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Déliberation - 10 Delib. Subventions 2022 Associations CCAS
Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune de Moret-Loing-et-Orvanne.
Lien du pdf (Déliberation - 10 Delib. Subventions 2022 Associations CCAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
COMMUNE DE MORET-LOING-ET-ORVANNE - 77 250 arne)
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de la Commune de MORET-LOING-ET-ORVANNE
N° 2022-02-10
L'an Deux mille vingt-deux,
Le trente mars à vingt heures,
Date de convocation
24 mars 2022
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de MORET-LOING-ET-ORVANNE, légalement convoqué
s'est réuni à la salle des Fêtes, route de Saint Mammès, MORET SUR LOING, 77250 MORET-LOING- |
ET-ORVANNE, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Dikran ZAKEOSSIAN, Maire.
Date d'affichage
{er avril 2022
Etaient présents: M. Marc ATLAN, Mme Catherine ARRIAT- BOISSERAND, M. Jacques BEL, M. Guillaume BODIER, M. Cyril DRONET, Mme Valérie EPIKMEN, M. Fabrice ETTORI, M. Jean-Philippe FONTUGNE, M. François FORTIN, Mme Valérie FOSSAY, Mme Katell GAUDIN, M. Sylvain GEORGELIN, Mme Anne GRAU, M. Stéphane GREAU-CROS, M. Brice GRUET, M. Hervé
Nombre de Conseillers
En exercice 35
JOCHMANS, M. Olivier LEBEAU, Mme Pascale LELOT-BERDIER, M. Lionel LOEUILLOT, M. Pierre MICHAUD, M. Amar OUABDESSELAM, Mme Clothilde PERRIARD, M. Edouard POUILLIER, Mme Annie ROCHER, Mme Yvette ROUSSEAU, Mme Anne-Lise SERVAIS, Mme Sylvie SOUCHARD, Mme Patricia THALAMY, M. Olivier THEOT, M. Dikran ZAKEOSSIAN.
Etaient absents, représentés : Mme Laure DUMAS PRIMBAULT représentée par M. Edouard
Présents 30
Votants 33
OBJET :
FINANCES
- Subventions 2022 aux
Associations, au CCAS &
aux Organismes de
regroupement
POUILLIER, Mme Marianne SAVAL-BONET représentée par M. Stéphane GREAU-CROS, M. Patrick SEPTIERS représenté par M. Jacques BEL, Mme Gaël TANGUY représentée par M. Hervé JOCHMANS.
Etait absente : Mme Mireille EYRIGNOUX
Madame Katell GAUDIN a été désignée Secrétaire de Séance.
Vu la Commission des Finances, de l'Administration générale et des Ressources Humaines en date du 23 mars 2022,
Sur la proposition du Maire,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
Ÿ _ DECIDE d’allouer, au titre de l'année 2022, les subventions aux associations ci-après, sous réserve, d'une part, de la remise d'un dossier complet et, d'autre part, que les Conseillers Municipaux, intéressés dans la gestion ou l'administration des associations bénéficiaires, ne prennent pas part au vote concernant l'attribution de la subvention à leur association,
ASSOCIATIONS MONTANTS 2022
ENVIRONNEMENT
AH.V.O.L. 100 € Le Fil de nos saisons 1 500 € Les Chats Libres de Veneux 500 € SOLIDARITES
Amicale des pompiers (dont vétérans) 2700 € Amitiés Seine et Loing 3 100 €
Club au fil du temps 1 000 €
LACIM Seine et Loing 1 500 €
Le Carrefour de l’Amitié — Club du 3ère âge 4 200 € CULTURE ET PATRIMOINE
Alpha Atelier d'Art 300 €
Amicale Philatélique de Moret 200 € ARCA 1 000 € Ars Vitam Aeternam 2 000 € Association Sculpteurs du Moulin 450 € Atelier de Comédie de Veneux - ACV 2 000 € | Beaux Buissons 3 885 € | Centre d'Art Camille Varlet 2 740€ | Club de Patchwork de Moret sur Loing 200 €
