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Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Déliberation - no58 2022 approbation du rapport annuel 2021 du syseg)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
Nombre de
Conseillers
En exercice : 27
Présent(s) : 21
Votants : 25
Le Maire de Millery certifie
que le compte-rendu de la
présente délibération a
été affiché à la porte de la
Mairie dans le délai de
huitaine prescrit par
l'article L.2121-25 du Code
Général des Collectivités
Territoriales.
Le Maire certifie en outre
que la convocation du
Conseil Municipal à été
affichée à la porte cinq
jours francs avant celui de
la séance.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE MILLERY
Extrait du registre des délibérations du Conseil
Municipal du 20 octobre 2022
Le 20 octobre 2022, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Millery, dûment convoqué par lettre du 14 octobre 2022, sous la présidence de Madame GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire : Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, BUGNET Jean Marc, Mme ROTHEA Céline, LEVEQUE Guillaume, CHAPUS Josiane, GILLE Martial, JOUBERT Marie-Josèphe, PUYJALINET Eric, GERVAIS Annie, SOTTET Jean Dominique, FAVETTA Evelyne, BOULIEU Anne-Marie, GAUFRETEAU Philippe, CANAL Roberto, DEVAUX Carole, BARRAULT Claire, THEVENARD Stéphane, LE FLEM Céline, FOURNIER- MOTTET Benoit, DENIS Pascale, DELAFOSSE Loïc.
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés: M. CASTELLANO Michel donne pouvoir à M. GiLLE Martial, Mme ROGNARD Evelyne donne pouvoir à Mme GAUQUELIN Françoise, M. SOLARI Charles donne pouvoir à M. LEVEQUE Guillaume, M. GIRARDOT Clément donne pouvoir à Mme DENIS Pascale.
Absents : Mme LAZE Gaelle, Mme BRET-VITOZ Monique.
Secrétaire : Mme DENIS Pascale
N°58-2022 - Approbation du rapport annuel 2021 du SYSEG
Annexe n°7a - Rapport d'activités 2021
Annexe n°7b - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau du SYSEG
Rapporteur : M. Guillaume LEVEQUE
M. Guillaume LEVEQUE, en qualité de conseiller délégué, vice-président auprès Syndicat pour la Station d'Epuration de Givors, présentera le rapport d'activité 2021 du SYSEG.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- D'APPROUVER le rapport d'activités 2021 du SYSEG
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits
Suivent au registre les signatures du Moire et du secrétaire de séance
Extrait certifié conforme
Le Maire,
Françoise GAUQUELIN
La secrétaire de séance
Pascale DENIS
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