Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM du 16 12 2024
Conseil Municipal - CM du 16 decembre 2024
Conseil Municipal - CM du 22 avril 2024
Convocation - Convocation CM du 16 09 2024
Conseil Municipal - CM du 18 novembre 2024
Conseil Municipal - CM du 27 mai 2024
Conseil Municipal - CM du 13 septembre 2021
Conseil Municipal - CM du 18 mars 2024
Conseil Municipal - CM du 18 septembre 2023
Conseil Municipal - CM du 12 septembre 2022
Conseil Municipal - CM du 16 septembre 2024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 16 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
has Fi Fa
Commune
de
Beaufort DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
septembre
2024
Le
Conseil
municipal
de
Beaufort
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
le
LUNDI
16
SEPTEMBRE
2024,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
FRISON-ROCHE,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
:
lundi
09
septembre
2024
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: lé
PRESENTS
: Mmes
&
MM.
FRISON-ROCHE
Christian,
MIRABAIL
Jean-Pierre,
MOLLIET
Gisèle,
DOIX
Thierry,
VIALLET
Bruno,
DUC-GONINAZ
Guy,
VINCENZI
Walter,
ROUX-
NOUVEL
Florence,
MENOTTO
Sylvain,
PALLUEL-BLANC
Célia,
JOGUET
Mathieu,
CRESSENS
Annick,
VIARD-GAUDIN
Eliette,
BLANC
Nicolas
ABSENT
REPRESENTE
Mme
VIBERT
Séverine
par
M.
Thierry
DOIX
ABSENTE
Mme
HORNECKER
Justine
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Mme
PALLUEL-BLANC
Célia
Après
approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
(1
abstention
s'agissant
de
la
délibération
relative
à
la
vente
du
terrain
situé
aux
Champs
à
Beaufort
à
Sully
Immobilier
et
à
l'OPAC
de
la
Savoie,
au
regard
de
l'évolution
du
prix
de
vente
des
appartements),
le
Conseil
municipal
passe
à
l'ordre
du
jour
M.
Le
Maire
souhaite
adresser
ses
sincères
pensées
et
celles
de
l'ensemble
du
Conseil
municipal
aux
familles
de
la
commune
ayant
perdu
Un
proche
récemment.
Monsieur
le
Maire
propose
de
rajouter
à
l'ordre
du
jour,
ce
qui
est
accepté :
-
Une
demande
de
subvention
pour
les
coupes
de
bois
scolytés
-
Le
recours
aux
prêts
pour
le
projet
de
réhabilitation
de
la
ferme
de
la
cayère
-
La
modification
suite
à
erreur
matérielle
pour
la
délibération
de
vente
du
terrain
aux
champs
à
Beaufort.
>
INFORMATION
SUR
L'ORGANISATION
DE LA RENTREE
SCOLAIRE
Le
Conseil
prend
connaissance
des
effectifs
dans
les
deux
écoles
de
la
Commune
qui
s'établissent
à
126
enfants.
Ces
effectifs
sont
répartis
entre
Beaufort
(79
élèves)
et
Arêches
(47
élèves). Madame
Florence
ROUX-NOUVEL
fait
état
de
l'organisation
des
services
pour
cette
rentrée
et
souhaite
la
bienvenue
à
Mme
Carine
DENELE
qui
a
pris
ses
fonctions
à
Arêches
sur
le
poste
de
directrice.
Les
élus
sont
également
informés
de
l'organisation
des
équipes
[accueil
périscolaire,
restauration
scolaires,
ATSEM)
et
des
effectifs
d'élèves
correspondants.
La
rentrée
s'est
bien
déroulée
compte
tenu
notamment
des
moyens
mis
en
œuvre
par
la
municipalité
en
appui
aux
enseignants,
dans
les
classes
à
plusieurs
niveaux.
+
DECISION
MODIFICATIVES
BUDGETAIRES
A
la
demande
de
la
trésorerie,
le
Conseil
municipal
valide
des
décisions
modificatives
budgétaires
d'ajustement
[modifications
d'imputations
budgétaires).
Un
bilan
financier
des
opérations
réalisées
sera
dressé
pour
le
prochain
Conseil
Municipal.
>
RAPPORT
SUR
ACTIONS
ENTREPRISES
SUITE AU
RAPPORT
D'OBSERVATIONS
DE
LA CHAMBRE
REGIONALE
DES
COMPTES M Le
Maire
rappelle
au
Conseil
que,
suite
à
la
présentation
du
rapport
d'observations
définitives
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
[18
septembre
2023),
il convient
de
présenter
au
Conseil
Municipal,
dans
un
délai
d'un
an,
les
actions
entreprises
suite
aux
observations. Le
Conseil
prend
connaissance
de
la
synthèse
des
observations
portant
sur
les
budgets
général,
forêt,
domaine
skiable,
chauffage
et
des
actions
d'ores
et
déjà
engagées
par
la
collectivité.
