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Déliberation - 2024 11 07 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Maxe.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 11 07 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Logement,
LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 07 novembre 2024
CLOTURE DE SEANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET
1 PLAN TOPOGRAPHIQUE ET PARCELLAIRE DES PARCELLES S2 p 27,28 et 29
2 CONVENTION D’ETUDE PREALABLE POUR LA
CONSTRUCTION D’UN CENTRE PERISCOLAIRE AVEC LA
SAREMM
3 CONTRAT ECLAIRAGE PUBLIQUE
4 PROJET DE CREATION D’UN PARC ET JARDIN AU COMPLEXE SPORTIF A VOCATION PEDAGOGIQUE ET DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DÉPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PROJETS ENVIRONNEMENTAUX
5 RENONCEMENT AU FONDS DE CONCOURS METROPOLITAIN 6 CONTRAT COMMUNE – PEPLOR’EST POUR LA GESTION DU SERVICE D’ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE ET DU
PERISCOLAIRE.
7 REGIME INDEMNITAIRE PERSONNEL COMMUNAL
8 MARCHE TRAVAUX REFECTION DIVERS CHEMINS
COMMUNAUX
9 DEMANDE DE SUBVENTIONS DETR ET AMBITION MOSELLE LE PROJET DE REFECTION DE DIVERS CHEMINS COMMUNAUX
10 RENOVATION APPARTEMENT F2 IMMEUBLE DE LA
BERGERIE
11 AVENANT A LA CONVENTION DE GESTION RELATIVE AU PETIT ENTRETIEN VOIRIE
12 ACQUISITION VEHICULE UTILITAIRE