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Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Moret-Loing-et-Orvanne.
Lien du pdf (Déliberation - 04 Delib. Subventions 2024 Associations CCAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Culture et patrimoine,
COMMUNE DE MORET-LOING-ET-ORVANNE : 77 250 (deine et marne)
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de la Commune
de MORET-LOING-ET-ORVANNE
N° 2024-03-04
L'an Deux mille vingt-quatre,
Le vingt-six mars à vingt heures,
Date de convocation
13 mars 2024
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de MORET-LOING-ET-ORVANNE, légalement
convoqué s'est réuni à la salle des Fêtes, route de Saint Mammès, MORET SUR LOING, 77250
MORET-LOING-ET-ORVANNE, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Dikran
Date de mise en ligne
29 mars 2024
ZAKEOSSIAN, Maire.
Etaient présents: M. Marc ATLAN, Mme Catherine ARRIAT- BOISSERAND, M. Jacques BEL, M. Guillaume BODIER, M. Cyril DRONET, Mme Valérie EPIKMEN, M. Fabrice ETTORI, Mme Mireille
Nombre de Conseillers
EYRIGNOUX, M. Jean-Philippe FONTUGNE, M. François FORTIN, Mme Valérie FOSSAY, Mme Katell GAUDIN, M. Sylvain GEORGELIN, Mme Anne GRAU, M. Stéphane GREAU-CROS, M. Brice GRUET, M. Hervé JOCHMANS, M. Olivier LEBEAU, Mme Pascale LELOT-BERDIER, M. Lionel LOEUILLOT, M. Patrick MALIDOR, M. Pierre MICHAUD, M. Amar OUABDESSELAM, M. Edouard POUILLIER, Mme Annie ROCHER, Mme Yvette ROUSSEAU, Mme Marianne SAVAL-BONET, M. Patrick SEPTIERS, Mme Anne-Lise SERVAIS, Mme Sylvie SOUCHARD, Mme Gaël TANGUY, M.
En exercice 35
Présents 33
Votants 35
OBJET :
FINANCES
- Subventions 2024 aux
Associations, au CCAS & aux
Organismes de
regroupement
Olivier THEOT, M. Dikran ZAKEOSSIAN.
Etaient absents, représentés : Mme Laure DUMAS PRIMBAULT représentée par M. Dikran ZAKEOSSIAN, Mme Patricia THALAMY représentée par Mme Valérie FOSSAY.
Madame Marianne SAVAL-BONET a été désignée Secrétaire de Séance.
Sur la proposition du Maire,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Ÿ DÉCIDE d’allouer, au titre de l’année 2024, les subventions aux associations ci-après, sous réserve, d'une part, de la remise d’un dossier complet et, d'autre part, que les Conseillers Municipaux, intéressés dans la gestion ou l'administration des associations bénéficiaires, ne prennent pas part au vote concernant l'attribution de la subvention à leur association,
Accusé de réception en préfecture
077-200073039-20240326-2024-03-04-DE
Date de télétransmission : 27/03/2024
Date de réception préfecture : 27/03/2024 MONTANT
ASSOCIATION 2024 attribué
ENVIRONNEMENT
A.H.V.O.L. 100 €
Le Fil de nos saisons 1000 €
le Jardin des Trolls 700€
Les Chats Libres de Veneux 600 €
SOLIDARITES
Amicale des pompiers (dont vétérans) 2 000€
Amitiés Seine et Loing 3 500 €
Club au fil du temps 1000€
LACIM Seine et Loing 3 000 €
Le Carrefour de l’Amitié — Club du 3ème âge 4 500 €
Maison Magdalena 1 000 €
CULTURE ET PATRIMOINE
Alpha Atelier d'Art 450 €
Amicale Philatélique de Moret 200€
APRIM 1200€
Ars Vitam Aeternam
Association Sculpteurs du Moulin 650 €