Le
tableau
enrichi
des
compléments
apportés
par
les
élus
pourra
être
adressé
à
la
CRC
dans
le
délai
imparti.
>
VALIDATION
DES
CREANCES
ETEINTES
Le
Conseil
prend
connaissance
de
l'état
des
créances
présenté
par
la
trésorerie
qu'il
convient
d'admettre
en
non-valeur,
créances
portant
notamment
sur
des
factures
d'eau
dues
par
la
blanchisserie
pour
un
montant
de
63
420
£,
factures
datant
d'avant
le
transfert
de
la
compétence
« eau
» à
Arlysère
agglomération.
Après
débat
portant
sur
cette
obligation
et
au
regard
du
fait
que
le
montant
à
admettre
en
non-valeur
a
été
budgété
en
2024,
le
CM
décide
de
solder
cette
affaire,
après
avoir
vérifié
les
dates
relatives
à
ces
créances.
>
DEMANDE
DE SUBVENTION
POUR
LES COUPES
DE
BOIS
SCOLYTE
Le
département
de
la
Savoie
propose
une
nouvelle
aide
pour
la
mobilisation
des
bois
scolytés
de
700€/hectares.
La
commune
de
Beaufort
envisage
l'exploitation
de
ces
bois
sur
les
parcelles
forestières
103,
104,
524,
434,
136
sur
une
surface
de
1
ha.
Etant
donné
que
la
situation
sanitaire
est
évolutive,
il est
possible
que
de
nouvelles
parcelles
de
la
forêt
communale
s'ajoutent.
Le
Conseil
autorise
à
l'unanimité
M
le
Maire
à
solliciter
l'aide
du
Conseil
Départemental
de
la
Savoie
la
plus
élevée
possible.
Page
2 >
RECOURS
AU
PRET
POUR
LE PROJET
DE
REHABILITATION
DE
LA FERME
DE LA CAYERE
Le
Conseil
prend
connaissance
du
plan
de
financement
actualisé
de
ce
projet
pour
lequel
les
subventions
sont
en
cours
d'obtention.
Compte
tenu
de
ces
financements
ef
du
montant
estimé
des
travaux
(maitrise
d'œuvre,
aménagement
du
bâtiment
et
scénographie)
il est
nécessaire
de
solliciter
les
banques
à
hauteur
de
1.2
ME.
La
Caisse
d'Epargne
et
le
Crédit
Agricole
des
Savoie
ont
chacun
remis
une
offre,
preuve
de
leur
souhait
d'accompagner
la
commune
pour
cette
opération.
AU
regard,
d'une
part
du
calendrier
de
démarrage
de
l'opération,
d'autre
part
de
l'évolution
des
taux,
il est
décidé
de
ne
pas
retenir
les
propositions
telles
que
présentées
à
ce
jour
et
d'attendre,
dans
le
but
de
bénéficier
d'une
baisse
des
taux
[annoncée
pour
la
fin
de
l'année). >
MARCHE
DE
PRESTATION
DE DENEIGEMENT
SUITE CAO
Le
Conseil
est
informé
des
décisions
de
la
commission
d'appel
d'offres
pour
le
marché
de
prestation
de
déneigement,
pour
une
durée
de
4
ans,
les
critères
de
jugement
des
offres
étant
la
valeur
technique
(50%)
et
le
prix
(50%),
et
autorise
M
le
Maire
à
signer
les
actes
d'engagement
ayant
valeur
de
marché
avec
les
entreprises
suivantes
:
-Lot
1 (Village
d'Arêches)
: groupement
MARTOIA
/QUAY
-Lot
2
(Secteur
du
Planay)
: groupement
MARTOIA
/QUAY
-Lot
3
(La
Frasse
- Le
Praz
- La
Chavonnerie
- Le
Bersendl)
: entreprise
CPV
>
INFORMATION
SUR
LE MARCHE
DE
FOURNITURE
DU
CAMION
12
TONNES
Le
Conseil
est
également
informé
des
difficultés
rencontrées
suite
à
l'acquisition
du
camion
12T
équipé
d'une
benne
de
manutention
sur
berce:
des
soucis
techniques
(problème
de
fonctionnalité
et
de
sécurité
de
la
benne)
ne
permettent
pas
de
réceptionner
ce
matériel.