Accusé de réception en préfecture
077-200073039-20220401-2022-02-10-DE
Date de télétransmission : 01/04/2022
Date de réception préfecture : 01/04/2022 Confrérie du sucre d'orge des religieuses de Moret sur Loing 1 000 € CRDMA 400 €
Danse en Corps 2700 €
Festival Paradisio 15 000 €
Goûter d'Art 350 €
Groupe Artistique de Moret 600 €
JDCM SCHOOL 2 500 €
La Renaissance Sablonnaise TDB 600 €
LARENA 77 - La recherche de nos ancêtres 200 €
Les Amis d'Alfred Sisley 750 €
Les Amis de Moret et de sa Région 1 200 €
Le Mur 20 000 €
Les Pucks 500 €
Les Z'aminches de Zana et autres. 400 €
Pas Trop Loing de la Seine 2 500 €
Passion Danse MLO 1 000 €
REGARDS 1000 €
Scène sur Loing 1 000 €
TEM Théâtre des Enfants de Montarlot 600 €
ANCIENS COMBATTANTS
FNACA 2 000€
Mémoire de la Résistance Sud 77 600 €
A.C.P.G. - C.A.T.M. Veneux 300 €
EDUCATION
APEL 500 €
APIIL 800 €
FCPE 750 €
ASCS les Columières 8 500 €
Association scolaire du Donjon 2 100 €
ASCS A. Chevrier Veneux 6 200 €
OCCE Maternelle A. Chevrier Veneux 3 500 €
Association Ecole Elémentaire de Ravanne 4 000 €
OCCE Maternelle Les Lilas 2 200 €
Ecole Episy 2100€
Ecole Montarlot 600 €
JEUNESSE
Association des quides et scouts d'Europe 250 €
Scouts et Guide de France 500 €
Bien grandir ensemble 500 €
SPORTS
ADSCE 32 000 €
Amitiés Sportives Moret Kulsheim 500 €
Avenir Gym MLO 5 000 €
Avenir Plongée 1000 €
Cercle Pejuang Penchak silat Opérationnel 1 000 €
La Boule Sportive de Veneux 1 500 €
La Palm Aquadémique du Loing Morétain 860 € La Truite de Moret 2 000 €
Libre Attitude 2 000 €
MLO Fitdance 2 000 €
Montgolfières en Seine et Marne 500 €
SEPAM 50 000 €
Société de tir Région Moret 1 000 €
Union Cycliste Municipal Veneux les Sablons 2 500 €
USMVS 40 000 €
LOISIRS
Club de Go de Moret Seine et Loing 60 €
Accusé de réception en préfecture
077-200073039-20220401-2022-02-10-DE
Date de télétransmission : 01/04/2022
Date de réception préfecture : 01/04/2022 ANIMATIONS
| C.M.P.A. 11 398 €
Comité des fêtes de Montarlot 1 800 € AUTRES
CODUT 150 € Subvention sur projets exceptionnels 10 000 €
TOTAL SUBVENTIONS 280 343 €
Ÿ DECIDE d'allouer, au titre de l'année 2022, les montants ci-dessous au CCAS, Ecole Notre Dame d'Espérance et aux Organismes de regroupement ci-après :
MONTANTS 2021
Ecole Notre Dame de Moret 69 600 € CCAS 230 000 €
Syndicat Intercommunal des Maisons du Bornage (SIMB) 102 645 € Syndicat Electrification Seine et Marne 4 000 € Seine et Marne Environnement 23 720 €
Ÿ DIT que la présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet de Seine et Marne.
Mme ROUSSEAU, intéressée, ne prend pas part au vote de la subvention à l'association CONFRERIE DU SUCRE D'ORGE.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessous,
Ont signé au registre les membres présents,
Pour extrait conforme, en Mairie, le 30 mars 2022
1]
KL ELA ET
Dikrañ ZAKEOSSIAN LC Qi ET is rt
Accusé de réception en préfecture
077-200073039-20220401-2022-02-10-DE
Date de télétransmission : 01/04/2022
Date de réception préfecture : 01/04/2022