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Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deelibeerations seeance du 7 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement,
COMMUNE DE BARDOS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 07 NOVEMBRE 2023
Délibération n° Objet Résultat du vote
DCM_2023_052 4 Approbation de l'Etat d'assiette des coupes de bois Approuvée de l'année 2024
DCM_2023_053 Régularisation foncière du château d'eau semi-enterré, Approuvée acte avec DIRASSAR
DCM_2023_054 Avenant n°2 à la convention de partenariat entre la Approuvée CAPB et la commune de Bardos, Programme d'intérêt
Général pour l'Amélioration de l'Habitat
DCM_2023_055 Convention relative au déploiement Approuvée du « Bouclier Cyber64 »
DCM_2023_056 Gestion intégrée de l'eau - Eau potable et Approuvée assainissement - Rapport annuel 2022 sur les activités
du cycle de l'eau
DCM_2023_057 Rapport annuel 2022 sur la qualité et le prix du service Approuvée public de prévention et de gestion des déchets
DCM_2023_058 Rapport d'activités 2022 Approuvée de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Liste publiée sur le site internet de la commune et affichée sur la borne numérique de la mairie le 10 novembre 2023.