Suite
à
l'intervention
de
notre
conseil
juridique,
une
proposition
de
changement
du
bras
télescopique
a
été
proposée
par
le
fournisseur
et
sera
mise
en
œuvre,
à
ses
frais,
prochainement.
>
DECLARATIONS
D'INTENTION
D'ALIENER
Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
la
vente
plusieurs
biens
immobiliers
et
terrains
situés
à
Arêches
et
à
Beaufort.
S'agissant
particulièrement
de
la
DIA
portant
sur
la
vente
d'une
maison
d'habitation
au
cœur
d'Arêches,
M
le
Maire
propose,
après
débat,
de
soumettre
cette
décision
au
vote
(14
contre,
1
pour).
Le
débat
a
notamment
porté
sur
l'intérêt
pour
la
collectivité
de
disposer
de
foncier
afin
de
prévoir
l'avenir
et
les
projets
de
développement,
mais
aussi
sur
les
coûts
liés
à
Une
préemption
et
à
ses
suites
(acquisition,
démolition
et
aménagement
du
terrain).
>
VALIDATION
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LE CEA
POUR
LA
CARRIERE
DE
ROSELEND
Ce
dossier
est
reporté
au
prochain
Conseil
Municipal,
suite
à
la
rencontre
organisée
en
aout
avec
le
CEA
en
présence
de
l'ONF,
cette
rencontre
ayant
permis
d'acter
des
modifications
à
apporter
au
projet
de
convention.
Page
3 >
MODIFICATION
DE
LA DELIBERATION
DE VENTE
DE
PARCELLE
DE TERRAIN
A DORINET
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
pris
connaissance
de
la
nécessité
de
modifier
la
délibération
de
vente
d'une
parcelle
de
terrain
à
Dorinet
à
M
Rémi
BUTTIN,
ce
dernier
ayant
constitué
une
société
(SCI
LRB),
modifie
la
délibération
permettant
ainsi
de
finaliser
l'acte
de
vente.
+
MODIFICATION
DE LA DELIBERATION
DE VENTE
DE
PARCELLE
DES
CHAMPS
A BEAUFORT
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
pris
connaissance
de
la
nécessité
de
modifier
la
délibération
de
vente
de
parcelles
de
terrain
aux
champs
(Beaufort)
à
Sully
Immobilier
et
à
l'OPAC
de
la
Savoie,
Sully
Immobilier
ayant
constitué
une
société
pour
cette
opération
de
construction
de
17
logements
en
accession
à
la
propriété,
(SCCV
AR
L'OREE
DES
CHAMPS
24),
valide
la
modification
de
la
délibération
permettant
ainsi
de
finaliser
l'acte
de
vente.
>
ÉTABLISSEMENT
D'UNE
SERVITUDE
DE PASSAGE
DE
RESEAU
PLUVIAL
A LA
PIERRE
Le
Conseil,
après
avoir
pris
connaissance
des
modalités
de
gestion
des
eaux
pluviales
au
sein
du
hameau
de
la
Pierre
(suite
aux
constructions
en
aval
du
chemin
des
pierrarins
et
de
la
réfection
de
la
voie)
, autorise
l'établissement
d'une
servitude
de
passage
de
réseaux
sur
la
propriété
de
M
René
GACHET,
seule
possibilité
réglementaire
pour
régulariser
la
situation
et
la
présence
des
réseaux
et
ouvrage
sur
sa
propriété.
+
COMPTES-RENDUS
DES
COMMISSIONS
Urbanisme -Mme
Sonia
TISON,
représentant
le
cabinet
Cré
Arts
Design
propose
de
conduire
un
chantier
expérimental
avec
des
élèves
architectes
sur
le
projet
de
réhabilitation
de
la
maison
du
docteur
Avocat,
-travail
en
cours
pour
l'engagement
d'une
modification
ponctuelle
du
PLU
(modification
simplifiée
ou
révision
allégée)
permettant
de
faire
évoluer
le
PLU
sur
certains
points :
zonage
de
l'ancienne
scierie
d'Arêches{
suite
décision
du
tribunal
Administratif)
intégration
d'une
zone
de
protection
du
patrimoine
à
Beaufort,
changement
de
destination
de
chalets,
modification
du
classement
du
lac
de
Marcôi,
transformation
de
parcelles
classées
Aa
en
A
{avec
compensation),
modification
de
quelques
points
de
règlement,
ré
examen
des
emplacements
réservés.
Cette
procédure
est
susceptible
de
se
dérouler
sur
l'année
2025.
