Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - Invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invitation mail. ext
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invitation mail. ext)
Thèmes du document : Santé, Famille, Justice et droit,
1/ 2
Montmorillon, le 17 septembre 2021
Le Président de la CCVG
à
Mesdames, Messieurs
Nos réf : MJ/PM/CF/FM/R.2021.1191
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Le jeudi 23 septembre 2021, à 17h30
Espace Gartempe – Bd du Terrier Blanc
MONTMORILLON
A l’ordre du jour :
Délibérations :
1. Fonds de Péréquation Intercommunale et Communale (FPIC) : Répartition entre le bloc communal
2. Rétrocession par vente à terme d’un immeuble sur la commune d’Usson du Poitou à la Sci LE CORMIER (Chez CDHC Productions)
3. Vente d’un terrain rue Daniel Cormier à Montmorillon au profit de l’association du service de
santé au travail 86
4. Hôtel d’entreprises les Chaffauds à l’Isle Jourdain
5. Echelonnement des loyers de la société Energie Team à Montmorillon liées à l’activité économique suspendus de mars à mai 2020 à cause de la crise sanitaire de la Covid 19 6. Présentation de la fiche projet : réhabilitation du centre aquatique communautaire de l’Allochon à Montmorillon (phase 1)
7. Procès-verbal de mise à disposition de biens par la Commune de VALDIVIENNE dans le cadre du transfert de la compétence « petite enfance/enfance/jeunesse » à la CCVG 8. Fonds patrimoine - règlement d’attribution des subventions
9. Adoption du Contrat de Relance et de Transition Ecologique 2021-2026 10. Création d’un comité de pilotage et comité technique CRTE 2021-2026 et délégations 11. Candidature commune « Sud-Vienne » portant sur l’attribution de fonds Européens FEDER « OS5 » et FEADER-LEADER pour la période 2021-2027
12. Evaluation intermédiaire du programme LEADER et préparation d’une SLD 2021-2027 13. Création d’un groupement de commande en vue de la réalisation d’une évaluation intermédiaire du programme LEADER 2014-2020 à l’échelle du » Sud-Vienne » 14. Passage à la nomenclature M57 : approbation du règlement budgétaire et financier de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe
15. Passage à la nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
16. Passage à la nomenclature M57 : approbation du choix de régime de provisions semi- budgétaires pour risques et charges.
17. Passage à la nomenclature M57 : modalités de gestion des amortissements- adoption des durées d'amortissement, fixation du seuil des biens de faible valeur 2/ 2
18. Budget 2021 : Décision modificative n° 2
19. Révision de l’attribution de compensation : validation du rapport de la CLECT 20. Hôtel d’entreprises « La Barre » Montmorillon : assujettissement de l’opération à la TVA 21. Ecomusée : Élection d’un délégué titulaire
22. Scot Sud Vienne : Election d’un délégué titulaire
23. Election d’un représentant de l’EPIC
24. Création de poste agent de maitrise
Questions diverses
En espérant que vous pourrez participer à cette réunion ou vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées et les meilleures.