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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - Invitation mail
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - Invitation mail)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Budget,
1/ 2
Montmorillon, le 25 mars 2021
Le Président de la CCVG
à
Mesdames, Messieurs
Nos réf : MJ/PM/CF/FM/R.2021.491
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Le jeudi 1er avril 2021, à 17h30
A l’Espace Gartempe – Boulevard du Terrier Blanc
Montmorillon
A l’ordre du jour :
Préambule :
- SIMER : Information sur la distribution des nouveaux bacs
Délibérations :
1. Information sur le rapport égalité Femme - Homme
2. Information des indemnités perçues par les élus
3. Approbation compte Administratif 2020
4. Approbation compte de gestion 2020
5. Affectation du résultat 2020
6. Fiscalité directe locale détermination des taux d’imposition 2021
7. Validation produit attendu de la taxe GEMAPI 2021
8. Budget Prévisionnel 2021
9. Modification des statuts de l’ EPIC
10. Election d’un délégué au SCOT
11. Accord sur l’affectation hypothécaire des droits réels issus du bail emphytéotique administratif pour l’installation et l’exploitation de la centrale photovoltaïque sur la commune de Mazerolles
12. Contrat Territorial Vienne Aval (CTVA) 2021-2026 – Déclaration d’intérêt général 13. Vente de matériels du service voirie sur la plateforme AGORASTORE 14. Renouvellement du bail de location du prieuré de Villesalem (Journet) entre la CCVG et l’Etat
15. Validation du protocole d’adhésion de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe au dispositif Petites Villes de Demain.
16. Petites Villes de demain : partage des missions d'ingénierie de suivi 17. Création d’un poste d’attaché territorial – Chef de projet Ville de demain 18. Création des postes saisonniers 2/ 2
Questions diverses
- Présentation des hypothèses de maitrise d’œuvre pour le programme Exceptionnel de la voirie
- Moratoire – Fermeture des classes dans les communes de la CCVG - Motion soutien à l’ADMR
En espérant que vous pourrez participer à cette réunion ou vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées et les meilleures.