transmis
et
les
dossiers
seront
analysés
après
avis
du
service
risques
de
la
DDT.
-La
modification
du
PLU
est
en
cours
de
réflexion
et
la
consultation
pour
Un
bureau
d'étude
en
charge
de
son
élaboration
est
en
cours.
-Les
travaux
du
projet
de
création
de
13
logements
au
sein
du
bâtiment
de
la
pharmacie
démarreront
en
avril
2025
et
seront
terminés
en
mai
2026,
sous
maitrise
d'ouvrage
SEM4V
dans
le
cadre
d’un
bail
emphytéotique.
Page
6 -Le
schéma
directeur
du
réseau
de
chauffage
est
en
cours
avec
une
nouvelle
réunion
du
comité
de
pilotage
fin
janvier
2025,
qui
portera
sur
le
choix
des
scénarios
de
développement
au
regard
des
subventions
mobilisables,
-Le
projet
de
réhabilitation
de
la
gendarmerie
de
Beaufort
entrera
en
phase
travaux
pour
18
mois
à
compter
de
janvier
2025:
les
logements
pour
les
gendarmes
ont
été
trouvés,
tout
comme
les
espaces
de
bureau
(appartement
sur
la
poste
et
salle
Randens
en
mairie).
L'Assemblée
Générale
du
ski
club
a
lieu
jeudi
21
novembre
2024,
-Une
présentation
en
visio
du
projet
de
loi
de
finances
2025
est
proposée
par
AGATE
mardi
19
novembre
2024,
le
travail
de
préparation
du
budget
2025
et
du
PPI
sera
engagé
par
suite,
LE
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
AURA
LIEU
LE
LUNDI
16
DECEMBRE
2024
Page
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