Atelier de Comédie de Veneux — ACV 2000€
Beaux Buissons 3 500€
Cap Dance 4 000€
Centre d’Art Camille Varlet 3 300€
Club de Patchwork de Moret sur Loing 300€
Comité de jumelage de Veneux-les-Sablons 1200€
Confrérie du sucre d'orge des religieuses de More 900 €
CRDMA 400 €
Danse en Corps 3 500€
Ensemble Musicale Notes Solidaire A00 €
Festival Paradisio 12 000€
Goûter d’Art
La Compagnie du Semeur 3 000 €
La Renaissance Sablonnaise TDB 600 €
LARENA 77 — La recherche de nos ancêtres 750€
Le Mur 7 500€
Les Amis d'Alfred Sisley 500 €
Les Amis de l'Orgue Notre Dame de Moret 500 €
Les Amis de Moret et de sa Région 1200€
Les héritiers de la rose 1 900 €
Passion Danse MLO 530€
Scène sur Loing 4 950 €
TEM Théâtre des Enfants de Montarlot
JCDM 1500€
ANCIENS COMBATTANTS
FNACA 1 800 €
Mémoire de la Résistance Sud 77 700 €
A.C.P.G. — C.AT.M. Veneux 300 €
EDUCATION
APE Donjon 300 €
APE Maternelles Lilas 300 €
APHL
ASCS À. Chevrier Veneux 6 100 €
ASCS les Coiumières 4 250€
Association Ecole Elémentaire de Ravanne 38650€
Association scolaire du Donjon 2100€
Ecole Episy 1970€
Ecole Montarlot 500 €
FCPE 750€
OCCE Maternelle A. Chevrier Veneux 4000 €
OCCE Maternelle Les Lilas 1550€
JEUNESSE
Bearscycles A00 €
Bien grandir ensemble 300 €
Scouts et Guide de France 300 €
SPORTS
ADSCE 28 700 €
Amitiés Sportives Moret Kulsheim 600€
Avenir Gym MLO 4 500€
Avenir Plongée 900 €
Cercle Pejuang Penchak silat Opérationneli 1500€
Harmonie et Détente 2300€
La Palm Aquadémique du Loing Morétain 3 000€
La Truite de Moret 2000 €
Libre Attitude 1200€
MLO Fitdance 2 500€
SEPAM 69 000 €
Société de tir Région Moret 1 000 €
Union Cycliste Municipal Veneux les Sablons 900 €
USMVS 30 900 €
ANIMATIONS
C.M.P.A. 10 500 €| Comité des fêtes de Montarlot | 1 500 €] SANTE
Justice Endométriose | 250 €] AUTRES
CODUT 150 €
Subvention sur projets exceptionnels 10 000 €
TOTAL SUBVENTIONS 275 000 €
Accusé de réception en préfecture
077-200073039-20240326-2024-03-04-DE
Date de télétransmission : 27/03/2024
Date de réception préfecture : 27/03/2024 + DECIDE d'allouer aux autres organismes (CCAS, Ecole Notre Dame d'Espérance et Organismes de regroupement), au titre de l’année 2024, les montants ci-dessous :
ecole notre dame de Moret 111 800,00 €
CCAS 230 000,00 €
Syndicat intercommunal des Maisons du Bornage 108 500,00 €
Syndicat electrification Seine-et-Marne 4 000,00 €
Seine et Marne environnement 6 500,00 €
Ÿ DIT que la présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet de Seine et Marne.
Mme ROUSSEAU, intéressée, ne prend pas part au vote de la subvention à l'association CONFRERIE DU SUCRE D'ORGE.
ONT VOTE :
Pour : 27
Contre : 0
Abstentions: 8 (Mesdames EPIKMEN, FOSSAY, THALAMY, ROUSSEAU et Messieurs BEL, LOEUILLOT, OUABDESSELAM,
SEPTIERS)
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessous,
Ont signé au registre les membres présents,
Pour extrait conforme, en Mairie, le 26 mars 2024.
Secrétaire de séance
D
Accusé de réception en préfecture
077-200073039-20240326-2024-03-04-DE
Date de télétransmission : 27/03/2024
Date de réception préfecture : 27/03/2024