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Déliberation - 2023 11 11 Designation DUN Membre A la Commission Politique de la Ville Sante Commerces
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune d'Isle-d'Espagnac.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 11 Designation DUN Membre A la Commission Politique de la Ville Sante Commerces)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE L’ISLE D’ESPAGNAC EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 novembre 2023 DE LA COMMUNE DE L’ISLE D’ESPAGNAC
Le treize novembre deux mil vingt-trois à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de L’ISLE D’ESPAGNAC, régulièrement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel ISSARD, Maire.
PRÉSENTS : Mmes DANÈDE - DUMAS – EL BASRI - FOUCAUD - GAUTHERIE – LAMAURE - OLIVIER - PROUX - RAFIK - RIGONDEAUD - REGRENIL - MM. BANIZETTE - BOISARD - BURLIER - DEVAUTOUR – DUMORTIER - GERGAUD - ISSARD - LAFFENÊTRE - MAZÈRE - PÈBRE – QUÉRY – TIFALLA - ZIAT
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. GUIBRETEAU à M. ZIAT
M. FONTAINE à Mme RIGONDEAUD
Mme EL HARMOUCHI à Mme RAFIK
Mme DONADIEU à M. PÈBRE
M. MATHA à M. GERGAUD
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. DUMORTIER
DÉLIBÉRATION 2023-11-11 – DÉSIGNATION D’UN MEMBRE À LA COMMISSION POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ, COMMERCES SUITE À DÉMISSION
Monsieur le Maire indique que, par délibération en date du 15 juin 2020, le Conseil municipal avait procédé à la constitution de la commission « Politique de la ville, santé, commerces ».
Suite à la démission de Madame Marianne SÉDANO-GRELLETY du Conseil municipal, Monsieur le Maire propose de procéder à la désignation d’un membre pour reconstituer cette commission.
Monsieur le Maire fait appel à candidature.
M. QUÉRY propose sa candidature.
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal :
- DE DÉSIGNER les membres ci-dessous pour siéger à la commission « Politique de la ville, santé, commerces » :
- Michel ISSARD
- Laëtitia REGRENIL
- Bouchra RAFIK
- Dominique GAUTHERIE
- Alain BOISARD
- Monique FOUCAUD
- Rémy FONTAINE
- Bernard DEVAUTOUR
- Mickael QUÉRY
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- APPROUVE la proposition telle que décrite ci-dessus.
En application de l’article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente délibération est exécutoire de plein droit à date de sa publication et de sa transmission au représentant de l’Etat dans le Département. En application des dispositions de l’article R 421-1 du Code de Justice Administrative, cette délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif dans les deux mois qui suivent sa publication « ou affichage » ou sa transmission au représentant de l’Etat dans le Département.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits et les membres présents ont signé au registre
Pour extrait conforme,
Fait et publié à L’ISLE D’ESPAGNAC, le 14 novembre 2023
Monsieur le Maire
Membres en exercice : 29
Présents : 24
Votants : 29
Date de convocation : 07/11/2023