-
projet
d'urbanisation
de
la
Marzellaz:
point
sur
la
réflexion
engagée
et
perspectives
s'agissant
de
la
mise
en
œuvre
du
projet
Education -souhait
de
la
commission,
suite
à
la
sollicitation
des
enseignants,
de
faire
évoluer
les
règles
s'agissant
des
dotations
scolaires:
les
enveloppes
affectées
aux
voyages
scolaires
pourront
être
utilisées
également
pour
des
sorties
scolaires
et
des
voyages
pédagogiques
Page
4 Travaux: -Engagement
d'une
consultation
pour
la
stabilisation
du
glissement
sous
Melon
(travaux
prévus
avant
l'hiver
-Les
chantiers
prévus
au
Budget
2024
sont
terminés
(reste
à
terminer
les
parkings
au
Planay) -Le
sujet
des
délais
de
paiement
aux
entreprises
est
évoqué
: les
délais
s'allongent
pour
des
raison
administratives
[complexité
des
pièces
à
fournir)
l'antenne
relais
de
Roselend
est
installée
et
sa
mise
en
service
est
à
suivre
Tourisme -Bilan
de
l'été
2024
: -6.4%
sur
juillet
et
très
bon
mois
d'aout
avec
80
%
de
remplissage
sur
4
semaines,
65
%
de
taux
d'occupation
sur
ensemble
de
l'été,
augmentation
du
chiffre
de
la
centrale
de
réservation,
-Bilan
des
évènements
de
l'été
(concerts
etc...)
-Une
réunion
de
présentation
du
bilan
été
2024
et
des
perspectives
pour
l'hiver
2025
est
prévue
le 26
novembre
2024
[après
avoir
envoyé
le
bilan
aux
socio
professionnels).
-Réunion
de
la
commission
Tourisme
le
30
septembre
pour
définir
les
missions
de
l'Office
de
Tourisme
pour
les
3
prochaines
années
(convention)
Fleurissement -Annick
CRESSENS
propose
qu'une
réunion
«
bilan
fleurissement
»
soit
organisée
avec
les
services
techniques
en
octobre
2024,
dans
le
but
également
de
préparer
le
dossier
de
renouvellement
du
label
Sécurité -réunion
à
suivre
au
sujet
des
stationnements
en
lien
avec
la
pratique
de
la
randonnée
-des
mesures
de
sécurité
seront
à
mettre
en
œuvre
lors
de
la
prochaine
fête
d'Arêches,
à
la
demande
de
la
gendarmerie,
-réflexion
à
conduire
sur
l'emplacement
de
la
DZ
hélicoptère
(secteur
du
centre
de
secours)
à
rétablir
au
regard
du
projet
d'urbanisation
des
champs
à
Beaufort
:
échanges
en
cours
avec
le SAF
>
QUESTIONS
DIVERSES
L'assemblée
prend
connaissance
des
informations
suivantes
:
l'avancement
du
projet
de
logement
au
sein
de
la
pharmacie
fera
l'objet
d’un
rdv
avec
la
SEM
4v
vendredi
27
septembre,
-Le
Comité
de
pilotage
élargi
du
label
FLOCON
vert
est
prévu
le jeudi
3/10/2024
-L'office
de
tourisme
organise
la
28
-ème
édition
du
Salon
des
sites
remarquables
du
gout
les
12
et
13
octobre
2024
-l'Assemblée
Générale
de
la
Pierra
menta
est
prévue
le
vendredi
20/09/2024
-Une
réunion
des
élus
relative
aux
questions
de
stationnement
sur
la
commune
est
prévue
le
jeudi
19
/09
{en
présence
notamment
de
la
police
municipale
et
des
services), -Garderie
d'Arêches:
fréquentation
satisfaisante
cet
été,
création
d'une
commission
de
recrutement
avec
l'appui
des
services
de
la
commune,
Assemblée
Générale
à
Page
5 caler
en
novembre
2024
et
demande
de
subvention
à
solliciter
auprès
de
la
CAF.
M
le
Maire
demande
qu'un
point
précis
soit
fait
lors
du
prochain
Conseil
d'Administration
sur
le
fonctionnement
de
la
structure
(été
2024).
Un
logement
saisonnier
a
été
attribué
à
la
Garderie. -Félicitations
à
François
D'HAENE
(ambassadeur
du
Beaufortain])
pour
sa
récente
victoire
au
Tor
des
géants
-nécessité
de
réfléchir
à
la
composition
de
la
Team
Arêches
Beaufort
pour
2025
(Commission
sport
et
office
de
Tourisme)
LES
PROCHAINES
REUNIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AURONT LIEU
: LUNDI
21
OCTOBRE,
LUNDI
18 NOVEMBRE,
LUNDI
16 DECEMBRE
Page
6